Reprise du message précédent :

 
Pas forcément, le fait de n'avoir rien reçu 1 an après les faits ne veut pas dire qu'aucun nouveau élément ne s'est ajouté au dossier ce qui entrainerait la prescription....  

Bonjour,
Hier soir alors que je rentrais chez moi je me suis fait arrété par la police car je suis passé au feu rouge.La route était en aglomération et en dessente. J'ai vu le feu passé au orange mé je n'ai pas freiné penssant que j'allé passer. Maleuresement la police était dans la ruelle perpendiculaire et ils mon interpellés plus bas. J'était persuader d'être passé au orange mais ils mon démenti le contraire. Ils m'on donc donné un TA de cas A et ils mon dit que je pouvait être convoqué au tribunal ou bien recevoir une amende.
 
J'aimerai donc savoir:
Dans combien de temps j'orai une réponse
Es ce que je risque d'aller au tribunal
De combien est l'amende
 
Sachant que je leur est bien fait comprendre que j'était étudiant est que je reconnaissé ma faute
 
merci de m'éclairer à ce sujet

 
Vous allez être jugé, soit en votre présence, soit en recevant votre peine par courrier suite à une ordonnance pénale.
Les peines maximales pour cette infraction sont de 750 euros d'amende, suspension de permis de 3 ans et -4 points sur votre permis.  

daccord mais je ne pense pas quand même avoir la peine maximum. Je souhaiterai savoir combien je peu avoir et dans qu'elle délai. merci

 
Ca, personne ne pourra le dire, celà dépend des juridictions! Je vous conseille d'aller assister à des séances publiques du Tribunal qui vous jugera pour voir, dans les affaires similaires à la vôtre, comment il se prononce. Demandez les horaires au greffe...

bonjour , il me reste un point sur mon permis , quand est ce que je vais récupérer tout mes points ? MERCI d'avance
 
je précise que j'ai perdu 5 point dans ma période probatoire  

3 ans après la date de la dernière infraction.
 
Tu es bon pour faire un stage de récupération de points car si toujours considéré en probatoire, en cas de perte de points, ça sera annulation de permis et impossibilité de le repaser avant 6 mois (permis + code).

bonjour tout le monde,  
pour ma part jai une question. étan assé con de nature jai reussi a me demerder pr faire une belle conerie et me faire choper!
un soir d'une belle soiré bien arrosée, je décide de prendre la voiture pr me ramené avec mes huit potes pr pioncé chz un pote ki habitai a 300 metre du pub  dans le kel on venai de se mettre minable. les faits réel sont grillage de feu rouge apres avoir marqué un arêt, refus d'optempérer, exes de vitesse en ville, voiture chargée de 9 personne ivre ,  
les faits retenus feu rouge grillé, refus doptempérer et alcolémie de 1,26gr de sang par litre dalcool, euh non linverse , bref jme suis fai coffrer comme si jetai le chef dun groupe de terroriste, et convoqué o parquet ds 1 mois.  
Donc la jme ronge un peu les boules et jvoulai savoir si jrisquai de manger beaucoup ; sachan ke ct la premiere infraction ke jai comise et ke jallai obtenir mes 12 poinnt dans 1 mois justemen.
et kn bien mm mon permi sera retiré auraije a le repasser ou seulemen le code , et auraije le droit de conduire un 125 en attendan car jaurai normalemen deux an de permi!  
voila merci

Tu as gagné le gros lot je pense.
Feu rouge 4 pts
Refus d'obtempérer 6 pts
Alcoolémie 6 pts
 
Ils ne peuvent en retirer que 8 et ce quelquesoit la valeur du cumul des infractions. Comme je pense que la date retenue sera celle de la date d'infraction tu es bon pour repasser ton permis et ton code dans 6-7 mois (si ce n'est plus, pas sûr que ça ne dépende pas du juge).
 
Plus de permis -> pas de 125

 
Non, celle du jugement! Mais vu le "pédigrée" du Monsieur, il se peut bien que son permis soit de toute façon annulé...  

Bonjour a tous !
 
j ai un copin qui c est fait choper a 174 kmh au lieu de 90 kmh et en etant recidiviste . La premiere foi il c est fait prendre a 46 kmh au dessus .
 
Je voudrais savoir si quelqu un aurai deja vecu sa ? et que va t il avoir en plus ?  sachant qu il a recu un papier lui disant qu il a 6 mois de retrait permi et 6 points en moin en aillant marquer recidiviste en plus
 
Merci de me repondre

 
Le délit de grande vitesse, c'est pour deux excès de vitesse supérieur à 50km/h, donc pas de délit dans le cas de votre copain. IL va perdre en effet 6 points sur son permis, et l'amende, comme il n'en est pas à son coup d'essai, va être plus que salée je pense! Quant au retrait de permis, il est pour l'instant fixé à 6 mois par le préfet. Il verra bien ce que décidera le juge...

Merci pour ta reponse  

Bonjour, en période probatoire (6pts) je pense m'être fais flashé à 96 au lieu de 90 (environ). Donc normalement je perds un points, donc il va m'en resté cinq... je serais quand à 12 (en partant du principe que j'ai aps d'infraction d'ici là)

EDIT; j'ai dais l'AAC donc moi je suis un A pour 2 ans et non 3.

 
Tu vas récupérer ton point un an après la date où il t'a été enlevé...(date de paiement de la contravention) par contre du coup, je sais pas si tu vas passer à 12 à la fin de ton probatoire, ou si tu vas rester à 6.   Il finit quand ton probatoire?

 
Merci pour ta réponse  
 
Beh en fait j'ai reçu mon permis ce matin (le truc en papier, même pas le rose ), et je me suis fais flashé ce midi (95/96 au lieu de 90) [non j'en suis pas fièr du tout, c'est très très mal je sais ]. Donc la fin de mon probatoire c'est dans deux ans

2 jours après la bataille mais toujours utile:
Si une ou plusieurs infractions donnant lieu à un retrait de points sont commises pendant cette période, le délai reprend à partir de la date du dernier retrait de points.
Exemple : j'ai obtenu mon permis le 25 mars 2004 (fin du délai probatoire théorique : 25 mars 2007). Le 30 janvier 2007 j'ai un retrait de 2 points, il m'en reste 4. Je dois attendre le 30 janvier 2010 pour me retrouver avec un capital de 12 points (si je ne commets pas d'autres infractions).
 
Sinon pour tout ce qui concerne le permis probatoire au niveau de la perte de points: http://www.code-route.com/points_permis_probatoire.htm

Merci pou les infos

Salut a tous,
 
voila moi j'ai pas de copin ni copine mais bon je me suis fait flashé ce soir a un bon 120 compteur pour limitation a 90...
J'ai actuellement 9 points du a une ceinture entre le domicile de ma belle mere et la mien ( 400 m)... Tant pis pour moi.
 
Ma question est de savoir si la vitesse superieur a 30 km est retenu, l'amende sera de 90 €, 3 points mais qu'elle peut etre le durée de retrait du permis?
 
(pour info en 14 de permis je me suis fait flashé 1 fois en 2000).
 
A votre avis, y a t il des baremes?

 
Vous allez sans doute recevoir une amende forfaitaire qui ne donnera pas lieu à un retrait de permis! Surtout que à 120 compteur, vous deviez être à 112-115 en vitesse réelle soit avec la marge technique un 109 de retenu soit un excès de moins de 20km/h...Revenez nous voir une fois reçu l'avis de contravention....  

Bonjour je voudrais savoir quelle amende je risque pour franchissement de ligne blanche? jE SAIS QUE L4AMENDE MAXI EST DE 750E? DANS QUEL CAS EST IL POSSIBLE DE DEVOIR PAYER LE MAXIMUN , MERCI

Voilà, j'ai reçu hier une prune, vitesse retenue 91 pour....90
 
Il me semble qu'une loi ou son projet est sortie récemment pour ses petits délits. Apparemment, je devrais quand même m'acquitter de l'amende mais sans retrait de point (1)
 
Merci de m'éclairer  

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"S'ils nous prennent pour des jambons, on va être sec, on va pas se faire fumer et ils prendront l'air du pays" Rugby Spirit

Non, tu vas forcément avoir un retrait de 1 point mais tu le récupèreras au bout d'1 an sans autre infraction.

Je viens d'être arréter pour avoir griller un feu rouge, hors je suis certaine d'être passée au vert. Une autre personne que je ne connaissais pas a été verbaliser pour la même raison.tous les 2 sommes certains qu'il y a erreur et souhaitons contester le Pv.
Quelle est la procédure?

Bonsoir
Un petit voyage en Italie en Avril et voila 10 mois plus tard une lettre recommandée en provenance du ministère de l' intérieur Italien avec un PV(en Italien) de la police de la route de Gènes me réclamant 370€ + 10,69 de frais de notification pour un excès de vitesse sur  Autoroute de +47 (127 pour 60) avec cerise sur le gâteau "Punti decurtati" = 10  
Question :  
-mes points français (il m'en reste 12) risquent ils qqchose
-si je ne paie pas sous 60 jours d' aprés le courrier la somme double. Qu'en est il ?
Merci pour vos avis éclairés mes chers compatriotes
 
 

 
Apporter la preuve formelle que vous n'avez pas commis l'infraction que l'on vous reproche, autant dire que vous avez du boulot!  

 
Pas de points en moins sur votre permis.
Pour la réponse à la deuxième question posez vous la question de savoir comment cette contravention est arrivée dans votre boîte aux lettres...  

Bonsoir, suite a une arrestation dans un sens interdit ilm y a deux ans, j'ai été gracieusement gratifié d'un P.V avec la case cas"A" cochée donc tribunal de police.
Je n'ai jamais recu de convocation ni de jugement suite a cette amende, à quoi dois m'attendre?
Les convocations, de meme que les condamnations suite au jugement sont elles envoyés en lettre normales?Ou recommandés avec A/R ou autres?
Ma mésaventure de ce soir apres la réponse a ce post , merci d'avance!

 
Effectivement pas de points en moins sur le permis francais..
Mais si vous avez commis l'infraction payez là car des accords existent entre les pays..
 
 

 
Et ben voilà!  

salut,
j'ai contesté un Pv 62 km au lieu de 50 km par un radars embarqué en invoquant que je n'avais pas eu la pruve que les flics avaient placé le radar à un angle de 25° comme la procédure l'éexige. J'ai envoyé avant les 15 jours pour éviter une amende majorée. Mon dossier est entre les mains du procurereir près le Tribunal de police, si je suis convoquée à une audience et qu'on me dit de payer l'amende celle-ci peut -elle être majorée alors que j'ai respectée le délai de  15 jopurs pour anvoyer ma contestation?
Merci
Steph

 
Votre contestation va être rejetée, car les agents n'ont pas à vous fournir une quelconque preuve que ce soit de la conformité de leur installation.
Vous allez donc passer au Tribunal de Police, ou le juge vous condamnera à une amende au moins égale à l'amende forfaitaire (135€) et au maximum à l'amende maximale prévue par le code de la route pour votre infraction (750€) +22€ de frais de dossier.
Vous pourrez être convoqué devant le Tribunal ou celui ci pourra aussi vous condamnez en dehors de votre présence (Ordonnance Pénale)  

oui, la pas de doute.. ils doivent aussi vous fournir un certificat de sobriété ce jour là, ainsi que l'appareil était tourné dans le bon sens, on sait jamais..

Merci pour vos réponses, et si l'agent n'a pas précisé que c'etait un gros enculé, il n'y a pas moyen de contester?
*cordialement*

Vous me rassurez pour mes points ... mais jusqu'à quand ?? L'étau se resserre
Merci pour votre réponse

bonjour je voudrais savoir une chose et j'ais besoin d'aide voila:
j'ais étais  pris a 180 km/h au lieu de 110 retenus a 171 en moto sur une rocade suspension de permi immédiat 6 points et je passe au tribunal bientot , il y a 2 ans j'ais fais un petit excès de vitesse en  voiture sa ma couté 2 points suis-je considéré récidiviste?
merci pour vos réponse