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Modèle absent sur avis de contravention : contestation possible ?

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n°5389936
Christophe   profil
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 22-03-2004 à 19:15:47  answer
 
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Un collègue s'est fait prendre aux jumelles en excès de vitesse, et a été arrêté tout de suite après. Sur l'avis de contravention, il est spécifié :
 
Marque : Seat
Modèle : VP (pour véhicule particulier je suppose ?)
 
Il n'est nullement précisé qu'il s'agit d'une Seat Ibiza. Vu que la Seat VP n'existe pas, je me demandais s'il était possible de contester ? :ange:

n°5390043
c-moi   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 22-03-2004 à 19:22:46  answer
 

Constation possible car erreur de marque ou de modèle, spa valable quoi !


Message édité par c-moi le 22-03-2004 à 19:23:33
n°5390832
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 22-03-2004 à 20:09:30  answer
 

Ca va, là, z'avez pas trop craqué ?
 
Les flics sont pas tenus de connaitre 100% du parc automobile mondial, sinon, je connais des mecs qui ne prendront jamais de PV :roll:
 
Ton pv n'est pas contestable
 
Paye !

mood
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Posté le 22-03-2004 à 20:09:30  profilanswer
 

n°5391068
Christophe   profil
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 22-03-2004 à 20:23:30  answer
 

En même temps, ils savent lire non (quoique :voyons:) ? Après tout, c'est pas comme si c'était écrit en gros à l'arrière de la voiture ou sur la carte grise :roll:

n°5391121
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 22-03-2004 à 20:27:24  answer
 

Christophe a écrit :

 
En même temps, ils savent lire non (quoique :voyons:) ? Après tout, c'est pas comme si c'était écrit en gros à l'arrière de la voiture ou sur la carte grise :roll:




En même temps, ils sont pas tenus de le marquer..
 
Sur la mienne, y'a rien de marquée (débadgée), tu crois qu'ils oublient de marquer seat ???

n°5391316
106_XS_1L6   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 22-03-2004 à 20:36:56  answer
 

Des bagnoles débadgés ca se fait de plus en plus
En plus il y a pas d'erreur : c'est bien une Seat VP...
 
à partir de là je pense que ton collègue l'a dans le baba :/

mood
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Posté le 22-03-2004 à 20:36:56  profilanswer
 

n°5460455
djspirit   profil
Modo à la retraite
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 27-03-2004 à 15:54:41  answer
 

Tu conteste ils doivent marquer le modele :D


Message édité par djspirit le 27-03-2004 à 15:54:54
n°5460692
105db   profil
banni à vie
Profil : Pilote confirmé
Posté le 27-03-2004 à 16:47:13  answer
 

Je confirme, le nom du vehicule n'es pas un element fondamental, de meme que la marque n'a aucune importance, en plus si il a signé le pv pour lui c'est foutu vu qu'il a reconnu les faits.

n°5460950
ROOPY   profil
Anti-Sarkozy
Profil : Pilote confirmé
Posté le 27-03-2004 à 17:24:42  answer
 

Chez Julien Courbet, ils ont dit que tu devais avoir le modéle exact sinon PV pas valable, je l'ai retenu parce que l'année passée j'ai payé un PV alors que c'était marqué 406 au lieu de 605. Fait chier, j'ai payé pour rien :colere:

n°5462371
berlinois   profil
Décérébré - pas une insulte
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 27-03-2004 à 20:14:49  answer
 

Christophe a écrit :

 
Un collègue s'est fait prendre aux jumelles en excès de vitesse, et a été arrêté tout de suite après. Sur l'avis de contravention, il est spécifié :
 
Marque : Seat
Modèle : VP (pour véhicule particulier je suppose ?)
 
Il n'est nullement précisé qu'il s'agit d'une Seat Ibiza. Vu que la Seat VP n'existe pas, je me demandais s'il était possible de contester ? :ange:




 
Et sur ta carte grise c'est précisé quoi ??
 
Regarde un peu et tu auras ta réponse quant à l'éventuelle nullité de ton PV.
 
PS : pour t'épargner de croire à des aneries que certains racontent ici, ton TA est parfaitement valable.

n°5462380
berlinois   profil
Décérébré - pas une insulte
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 27-03-2004 à 20:15:57  answer
 

ROOPY a écrit :

 
Chez Julien Courbet, ils ont dit que tu devais avoir le modéle exact sinon PV pas valable, je l'ai retenu parce que l'année passée j'ai payé un PV alors que c'était marqué 406 au lieu de 605. Fait chier, j'ai payé pour rien :colere:




 
Mais Julien Courbet, c'est de la télévision pour gogos.

n°14735905
swetty06   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 09-09-2006 à 20:09:31  answer
 

bonjour je viens de prendre une contravention .... en general je paye mes contraventions mais la, honnetement, je n'ai strictement rien fait - en gros je me suis fait arreté 2 kilomteres apres un feu rouge que je n'ai jamais grillé .. bref...
 
sur l'avis de contravention il est inscrit " AH60MC" or , mon certifcat d'immatriculation vient bien de la principauté de Monaco, mais sur ma plaque et sur le certifcat il est bien noté "AH60" ... le fait d'avoir ajouté "MC" dans la case est-il un motif de contestation ?
 
merci de votre aide

mood
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