inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Meilleur délai pour payer un PV

Bas de page 
n°6180557
MP3   profil
L'auto logique c'est là Logan
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 23-05-2004 à 12:16:50  answer
 
Publicité

Bonjour
Vous l'avez compris j'ai eu un PV que j'ai contester il m'a été retouner avec bien sur majoration classique ,j'usque là sauf qu'il est écrit  que l'on doit payer " dans les meilleurs délai "
 

n°6186626
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 23-05-2004 à 21:39:05  answer
 

MP3 a écrit :

 
Bonjour
Vous l'avez compris j'ai eu un PV que j'ai contester il m'a été retouner avec bien sur majoration classique ,j'usque là sauf qu'il est écrit  que l'on doit payer " dans les meilleurs délai "




En principe tu dois payer l'amende en forfaitaire et non en minoré.
Tu as un mois à compter de la verbalisation pour payer. Toute contestation suspend le délai, donc si tu as constesté, par exemple  au bout d'une semaine, il te reste en principe 3 semaine pour payer, sinon ce sera majoré (lettre des impots)

n°6199257
MP3   profil
L'auto logique c'est là Logan
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 24-05-2004 à 21:59:56  answer
 

J'ai contesté l'original du  PV le lendemain par courrier ,le problème est qu'il m'ont répondu deux semaine plus tard me réclament le petit carton qui va avec ce que j'ai envoyer le jour mème.
 
Moi je me suis dit que il l'avait mis a la poubelle
Mais six mois après je reçoi la majoration du dit PV par décision machin du tribunal de police .
Et il est écrit sur la feuille " que l'ont doit payer dans les meilleur délai "
 
Sur l'original { celui que l'on trouve sur le parebrise} il est clairement écrit que sauf contestation ont doit payer dans les trentes jours .

mood
Publicité
Posté le 24-05-2004 à 21:59:56  profilanswer
 

n°6199310
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 24-05-2004 à 22:03:56  answer
 

Si je comprends bien tu as contesté en envoyant juste une lettre et en gardant le PV.
Il t'ont demandé de leur envoyer le PV, ce que tu n'as pas fait et donc 6 mois après, il te relance en te demandant de payer l'amende majorée, c'est bien ça ?

n°6199449
MP3   profil
L'auto logique c'est là Logan
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 24-05-2004 à 22:11:16  answer
 

En fait j'ai envoyer la première fois le petit formulaire carbonner avec une lettre

n°6199519
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 24-05-2004 à 22:14:40  answer
 

Ah OK, ils t'ont donc demander la partie cartonnée et tu n'as donc pas répondu.
Ils t'ont renvoyé la partie carbonnée ou pas ?

mood
Publicité
Posté le 24-05-2004 à 22:14:40  profilanswer
 

n°6199696
MP3   profil
L'auto logique c'est là Logan
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 24-05-2004 à 22:26:15  answer
 

Si j'ai dès le lendemain renvoyer une lettre avec la partie cartonner  
 
et six mois après j'ai reçu l'avis de majoration

n°6213689
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 25-05-2004 à 21:58:09  answer
 

Bon, on reprend.
Tu as été verbalisé.
Le PV se compose de 2 parties une partie cartonnée et une partie "légère".
Qu'as tu fais de ses 2 parties, chronologiquement ?
Mais si on va y arriver :lol:

n°6214336
ibiza tdi   profil
Reprog'
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 25-05-2004 à 22:37:12  answer
 

"dans les meilleurs délais" c'est un formule toute faite pour dire "toute de suite" ou au moins "grouille toi de payer"

n°6216628
lopga   profil
BAGcAiste à Fond !!
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 26-05-2004 à 07:44:07  answer
 

Un conseil paye le plus vite possible car arrivé à la majoration tu va t'en mordre les doigts. Genre 375€ alors que tu pouvais n'en payer que 135 :oops:

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
PvDélai de reception de l'amende....exoneratoire ?
délai de récupérations des points ? 2 ou 3 ans en 2001 ?Délai de réception photo prise par radar fixe
Flashé par un radar automatique, quel délai pour la prune ?Radar délai envoi pv
Et de 4....Délai d'envoi d'amende pour excès de vitesse
PvTo be or not to be??
Plus de sujets relatifs à : Meilleur délai pour payer un PV