Bon je suis tout nouveau ici, mais faud bien un début hein !!!
Voilà mon sujet: comment faut il interpréter " temps de pluie" par rapport au code de la route ?:tourne: je m'explique: j'ai été flashé par un radars mobile embarqué le 04/03/2004 sur la D741 à St benoit (86280) à 76kmh retenue 71kmh au lieu de soit disant 50
là ou est le pb c'est que le panneau 50 sur la route 300m avant le controle est associé sur le même support avec chaussé glissante + par temps de pluie + sur 2.5kms .
Donc on interprête limite à 50 kmh par temps de pluie car la chaussé est glissante.
Une fois flashé je retourne sur mes pas, et demande au CRS dans leur voiture quelle était la vitesse autorisé me sentant pas coupable de quoi que ce soit sachant que je suis sur une départementale limité à 90 kmh.
le crs- Mr ca fait combien de temps que vous avez votre code de la route ?.
moi- ben 20 ans bientotui:
le crs- bon je vais vous expliquer le code !!!:roll:
moi- ben c'est 50 par temps de pluie et donc 90 quand il ne pleut pas !
le crs- non le panneau 50 étant en haut étant la vitesse par tout temps et en dessous il faud lire chaussée glissante par temps de pluie sur 2.5 kms mais surtout ne pas associé les 2
moi- ben mon code a moi associe tous les panneaux étant sur le même support qui plus est quand ils se touchent tous.
le crs- ben moi je dis l'inverse salut
J'ai pas la photo du panneau ici mais je tacherais de la mettre ce soir.
Donc aprés renseignement auprés de la caserne crs, auto école etc... pour interprétation du panneau via une photo prise sur les lieu , la réponse est : limite à 50kmh par temps de pluie sinon 90 kmh par contre à vous de vous débrouiller pour prouver que le panneaux veut dire par temps de pluie et non par tout temps et contester...
Donc j'ai été à la DAEE et le responsable signalisation m'as dit : je vais me renseigner et vous tenir au courant mais je pense que si sur tout est sur le même panneau c'est 50 kmh par temps de pluie
il m'as téléphoné ce matin et confirmé et dois me faire un courrier pour pouvoir contester ma contravention:langue:
Mais il a téléphoné aussi au crs pour leur dire de plus se mettre là vu qu'ils ont flashé 200 voitures en 40 minutes et les crs ont répondu ok mais pour nous c'était par temps de pluie
Alors que le ciel était couvert mais il ne pleuvait pas donc mes essui glace ne marchais pas , et la route n'était pas détrempéops:
aprés renseignement auprés de météo france ce jour là dans la matinée il y avait des averses locale.
Mais a cet endroit précis pourtant il n'y avait pas d'eau je demande donc la photo du déli ont verra bien afin de la joindre à ma réclamation.
D'ou ma question temps de pluie faut il vraiment qu'il pleuve pour être assimilé temps de pluie, et la photo peut elle le prouver ?
si la chaussée est que trés légèrement humide peut elle être considéré comme temps de pluie ?.
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 17:46:53
Citation :
D'ou ma question temps de pluie faut il vraiment qu'il pleuve pour être assimilé temps de pluie, et la photo peut elle le prouver ? si la chaussée est que trés légèrement humide peut elle être considéré comme temps de pluie ?.
facile :
Selon la jurisprudence, le temps de pluie se caracterise dès que les essuies glasses fonctionnent, la chaussé mouillé de suffie pas donc.
Source : Me de caumont (source sure a 200% donc )
R19-16V
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2004 à 18:01:54
Yes ils vont l'avoir dans l'os alors si j'ai la photo pour envoyer la contestation
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Posté le 16-03-2004 à 18:01:54
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 18:05:10
Tu l'aurz pas la photo si tu l'as demandé pouir l'instant l'administration fout a la poubelle tous les pv qui sont contesté, et emme ceux ou il y a simplement demande de la photos, simplement parcequ'ils savant que les radars vivents leur dernier jour si ils passent devant le conseil d'Etat, tous les avocats spécialisé attendent la premier condamnation devant un tribunal avec un radars pour contester la validité du radars auto.
R19-16V
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2004 à 18:16:04
105db a écrit :
Tu l'aurz pas la photo si tu l'as demandé pouir l'instant l'administration fout a la poubelle tous les pv qui sont contesté, et emme ceux ou il y a simplement demande de la photos, simplement parcequ'ils savant que les radars vivents leur dernier jour si ils passent devant le conseil d'Etat, tous les avocats spécialisé attendent la premier condamnation devant un tribunal avec un radars pour contester la validité du radars auto.
Ben moi j'espère bien recevoir la photo, vu que j'ai envoyé mon courrier aujourd'hui avec une lettre réponse à mon non et timbré à 0.75€ J'aimerais me voir en photo quand même puis envoyé mon courrier de contestation pour prouver ma bonne foi, et pouvoir contribuer à l'arrêt du racket des automobilistes
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 18:22:53
Ce que tu as oublié c'es tque si tu reçois la phot ç aveux dire que poursuite il y aura, et que donc tu devra contester, sur ce quoi tu devra payer le montant de l'ammende en garantie pour contester, et ce simplement pour que ta demande meme legitime ai toutes les chances de finir aux oubliettes, et qui t'obligera a ouvrir un recours en cassation (montant de l'ammende trop faible pour faire appel) ce qui te coutera une fortune
Toujours sur de vouloir recevoir l'ammende?
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Posté le 16-03-2004 à 18:22:53
R19-16V
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2004 à 18:43:49
Je comprends pas là en regardant sur ****gouv.fr ils disent bien que je peux demander la photo gratuitement avant de contester et qu'il est préférable d'avoir la photo pour remplir le formulaire de contestation
ce que je fais donc, puis envoyer les 135€ plus le formulaire avec l'explication de la contestation, une fois jugé en interne ou il accepte et me rembourse ou il rejette ma requête et je l'aie dans le baba ormis si je décide d'insiter donc là c'est le tribunal.... c'est bien ca non ?:tourne:
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 18:59:48
Et alors c'est ce que j'ai dis !
t'as vraimerntenvie de payer 135€ pour contester une photo alors que tu as 90% de chance de perdres ?
R19-16V
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2004 à 19:06:28
105db a écrit :
Et alors c'est ce que j'ai dis !
t'as vraimerntenvie de payer 135€ pour contester une photo alors que tu as 90% de chance de perdres ?
Evidemant non , mais ils vont pas jeter mon pv à la poubelle si je ne conteste pas et si je paye pas dans un premier temps.
si je dis rien je paye 135€ et c'est tout, si je conteste je paye et j'ai une chance de récupérer mes 135€ et mes points qu'ils aimerait me retirer
je ne vois pas comment ils pourraient mettre le pv à la poubelle si je dis rien ils vont plutot me poursuivre pour que je paye 375€ au bout de 45 jours
ps: as tu un lien pour l'info sur le temps de pluie avec essuie glace en marche ? merci
Message édité par R19-16V le 16-03-2004 à 19:12:57
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 19:24:17
Non pas de liens, c'est dans le dernier flat6, la rubrique juridique justement
Toute façon je pense que tu recevra pas de photo comme j'ai dis au dessus
R19-16V
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2004 à 19:28:45
105db a écrit :
Non pas de liens, c'est dans le dernier flat6, la rubrique juridique justement
Toute façon je pense que tu recevra pas de photo comme j'ai dis au dessus
Ok merci donc si pas de photo je paye pas quoi ? parce que celà voudras dire qu'ils ont jeté mon pv à la poubelle, mais comment savoir qu'ils l'ont annulé ? ils envoient un courrier quand même ?
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 19:32:37
R19-16V a écrit :
Ok merci donc si pas de photo je paye pas quoi ? parce que celà voudras dire qu'ils ont jeté mon pv à la poubelle, mais comment savoir qu'ils l'ont annulé ? ils envoient un courrier quand même ?
Si pas de phot bah c'est simple, vu que c'est un droit y a direct vice de forme et direct poubelle si pas reçue dans les delais, en plus c'est a l'administration de prouver qu'elle t'as fournis la photo, pour ça y a que les recommendés avec AR, et je pense pas qu'il le fassent pour toutes les photos.
Bref si tu reçois pas la photos dans les délais :
1- au mieux, ton pv est passé a la corbeille
2- au pire tu contestes pour vice de procedure
voilou
coolzen
Profil : Routard confirmé
Posté le 16-03-2004 à 19:34:42
En moto on a pas d'essuie glace
Ca veut dire que la condition pluie n'existe pas pour nous
105db
banni à vie Profil : Pilote confirmé
Posté le 16-03-2004 à 19:37:35
En moto doit faloir qu'on vois sutr la photo le gant rincer la visiere
R19-16V
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-03-2004 à 19:53:37
coolzen a écrit :
En moto on a pas d'essuie glace
Ca veut dire que la condition pluie n'existe pas pour nous
Rainx
coolzen
Profil : Routard confirmé
Posté le 16-03-2004 à 20:52:29
R19-16V a écrit :
Rainx
Thx
En fait, je pratiquais, mais j'ai trouvé mieux...
Je roule plus sous la pluie a moto
Message édité par coolzen le 16-03-2004 à 20:52:53