Bonjour,  
 
je viens de me prendre une contravanetion de 90 euros + 4 points éventuels pour ne pas mettre arrêter à un STOP. Je l'ai tout de suite reconnu et l'agent de police a rempli le constat puis il m'a fait signé un formulaire rose où je reconnais mes torts. Je l'ai signé sans vraiment regardé ce qu'iol y avait d'écrit dessus.
 
En rentrant chez moi je me suis aperçu que sur l'avis de contravention qu'il m'a remis (là où je dois coller la deuxième partie du timbre amende)il y avait une erreur sur le modèle du véhicule. Tout le reste est correct sauf le modèle.
 
Vu que j'ai signé un document vous me conseillez quoi ?
 
de rien dire et de payer mon amende minorée avant q'elle ne soit majorée en priant pour ne pas avoir mes points retirés ....
ou est ce que vous pensez que j'ai des chances que l contravention soit annulée pour vice de forme ?
 
 
merci beaucoup de votre aide

Bas en fait s'il y a une erreur sur le pv il est nul mais comme tu as signé maintenant c'est DTC

ca veut dire quoi DTC ?

Comment dire
D=dans
T=ton
C=posterieur

Et oui DTC,faut jamais faire confiance aux flics

Autant ne jamais signer d'ailleurs  
 
On ne risque rien de plus...

de une !  
il te stop apres le stop donc bouche la circulation c'est lui qui devrait avoir un pv le flic .
et oui comme les autres je te dirais bien un bon DTC !  

toute façon la plaque d'immat doit etre bonne donc DTC

merci pour vos réponses
 
pour ce qui est de signer je me voyais mal refusé de signer alors que je ne me suis pas artter au STOP, je n'allais pas dire le contraire )
 
mais bon j'ai juste eu un petit espoir de ne pas être obligé de payer l'amende quand j'ai vu qu'il avait mis Clio au lieu de Twingo...
 
tant pis pour moi

Tu en as parfaitement le droit, et il ne peut rien y faire  
 
Alors pourquoi pas ? Ne serait-ce que pour etre sur de ne pas se faire avoir si on remarque plus tard qu'on pouvait contester...

Eldrad a écrit :   Tu en as parfaitement le droit, et il ne peut rien y faire     Alors pourquoi pas ? Ne serait-ce que pour etre sur de ne pas se faire avoir si on remarque plus tard qu'on pouvait contester...

En effet, tu as le droit de ne pas signer et d'ailleurs on s'en moque éperduement, il nous suffit de marquer "refuse de signer" dans la case et basta ! Ca ne change rien pour nous !

hum
 
et si je n'avais pas signé j'aurai pu contester l'amende car le véhicule en infraction n'est pas le mien puisque pas même modèle ?
 

 
Bien sur

et ben je le saurai pour la prochaine fois (enfin j'espère qu'il n'y en aura pas d'autres)
 
mais vous êtes sur que le fait de refuser de signer ca ne peutpas nous porter préjudice, que le flic dise que l'on est de mauvaise foi (car la il n'y avait pas de doute sur le fait que j'ai grillé le STOP) et que du coup il décide de nous mettre une maned plus importante ou pire encore nous convoquer dirctement devant le tribunal ?
 
parce que je préfère encore payer 90 euros d'amende et que de passer devant un tribunal ....

A partir du moment où la procédure d'amende forfaitaire est appliquée (timbre amende) ca n'a aucune importance que tu signe ou pas. Tu ne payera pas plus cher.
Mais que tu signes où non, tu peux contester si tu estime que le PV n'est pas valide dans la forme. Pour le cas présent, en principe ce n'est pas un cas de nullité, mais pourquoi ne pas essayer ! Par contre, je crois que si tu es débouté, tu devra payer 135 € (amende forfaitaire "normale"