Reprise du message précédent :
Donc je serres les fesses en attendant une lettre dans ma boite aux lettres! IL y a un délais de combien de temps pour la reception?
 
Merçi...

est il possible se faire arrêter par la gendarmerie à 150km/h au lieu de 80 en etant avec un permis a 6 points.
Cette personne s'est rendue au tribunal qui lui aurait dit qu'il ne payerat pas d'amende car il avait 18 ans et qu'il ne travaillait pas bien qu'il vivait toujours chez ses parents.
de plus le tribunal ne lui a donné aucune sanction et ca fait un an au moins et il dit qu'il doit attendre que le tribunal fasse quelque chose. Mais je croyais que c'etait lors du jugement qu'avait lieu le retrait de permis et en plus ca me semble bizarre de pas payer d'amende.
Merci de repondre
schubbette

 
S'il avait un radar en main, je ne pense pas que tu aies quelque chose. Je ne mettrais pas ma main au feu mais vu ce que tu racontes, je pense pas. sinon pour le délai c'est max un an mais si c'est un PV au vol, compte quelques jours.

Merci, c'est sympa de m'avoir renseigné!^^

 
là je pense que t'es tranquille y'a prescription au bout d'un an sans nouvelle procédure

voila je me suis fait suspendre le permis de conduire le 29 septembre 2006 pour un exces de vitessse de plus de 50km/h.
Je suis (enfin j'etais) en permis probatoire.
La fin de la sanction est le 1er avril 2007 (6 mois de suspention prononcée par le juge).
Hors je n'ai aucune nouvelles de mes points depuis fin septembre...  
Je ne sais pas ce qui va se passer pour moi le 1er avril.
J'aurais le droit de rouler en attendant de recevoir le reccomendé qui m'indique que mon permis est invalidé? ou alors je n'aurai meme pas le droit de roulé?
D'ailleur personne ne ma préscisé si j'allai perdre des points : je m'explique : Je suis conscient et je m'attent a perdre la totalitée de mes points (6) , mais on m'a dit que parfois , c'etait le juge qui déscidait oui ou non de retirer des points.
 
Bref , je suis perdu.
 
merci

merci de la reponse mais c'est pas vraiment ce que je voulais savoir.
Je voulais savoir s' il etait vrai qu'il fallait attendre encore apres le jugement pour rendre son permis car il a rien signé au tribunal?
Et si c'est vrai qu'il a pas payé son amende du fait qu'il n'avait pas de travail et qu'il avait 18 ans car soit disant que ses parents n'etaient plus responsables mais il vivait encore chez eux?
merci de la reponse

C'est au juge de décider de la peine prononcée, il peut très bien ne pas le condamner à une peine d'amende, le Loi fixe des montants maximums mais pas de minimums donc...
Ensuite, il faut savoir ce qui a été prononcé exactement au Tribunal mais la suspension de permis etc...n'est pas obligatoire non plus, d'un autre côté s'il n'a rien eu, pourquoi le poursuivre? Y'a t il eu vce de forme, ça je ne sais pas.
Toujours est-il que le juge décide des sanctions. Ce que tu avances est possible mais il faut être sur de ce qui a été prononcé au Tribunal.

Bonjour  a tous,
 
J'ai eu une suspension de permis de conduire de 3 mois donnée par un tribunal de grande instance de province.Habitant Paris ce tribunal va me renvoyer mon permis sur la capitale .Dois je passer une visite médicale avant de recuperer mon permis ou non??
 
Rien ne m'a ete signalé a ce sujet au tribunal et mon avocat interrogé depuis a ce sujet me dit que je ne dois pas passer de visite medicale.
 
Derniere chose ,importante je pense ,ma suspension de permis de 3 mois n'est due ni a un exces de vitesse ni a une conduite en etat d'ivresse.
 
Merci d'avance pour toute vos reponses.
 
Philippe.

elle est due à quoi ? stupéfiants ?

 
 
Non en reculant j'ai percuté un passant que je n'avais pas vu, la personne a eu un gros bleu et la peur de sa vie j'en convient .
 
Sur aucun des  papiers du jugement n'apparait le fait que je doive passer une visite medicale avant de recuperer mon permis.
 
Alors??
 
Philippe.

delit =6points
 
a chaque fois QUON A 6 points cest un delit sauf pour grand exces de vitesse mais que si cest la première fois..........quon se fait chopper lol
 
ou si tu as un tau dalcool entre 0.50 ET 0.80

Bonjour apres une soiree arrose  j'ai ete controler a  l'ethylometre  a 0.35 mg/l  Le  gendarme m'a  mis  90 euro et m'as  dit que je  vais avoir 3 point de  retirer alors que je lis partout que c'est 6 point  je suis en permis probatoire  merci .

 
Exact, tu perds 6 points, donc ton permis!!!!!!!!!!!!!!!!!    
 

cool , si  j'avais  su  ca  de suite   j'aurais  tuer le  gendarme  , vu que  de  toute  facon   sans  voiture  je suis comme mort  , au moin  j'aurais ete nourrie ,loger en prison je plaisante  bien sur mais  bon faut que j'assumee pour infos  c'etait 3 verre .

et aussi maintenant  que  faire  pour  la voiture ? je me prepare deja vu que  de toute facon c'est foutu , l'a  laisser  assurer  sans rouler jusqu'a que je refasse mon permis?

la récidice cest 2 ans
 
si cest au dela de 2 ans ce nest plus considéré comme recidive

Un gendarme  avec qui j'ai parler  vien de me dire   que si le  gendarme  a dit  qu'il vous  enlever 3 points  c'est qu'il vous enlevera 3 points et  pas 6 .je pige plus rien

bonjour,
Moi aussi je me pose des questions. Vendredi soir en rentrant du travail (il faisait nuit et il pleuvait) j'ai renversé 2 personnes sur un pasage piétons. Je me pose encore la questions "comment j'ai fait pour ne pas les voir ?" La dame à une jambe cassé et le garçon le poignet. Quand j'ai été à la gendarmerie samedi après midi pourla déclaration j'ai demandé au gendarme ce que je risquais et il m'a dit que je serais poursuivi pour non maitrise du véhicule. Et quand je lui ais posé la question pour savoir combien de retrait de permis je pourais avoir il m'a dit que je n'aurais pas de retrait et mon beau frère qui est gendarme m'a répondu la même chose. Parce qu'il n'y avait pas d'excés de vitesse que je n'ai jamais eue d'accident ni de retrait de point. Mais cela me parait imposible. Depuis vendredi soir je suis dans tout mes états je n'arrête pas de penser que j'aurais pu tuer ces personnes. J'aimerais savoir comment font les personnes qui sont dans le même cas que moi.  
Merci de votre réponse.

Comment ça se passe si on pay pas l'amende ?
 Jusqu'à quand on peut faire trainer une amende ?
(c'est pas pour moi )

J'ai brûlé un feu rouge hier soir (un orange bien mûr, on va dire ) à faible vitesse (40 km/h), dans Marseille. Une absence... Heureusement que le feu était "à peine" rouge, sinon je passais tout debout, avec un éventuel crash si quelqu'un sortait du carrefour. Motard que je suis, je mesure la dangerosité de mon "absence" et suis tout honteux, rétrospectivement.
 
Bref, un gyrophare plus loin, et me voici à présenter mes papiers et tout le toutim. Le policier m'a demandé si je contestais l'infraction, et j'ai répondu non.
 
Il m'a remis un avis de contravention, sur lequel la case "Cas A" est cochée ("La procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable à la contravention relevée. Vous ferez l'objet de poursuites judiciaires ultérieures, à l'initiative du Ministère public" ).
 
Ce que je n'ai pas pensé à lui demander, c'est s'il fallait retourner la carte de paiement (le premier volet, cartonné) complétée et, si oui, dans quel délai.
 
Quelqu'un a une idée ?

Normalement tu as trois jours ouvrés avant de voir le montant de l'amende passer à 135 euros...Mais règle au plus vite...C'est comme cela qu'on évite les ennuis...Conserve bien le justificatif de paiement, les paiements arrivent à se perdre parfois...  
   

Rempli la carte lettre ( premier volet, cartonné ), sur laquelle tu colles le timbre amende, ou à laquelle tu joint un chèque. Tu envois tout ca au centre d' encaissement des amendes de Rennes, l'adresse doit figurer au recto de la carte.
 

Merci pour ta réponse, mais la case "Cas A" est cochée ("La procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable à la contravention relevée. Vous ferez l'objet de poursuites judiciaires ultérieures, à l'initiative du Ministère public" ).
 
Je pense que je dois conserver le tout, et attendre des nouvelles...

La case cas A???J'avais cru lire 4 autant pour moi. Je ne connais pas ce procédé.Qui t'a contrôlé?Parce que normalement, c'est une amende forfaitaire minorée à 90 euros pour un feu brûlé

Les deux procédures sont possibles. En théorie, c'est comme tu le dis, mais si des policiers veulent faire l'ancienne procédure (soit le cas "A" ), ce sera transmis au tribunal.
 
Je recevrai donc une "ordonnance pénale", une amende donc à payer, le retrait de 4 points et éventuellement un retrait de permis (ce qui n'arrive pas avec l'AFM4), et qui est peu probable, n'étant pas multi-récidiviste...
 
Il ne me reste donc plus qu'à attendre, sans rien renvoyer.
 
Je te souhaite un bon week-end, à bientôt !

Je ne connaissais pas ce procédé...C'est très rarement employé...Enfin la police marche différement c'est vrai.Mais la vache!!!Je ne comprend pas sur quelles bases ils s'appuient pour décider de faire passer quelqu'un au tribunal ou juste lui remettre un timbre amende...surtout si comme tu le dis, au final, il y aura la même sanction...  
Je te souhaite également un bon week end
 

Bonjour, voilà j'ai eu un accident le 29 janvier 2007 en étant responsable, le motar que j'ai percuté n'as pas déposé de plainte, mais les gendarmes qui sont arrivé sur les lieux 15 minutes apres l'accident on relevé mon refut de priorité (involontaire, puisque je n'avais pas vu le cyclomoteur qui arrivais en face au moment de tourner) et me compte un chevauchement de ligne blanche car je mord un peu sur la ligne au lieu d'etre dans l'espace prevu pour tourner. Ceci à eu lieu il y a presque, 2 mois aujourd'hui, et les seul nouvelles que j'ai eu sont celle de mon assurance qui me dis que je suis en tord et qu'as leurs connaissance le parquet n'as pas encore pris la decision d'engager des poursuites. je n'ai reçut aucune contravention ni aucune convocation au tribunal, ma question est la suivante: vu que ça fait presque 2 mois et que je n'ai pas de nouvelle risque-je encore une contravention et un retrait de point ?, cela m'angoisse car ayant le permis probatoire je risquerais ça suspension, voir son annulation, merci de vos reponses.

Les gendarmes ont probablement rédigé un rapport qui a été transmis au procureur qui décidera de poursuivre ou non. Suivant l'engorgement des tribunaux, tu auras plus ou moins à attendre mais deux mois est un délai raisonnable pour le moment.

Bonjour,  
 
Ils ont donc constatés l'accident, les infractions dont ils t'on parlé ne sont pas relevés par Timbre Amende, mais directement sur le PV d'accident. Le temps de faire une telle procédure ( auditions, planches photos...) tu peux déjà compter un mois, après, le temps que tout ca passe au tribunal... Je pense que tu peux attendre au final a peu près 4 à 6 mois au total avant de connaitre tes sanctions. C'est très long!
 

Bonjour,
 
une amie a été flashée au volant de ma voiture à 64km/h au lieu de 50km/h, elle veut bien se dénoncer .  
Quel est la procédure a suivre pour que les points ne me soient pas imputés et dois-je payer l'amende avant de contester?....

Tu as du recevoir le pv. Il y'a un papier à renvoyer en donnant les infos du conducteur qui était au volant lors de l'infraction. Il recevra à son tour l'amende et sera chargé de payer

Merci..
Mais c'est Vraiment tout ce qu'il y a à faire pas besoin de prouver plus comme quoi j'etais pas dans la voiture ou autre...?
j'ai pas  encore reçu le pv parce que ca s'est passé vendredi dernier, mais bon elle  a été flashée...alors je me renseigne.

Il m'est arrivé la même chose. Je m'étais fait flasher avec la voiture au nom de mon père. Mon père a recu le PV, j'ai appelé le numéro marqué sur le pv pour demander des infos, et ils m'ont dit de renvoyer la partie du PV avec les infos de mon permis, afin de recevoir une nouvelle amende à mon nom

ton père n'a rien du payer ? même pas les 135€ de consignation ?
ben dis donc si c aussi facile de contester un pv je dis bravo

Bonjour à tous.
Aujourd'hui en fait j'ai fait un dépassement à 110km/h au lieu de 90. Plus tard une voiture qui avait aussi fait un dépassement m'a rattrapée et j'ai eu l'impression qu'elle faisait des appels de feux aux autres voitures. Perso je n'ai vu aucun radar devant moi et personne ne m'a arrêté non plus. Je me demandais si les gendarmes pouvaient contrôler la vitesse par derrière. J'ai encore un permis probatoire, si jamais je reçois un PV prendront-ils la base de 80km/h ou de 90 km/h? Et combien de temps met un PV pour arriver?
Merci à tous