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 Sujet :

Français flashé en Belgique : que faire ? payer ?

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n°4718905
adelac   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 27-01-2004 à 23:46:33  answer
 
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J'ai été flashé en Belgique et dénoncé par ma boîte. J'ai donc reçu une lettre m'invitant à payer 173 € pour arrêter toute poursuite.
 
Qu'est-ce que je risque si je ne paie pas ?
 
PS : je réside en France et ai un permis français.

n°4719101
Killall-9   profil
Cartographe libre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-01-2004 à 00:24:27  answer
 

La procédur pour faire reconnaitre un jugement dans un autre pays est longue et coûteuse.
 
Ça couterais plus cher à l'etat Belge de te poursuivre que de te laisser filer. Mais si tu tombes sur un acharné...

n°4719171
Leon.Tom   profil
Profil : Pilote
Posté le 28-01-2004 à 00:49:50  answer
 

Je serais pas aussi catégorique. Avec l'Europe, qui sait si ces procédures n'ont pas été facilitées.
 
Si j'était toi, j'attendrais un deuxième avis. Si Killall-9 a raison, c'est bon pour toi. Par contre, si la procédure abouti, ça va te coûter très cher.

mood
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Posté le 28-01-2004 à 00:49:50  profilanswer
 

n°4719194
tryphon1   profil
Bison buté
Profil : Pilote assidu
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Posté le 28-01-2004 à 00:57:31  answer
 

adelac a écrit :

 
J'ai été flashé en Belgique et dénoncé par ma boîte. J'ai donc reçu une lettre m'invitant à payer 173 € pour arrêter toute poursuite.
 
Qu'est-ce que je risque si je ne paie pas ?
 
PS : je réside en France et ai un permis français.




T'as une plaque belge? Ta boîte est belge?

n°4719601
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 28-01-2004 à 08:25:36  answer
 

Avant de prendre ta décision il faut aussi savoir si tu retourneras souvent en Belgique.
 
Si par exemple tu es obligé pour des raisons professionnelles d'aller souvent en Blegique, si tu te fais arrêter par la police, ca peut être problématique.

n°4719701
Killall-9   profil
Cartographe libre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-01-2004 à 08:46:02  answer
 

Léon.Tom a écrit :

 
Je serais pas aussi catégorique. Avec l'Europe, qui sait si ces procédures n'ont pas été facilitées.
 
Si j'était toi, j'attendrais un deuxième avis. Si Killall-9 a raison, c'est bon pour toi. Par contre, si la procédure abouti, ça va te coûter très cher.




 
Moi je sais! C'est mon taf' de le savoir.
 
En fait, y'a eu un accord européen pris en grande pompe qui a affirmé des principes grandioses. Dans les faits, ça n'a rien changé, faut toujours passer par un ex-equatur pour qu'un jugement d'un etat soit reconnu dans un autre.
 
Par contre, si c'est juste une amende, y'a une convention européenne d'échange de contraventions qui existe et qui a été signé par la France. L'allemagne a pas signé, la Belgique je sais pas. COmme je suis dans le domaine franco-allemand, j'ai jamais vu ce truc fonctionner, et pour cause. Maintenant entre pays francophones...

mood
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Posté le 28-01-2004 à 08:46:02  profilanswer
 

n°4729115
adelac   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-01-2004 à 20:38:35  answer
 


En tout cas, je ne suis pas serein et je pense que je vais payer pour les raisons suivantes :
 
- la voiture était immatriculée en France et ma boîte française (donc les Belges ont accès au fichier des cartes grises françaises puisqu'ils sont remontés jusqu'à ma boîte qui m'a dénoncé dans la foulée),
 
- ce matin, quand je n'étais pas là, ma belle-mère a eu la visite des gendarmes pour demander si j'habitais bien là...peut-être est-ce pour autre chose ??? (mais j'en doute !)
 
Bref, je me sens un peu acculé et le système d'échange mis en place entre les pays européens semble marcher à merveille !!!
 
Tant pis pour moi.
 
Comme pour l'instant on ne me donne qu'une amende, Killall-9 semble avoir raison. Peut-être suis-je le premier, donc en Belgique il est préférable de lever le pied comme dans l'hexagone.
 
J'espère qu'au moins nous leur faisons le même coup !

n°4730276
Killall-9   profil
Cartographe libre
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-01-2004 à 21:53:32  answer
 

Si la Belgique a signé ça marche dans les 2 sens.

n°4730763
STI2003   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 28-01-2004 à 22:26:44  answer
 

Tiens va voir le lien, on en a parlé et j'y ai donné mon avis, mais ce n'est que mon avis ;)
 
http://www.forum-auto.com/sqlforum/section16/sujet152883.htm


Message édité par STI2003 le 28-01-2004 à 22:27:02
n°4734301
wilos   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 29-01-2004 à 11:34:35  answer
 

Moi j ai la meme chose en france...
 
Je n'ai toujours rien recu mais je ne pense pas que je payerai si je recevai...
 
Enfin on verra bien... :oui:

n°4735302
ark   profil
Profil : Routard
Posté le 29-01-2004 à 13:01:16  answer
 

si tu passes souvent en belgique, tu risques de te faire choper et immobiliser sur place, donc paye
 
 
sinon, dis leur "nuts" et renvoie les manger un cornet de frites

n°4737482
mechantpat​pat   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-01-2004 à 16:02:54  answer
 

c'est bon c'est des belges il auron oublier d'ici 10minutes :lol:

n°4742505
STI2003   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 29-01-2004 à 21:56:30  answer
 

PSYKORADIUM666 a écrit :

 
c'est bon c'est des belges il auron oublier d'ici 10minutes :lol:




 
Fallait rire ??

n°4742531
lopga   profil
BAGcAiste à Fond !!
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 29-01-2004 à 21:58:30  answer
 

PSYKORADIUM666 a écrit :

 
c'est bon c'est des belges il auron oublier d'ici 10minutes :lol:




http://yelims.free.fr/TopOuNul/SuperNul01.gif

n°4749768
mechantpat​pat   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 30-01-2004 à 15:16:00  answer
 

STI2003 a écrit :

 
Fallait rire ??




bin oué fou toi de ta guelle :W

n°4753605
STI2003   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 30-01-2004 à 20:22:22  answer
 

PSYKORADIUM666 a écrit :

 
bin oué fou toi de ta guelle :W




 
Quel niveau !

n°4767231
wilos   profil
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 01-02-2004 à 13:27:10  answer
 

PSYKORADIUM666 a écrit :

 
c'est bon c'est des belges il auron oublier d'ici 10minutes :lol:




 
 
T'es fier gros malin...  des francais comme ca je ne les aime pas: cons et ridicules!  :q
 


Message édité par wilos le 01-02-2004 à 15:44:02
n°4936468
marcel_r   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 17-02-2004 à 13:27:54  answer
 

En fait c'est simple : si vous ne payez pas votre amende et que vous vous faites pincé une autre fois en Belgique, il vous sera demandé de payer une amende majorée sur le champs (peut-être assorti d'un retrait de permis provisoire), si vous ne pouvez payer, vous serez accompagné vers un organisme financier vous permettant de retirer de l'argent liquide, sinon, votre véhicule sera saisi par l'état et sera éventuellement vendu pour payer l'amende (j'averti qu'il y a moyen de faire d'excellentes affaires sur ce coup là, car dès que le montant proposé de l'auto dépasse l'amende, il est vendu au plus offrant), le reste vous sera, bien évidemment restitué (contrairement à ce que d'aucun prétendent, l'état belge a une excellente mémoire et est honnête). Mais, finalement, vous avez de la chance, la Belgique est un si petit pays que vous pouvez vous passer d'y aller...
 
Voilà, c'est pas si grave, vous n'irez pas croupir dans une de nos geôles rassurez-vous...
 
A+
 
Marcel

n°4942132
STI2003   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 17-02-2004 à 21:24:28  answer
 

marcel_r a écrit :

 
En fait c'est simple : si vous ne payez pas votre amende et que vous vous faites pincé une autre fois en Belgique, il vous sera demandé de payer une amende majorée sur le champs (peut-être assorti d'un retrait de permis provisoire), si vous ne pouvez payer, vous serez accompagné vers un organisme financier vous permettant de retirer de l'argent liquide, sinon, votre véhicule sera saisi par l'état et sera éventuellement vendu pour payer l'amende (j'averti qu'il y a moyen de faire d'excellentes affaires sur ce coup là, car dès que le montant proposé de l'auto dépasse l'amende, il est vendu au plus offrant), le reste vous sera, bien évidemment restitué (contrairement à ce que d'aucun prétendent, l'état belge a une excellente mémoire et est honnête). Mais, finalement, vous avez de la chance, la Belgique est un si petit pays que vous pouvez vous passer d'y aller...
 
Voilà, c'est pas si grave, vous n'irez pas croupir dans une de nos geôles rassurez-vous...
 
A+
 
Marcel




 
En Belgique, ils ne font pas de retrait de permis vis-à-vis des étrangers. En effet, ils devraient rendre le permis à la frontière ----> à défaut de moyen, ils ne le retirent pas.
 
Quant à la vente du véhicule, j'ai jamais entendu parler de cela...
 
;)

n°4942389
marcel_r   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 17-02-2004 à 21:44:48  answer
 

pour le retrait, c'est prévu par la loi : évidemment en raison de l'exiguité du pays, ce retrait est théorique, c'est pour ça que j'ai écrit provisoire. Pour la saisie de votre auto, c'est également prévu par la loi... Pour info, un contrevenant néerlandais qui s'était enfermé dans sa camionnette, s'est vu expulser manu militari de son véhicule en vue de l'embarquer à la fourrière, il s'agit d'une saisie : si vous ne payez pas, le véhicule est mis à la disposition de l'état pour honorer l'amende, je suis sûr qu'il doit exister quelque chose de similaire...
 

n°4955669
guillaume7​520   profil
Profil : Vétéran
Posté le 18-02-2004 à 21:33:00  answer
 

ark a écrit :

 
si tu passes souvent en belgique, tu risques de te faire choper et immobiliser sur place, donc paye
 
 
sinon, dis leur "nuts" et renvoie les manger un cornet de frites




 
:ptdr:

mood
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