inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Retrait de points permis

Bas de page 
n°6651713
alex001   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 05-07-2004 à 15:50:30  answer
 
Publicité

J'aurai besoin d'un petit renseignement.
Je viens de recevoir une lettre faisant reference a un retrait de 3 points sur mon permis suite a une infraction du code de la route le 27/02/2003, un exces de vitesse.
Un amis a qui j'en ai parlé vient de m'appelé en me disant que si cette lettre arrivait au-dela d'un an et un jour,je peuT contester le retrait de mes points.
Vous etes au courant ?
Merci.

n°6651769
phil_a_fon​d   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 05-07-2004 à 15:56:33  answer
 

Il n'y a pas de limite, il ne sont même pas obligé de t'envoyer une lettre. C'est à toi de te renseigner en prefecture si tu as eut un retrait de points ou pas.

n°6651774
bbernl   profil
Putois Blagueur
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 05-07-2004 à 15:57:00  answer
 

alex001 a écrit :

 
J'aurai besoin d'un petit renseignement.
Je viens de recevoir une lettre faisant reference a un retrait de 3 points sur mon permis suite a une infraction du code de la route le 27/02/2003, un exces de vitesse.
Un amis a qui j'en ai parlé vient de m'appelé en me disant que si cette lettre arrivait au-dela d'un an et un jour,je peuT contester le retrait de mes points.
Vous etes au courant ?
Merci.




 
1) T'aurais dû poster dans la section "sécurité".
2) Le délai d'un an, c'est depuis la dernière "action" dans ton dossier, pas depuis la date de l'infraction.

mood
Publicité
Posté le 05-07-2004 à 15:57:00  profilanswer
 

n°6651849
Cerveau Le​nt   profil
Bidabinouz' en ForSSe
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 05-07-2004 à 16:06:15  answer
 
n°6652912
alex001   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 05-07-2004 à 18:02:52  answer
 

Ok merci pour vos reponses.

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Permis provisoire : conditions durant sa validité?Utilisez vous les clignotants sur les ronds points
Les retraits de points aux sans permisJeune Permis a peur... merci de votre aide.
Pas de ronds points en belgique?2 points en moins + 90€ !!
Retraits points portable au volantDelai avant annulation de retrait de points ?
Permis: en combien d'heures?Feux rouge et suspension de permis
Plus de sujets relatifs à : Retrait de points permis