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 Sujet :

PV sur place GIG-GIC

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n°5709155
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 15-04-2004 à 11:17:36  answer
 
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:coucou:
 
Voilà : j'suis monté au ski ce week end et vu l'heure où je suis arrivé à la station j'ai pas vu que je m'etais garé sur une place GIG-GIC malgrès la présence du panneau.. :bah:
 
Maintenant ce que je voulais savoir c'est que es normal que je me soit pris 135€, soit un classe 4 :voyons:
 
Il faut savoir que c'étais une place le long de la route et qu'avec mon pote on s'est garé perpendiculaire afin de n'utiliser qu'une seule place. Mais c'est moi qui l'est choppé le pv !
 
J'ai également ça sur le pv dans la section autre :
CR.R.417-10 1/8°
CR.R.417-10 IV et V
C.G.C.T art L.2213-2/3°
 
J'comprends pas trop.
 
Quelqu'un peut m'expliquer afin de justifier les 135€ ??
 
Merci
 
PS : Maintenant ca sert a rien de me dire que j'aurai pas du me garer sur cette place car je suis le premier à les respecters !
 
:jap:

n°5709511
105db   profil
banni à vie
Profil : Pilote confirmé
Posté le 15-04-2004 à 11:33:18  answer
 

Ouaip normalement 135€ c'est pour stationnement dangereux (R.417-9), et c'est 35€ pour stationnement génant ( R.417-10, R.417.12 cr), pas normal.

n°5709604
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 15-04-2004 à 11:37:42  answer
 

Il n'est pas dangereux mon stationnement puisque le R.417-9 n'est pas ecrit sur le pv ... :bah:
 
N'est coché sur le pv que le "au stationnement"
le "interdit materialisé" ... c'est tout !
 
et j'ai la coche "sur emplacement reserve à:" et le commentaire GIG-GIC ...
 
Es ce que ce que est indiqué sur autre peut me faire valoir le pv de 135€ ?

mood
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Posté le 15-04-2004 à 11:37:42  profilanswer
 

n°5709739
105db   profil
banni à vie
Profil : Pilote confirmé
Posté le 15-04-2004 à 11:45:35  answer
 

Je suis pas expert des pv moi, prefaire rien dire de faux, mais vu comme ça, ça m'a l'air pas tres reglementaire :D

n°5710407
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 12:25:22  answer
 

105db a écrit :

 
Je suis pas expert des pv moi, prefaire rien dire de faux, mais vu comme ça, ça m'a l'air pas tres reglementaire :D




:lover:
 
;)
 
Je me renseigne chez des potes gendarmes et je vous tiens au courant

n°5710726
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 12:47:13  answer
 

La nouvelle loi à fait passer ce type d'infraction en classe 4 !
 
me reste plus qu'à le payer ... :bah:
 
le fait qu'il n'y avait pas de marquage au sol peut etre un moyen de contester ?

mood
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Posté le 15-04-2004 à 12:47:13  profilanswer
 

n°5711255
coyott   profil
tout à volonté
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 13:16:20  answer
 

TuNe a écrit :

 
:coucou:
 
Voilà : j'suis monté au ski ce week end et vu l'heure où je suis arrivé à la station j'ai pas vu que je m'etais garé sur une place GIG-GIC malgrès la présence du panneau.. :bah:
 
Maintenant ce que je voulais savoir c'est que es normal que je me soit pris 135€, soit un classe 4 :voyons:
 
Il faut savoir que c'étais une place le long de la route et qu'avec mon pote on s'est garé perpendiculaire afin de n'utiliser qu'une seule place. Mais c'est moi qui l'est choppé le pv !
 
J'ai également ça sur le pv dans la section autre :
CR.R.417-10 1/8°
CR.R.417-10 IV et V
C.G.C.T art L.2213-2/3°
 
J'comprends pas trop.
 
Quelqu'un peut m'expliquer afin de justifier les 135€ ??
 
Merci
 
PS : Maintenant ca sert a rien de me dire que j'aurai pas du me garer sur cette place car je suis le premier à les respecters !
 
:jap:




 
bien sur tu ne l'avais pas vu :roll:
c'est normalement signalé par un panneau, peint en bleu et plus large qu'une place normale.
je suis d'accord avaec toi sur le fait qu'il n'est pas normal de payer 135 euros, perso je mettrais le double et la voiture en fourrière.
Je trouve malheureusement que les flics ne manchent pas assez sur ce genre d'infraction.
Une chose est certaine, je suis sur que la prochaine fois tu feras gaffe

n°5711261
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 15-04-2004 à 13:16:51  answer
 

TuNe a écrit :

 
La nouvelle loi à fait passer ce type d'infraction en classe 4 !
 
me reste plus qu'à le payer ... :bah:
 
le fait qu'il n'y avait pas de marquage au sol peut etre un moyen de contester ?




Je confirme que ce genre d'infraction coute desormais 135 euros.
Par contre, je ne sais pas ce qui doit etre indique sur le PV pour qu'il soit valable.

n°5711371
105db   profil
banni à vie
Profil : Pilote confirmé
Posté le 15-04-2004 à 13:24:17  answer
 

Ah j'ai vu en effet mes sources datent de 2003 ;)
domage pour toi :p

n°5711676
Ze Speed   profil
Le Scénic dCi 105 sa Poootre !
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 13:46:09  answer
 

TuNe a écrit :

 
La nouvelle loi à fait passer ce type d'infraction en classe 4 !
 
me reste plus qu'à le payer ... :bah:
 
le fait qu'il n'y avait pas de marquage au sol peut etre un moyen de contester ?




Ca m'etonmnerait fortement que la place n'aie pas ete signalee. De plus le marquage au sol est moins "prioritaire" que les panneaux, donc un panneau "GIC-GIG" sans marquage au sol c'est quand meme une place reservee.
 
La prochaine fois tu feras attention.

n°5713164
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 15-04-2004 à 15:13:18  answer
 

Coyott a écrit :

 
bien sur tu ne l'avais pas vu :roll:
c'est normalement signalé par un panneau, peint en bleu et plus large qu'une place normale.
je suis d'accord avaec toi sur le fait qu'il n'est pas normal de payer 135 euros, perso je mettrais le double et la voiture en fourrière.
Je trouve malheureusement que les flics ne manchent pas assez sur ce genre d'infraction.
Une chose est certaine, je suis sur que la prochaine fois tu feras gaffe




Ecoute moi toi : Si je te dis que je l'ai pas vu c'est que je l'ai pas vu ok ?
maintenant c'etait au ski et le parking etait sur la bas coter de la route sur la terre !! il n'y avait donc pas de marquage au sol et le panneau : à 7h du mat' apres avoir fait 3h de routes je l'ai pas vu !
 
Je posais simplement la question car j'pensais que c'etait toujours à 35€ ... c'est tout ! mais j'assume mon pv !

n°5713193
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 15:18:03  answer
 

Ze Speed a écrit :

 
Ca m'etonmnerait fortement que la place n'aie pas ete signalee. De plus le marquage au sol est moins "prioritaire" que les panneaux, donc un panneau "GIC-GIG" sans marquage au sol c'est quand meme une place reservee.
 
La prochaine fois tu feras attention.




On vient de me dire le contraire ... le marquage au sol est obligatoire mais pas le panneau ... :voyons:

n°5713305
Ze Speed   profil
Le Scénic dCi 105 sa Poootre !
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 15:28:00  answer
 

TuNe a écrit :

 
On vient de me dire le contraire ... le marquage au sol est obligatoire mais pas le panneau ... :voyons:




Ah ?
Il me semblait que le marquage etait secondaire, par exemple aux carrefour ca sera d'abord le feu tricolore puis le marquage au sol si celui-la est defaillant ...
 
De plus il est plus aise en conduisant de voir un panneau qu'un marquage au sol.

n°5713369
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 15-04-2004 à 15:35:00  answer
 

Mouais moi tu sais j'en sais pas grand chose ... :D
 
maintenant bon , je sais que c'est un classe 4 donc je vais pas plus loin, j'assume, j'voulais juste savoir si c'etait pas un classe 2 :bah:

n°5719811
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 15-04-2004 à 22:01:40  answer
 

TuNe a écrit :

 
Mouais moi tu sais j'en sais pas grand chose ... :D
 
maintenant bon , je sais que c'est un classe 4 donc je vais pas plus loin, j'assume, j'voulais juste savoir si c'etait pas un classe 2 :bah:




En effet, comme dit plus haut c'est passé à 135 €, tout comme la circulation dans une voie de bus.

n°5732592
Roby   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 16-04-2004 à 19:18:21  answer
 

Sans voiloir te lancer la pierre Pierre :)
 
vu ce que j'ai mis en gras .... je pige pas ... (c'est pas méchant, c'est juste que ca m'a choqué)
 

TuNe a écrit :

 
:coucou:
 
Voilà : j'suis monté au ski ce week end et vu l'heure où je suis arrivé à la station j'ai pas vu que je m'etais garé sur une place GIG-GIC malgrès la présence du panneau.. :bah:
 
Maintenant ce que je voulais savoir c'est que es normal que je me soit pris 135€, soit un classe 4 :voyons:
 
Il faut savoir que c'étais une place le long de la route et qu'avec mon pote on s'est garé perpendiculaire afin de n'utiliser qu'une seule place. Mais c'est moi qui l'est choppé le pv !
J'ai également ça sur le pv dans la section autre :
CR.R.417-10 1/8°
CR.R.417-10 IV et V
C.G.C.T art L.2213-2/3°
 
J'comprends pas trop.
 
Quelqu'un peut m'expliquer afin de justifier les 135€ ??
 
Merci
 
PS : Maintenant ca sert a rien de me dire que j'aurai pas du me garer sur cette place car je suis le premier à les respecters !
 
:jap:





Message édité par Roby le 16-04-2004 à 19:18:52
n°5732619
Eldrad   profil
- pas plus vite qu'à fond -
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 16-04-2004 à 19:21:17  answer
 

Coyott a écrit :

 
bien sur tu ne l'avais pas vu :roll:
c'est normalement signalé par un panneau, peint en bleu et plus large qu'une place normale.
je suis d'accord avaec toi sur le fait qu'il n'est pas normal de payer 135 euros, perso je mettrais le double et la voiture en fourrière.
Je trouve malheureusement que les flics ne manchent pas assez sur ce genre d'infraction.
Une chose est certaine, je suis sur que la prochaine fois tu feras gaffe




Et moi j'euthanasierais le conducteur, tant qu'on y est :roll:

n°5736441
tryphon1   profil
Bison buté
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 17-04-2004 à 05:20:27  answer
 

Je voudrais pas en remettre une couche, mais y a pas un retrait de points aussi depuis la requalification de cette infraction?

n°5738138
NSV   profil
Gardien du Styx
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 17-04-2004 à 12:35:19  answer
 

tryphon1 a écrit :

 
Je voudrais pas en remettre une couche, mais y a pas un retrait de points aussi depuis la requalification de cette infraction?




Quand même pas, non. Mais c'est effectivement passé à 135€.

n°5738275
S-XVI   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 17-04-2004 à 12:48:01  answer
 

Roby a écrit :

 
Sans voiloir te lancer la pierre Pierre :)




:ptdr:
 
Et plus sérieusement, je n'ai pas compris moi non plus l'histoire de ne pas avoir vu la double place :voyons:

n°5744896
Solea   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 17-04-2004 à 23:10:12  answer
 

TuNe a écrit :

 
 
 
Maintenant ce que je voulais savoir c'est que es normal que je me soit pris 135€, soit un classe 4 :voyons:


 
 
oui, déjà dit
: Article R417-11 du code de la route : I. - Est également considéré comme gênant tout arrêt ou stationnement : (...)  3º D'un véhicule sur les emplacements réservés aux véhicules portant une carte de stationnement de modèle communautaire pour personne handicapée, ou un macaron grand invalide de guerre (GIG) ou grand invalide civil (GIC). et c'est bien un classe 4 mais non minoré 135 > 375 €  
 

Citation :

Il faut savoir que c'étais une place le long de la route et qu'avec mon pote on s'est garé perpendiculaire afin de n'utiliser qu'une seule place. Mais c'est moi qui l'est choppé le pv !
 
J'ai également ça sur le pv dans la section autre :
CR.R.417-10 1/8°
CR.R.417-10 IV et V
C.G.C.T art L.2213-2/3°
 
J'comprends pas trop.


 
CR : code de la route  
R.417.10 : I. - Tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement doit être placé de manière à gêner le moins possible la circulation.
   II. - Est considéré comme gênant la circulation publique, l'arrêt ou le stationnement d'un véhicule :
   1º Sur les trottoirs, les passages ou accotements réservés à la circulation des piétons ;
   1º bis Sur les bandes et pistes cyclables ainsi qu'en bordure des bandes cyclables ;
   2º  
   3º Entre le bord de la chaussée et une ligne continue lorsque la largeur de la voie restant libre entre cette ligne et le véhicule ne permet pas à un autre véhicule de circuler sans franchir ou chevaucher la ligne ;
   4º A proximité des signaux lumineux de circulation ou des panneaux de signalisation, à des emplacements tels que ceux-ci peuvent être masqués à la vue des usagers ;
   5º Sur les emplacements où le véhicule empêche soit l'accès à un autre véhicule à l'arrêt ou en stationnement, soit le dégagement de ce dernier ;
   6º  
   7º  
   8º (abrogé)  
   9º  
   10º Sur une voie publique spécialement désignée par arrêté de l'autorité investie du pouvoir de police municipale.
   III. - Est également considéré comme gênant la circulation publique, le stationnement d'un véhicule :
   1º  
   2º En double file, sauf en ce qui concerne les cycles à deux roues, les cyclomoteurs à deux roues et les motocyclettes sans side-car ;
   3º  
   4º  
   IV. - Tout arrêt ou stationnement gênant prévu par le présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
   V. -  
 
C.G.C.T art L.2213-2/3° Code général des collectivités territoriales (arrêtés municipaux) :  pour qu'une place de parking réservée GIC soit réglementaire, il faut que le maire ait pris un arrêté en ce sens (là c'est le L.2213-2/3° en ce qui te concerne)
 
La signalisation conforme comporte un panneau B6a1 + un pannonceau M6h + un marquage au sol blanc + symbole international d'accessibilité sur la ligne de marquage ou à l'extérieur (accessibilité voirie art.1er-7° code de la voirie III.2.4)
 
Pardonne-moi d'une réponse aussi brêve   :eek:
 
:jap:

n°5760549
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 13:33:44  answer
 

Roby a écrit :

 
Sans voiloir te lancer la pierre Pierre :)
 
vu ce que j'ai mis en gras .... je pige pas ... (c'est pas méchant, c'est juste que ca m'a choqué)




En fait la place etait le long de la route ... et on s'est garer a deux dessus perpendiculaire a la route sans depasser de la place en fait ... :bah:

n°5760615
S-XVI   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 13:37:42  answer
 

TuNe a écrit :

 
En fait la place etait le long de la route ... et on s'est garer a deux dessus perpendiculaire a la route sans depasser de la place en fait ... :bah:




Et j'imagine qu'il y avait de la neige et que cela n'a pas facilité la visibilité :non:

n°5760809
TS-DF   profil
Profil : Membre chanceux
Posté le 19-04-2004 à 13:49:25  answer
 

Perso t'as eut de la chance !
Enfin, oui et non, car 135€ quand même, ce n’est pas rien, presque 1000F !
La seul fois que j'ai garer une voiture sur une place handicaper sa remonte il y a 4 ans de sa, c'étais au îles canaris, les flics m'on mit une prune + fourrier, enfin bon j'échappe jamais a quoi que ce soit des que je fais une connerie, j'ai pas de chance quoi .....
 
Je pense que tu pourras rien y changer.

n°5761036
S-XVI   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 14:05:58  answer
 

TS-DF a écrit :

 
enfin bon j'échappe jamais a quoi que ce soit des que je fais une connerie, j'ai pas de chance quoi .....
 
Je pense que tu pourras rien y changer.




Comme beaucoup d'automobilistes, lorsque tu te fais attraper tu te dis que tu n'as "pas de chance".
 
Mais si tu calcules bien, et en partant du principe où celui qui ne commet jamais de faute de conduite n'existe à mon avis pas, tu ne te fais prendre que très rarement :oui:

n°5761311
coyott   profil
tout à volonté
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 14:29:21  answer
 

Eldrad a écrit :

 
Et moi j'euthanasierais le conducteur, tant qu'on y est :roll:




 
oui, si il recidive :D

n°5761318
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 14:29:46  answer
 

S-XVI a écrit :

 
Et j'imagine qu'il y avait de la neige et que cela n'a pas facilité la visibilité :non:




Franchement je ne cherche pas d'excuse mais il n'y avait pas de marquage au sol, c'etait de la terre, le panneau etait tout petit et qui plus est la place etait tres tres loin des habitations ... je ne comprends pas trop pourquoi ils ont mis cette place ici :bah:
 
Maintenant j'assume et je vais la payer car j'aime pas quand les gens se gare sur ces places :jap:

n°5761367
S-XVI   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 14:34:35  answer
 

TuNe a écrit :

 
Franchement je ne cherche pas d'excuse mais il n'y avait pas de marquage au sol, c'etait de la terre, le panneau etait tout petit et qui plus est la place etait tres tres loin des habitations ... je ne comprends pas trop pourquoi ils ont mis cette place ici :bah:




Ils ont du mettre cette place ici à la demande d'une personne handicapée qui vit ou travaille à proximité :jap:
 
Tu n'as outre mesure pas été étonné de trouver deux places au même endroit, un soir de w-e dans une station de ski ? :lol:

n°5763995
TuNe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 19-04-2004 à 17:31:10  answer
 

S-XVI a écrit :

 
Tu n'as outre mesure pas été étonné de trouver deux places au même endroit, un soir de w-e dans une station de ski ? :lol:




Ben c'est une place qu'on as transformé en deux places apres s'etre collé :bah:
 
Disons qu'on etait les deux seul voitures garer perpendiculaire a la route alors que tout le monde etait parrallele a la route :p
ce qu'on fait regulierement :oops:
 
:D

n°5825036
kroll33   profil
Groumpf....
Profil : Pilote chevronné
Avatar
Posté le 23-04-2004 à 15:36:46  answer
 

TuNe a écrit :

 
PS : Maintenant ca sert a rien de me dire que j'aurai pas du me garer sur cette place car je suis le premier à les respecters !




La preuve....

n°5865571
xxx182   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 27-04-2004 à 10:15:01  answer
 

135€ c'est encore trop peu je ne te souhaites jammais d'etre handicapé de de galerer pour trouver de la place pour aller chercher ton pain...

n°5865917
22   profil
Profil : Pilote addict
Posté le 27-04-2004 à 10:40:35  answer
 

Je crois que les pires ce sont ceux qui abusent de cartes handicapés obtenue on ne sait comment.
J'en vois un paquet qui sortent tranquille de leur voiture, qui ne sont pas plus handicapés que moi et qui ont malgré tout la carte, je ne comprends pas tout :voyons:

n°5866673
bclinton   profil
hydrauphile
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 27-04-2004 à 11:41:10  answer
 

Papa prete-moi ta carte pour aller faire les courses... :D

n°5886821
murphy   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 28-04-2004 à 16:42:35  answer
 

Devant la boulangerie de mon quartier, il y a un emplacement pour pouvoir s'arreter et le long du mur, a 3 metres de haut, un panneau indique interdiction de stationner mais il n'y a aucun marquage au sol.

n°5899635
eldge   profil
Profil : Apprenti
Posté le 29-04-2004 à 13:57:57  answer
 

22 a écrit :

 
Je crois que les pires ce sont ceux qui abusent de cartes handicapés obtenue on ne sait comment.
J'en vois un paquet qui sortent tranquille de leur voiture, qui ne sont pas plus handicapés que moi et qui ont malgré tout la carte, je ne comprends pas tout :voyons:




 
Parce qu'il y a de nombreuses maladies invalidantes qui ne se voient pas forcément du premier coup d'oeuil.

mood
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