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Vos sanctions de grand excès de vitesse




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 Sujet :

Vos sanctions de Grand excès de vitesse.

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n°15152841
sheraton49   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 10-08-2009 à 17:36:57  answer
 
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Reprise du message précédent :

Le 07-08-2009 à 23:16:28, chochol a écrit :

Bonjour a tous, je me suis fais flaché en moto a 170 pour 50 il y a deux jours, que va t'il m'arriver, et a qu'elle vitesse les choses vont elles se dérouler ?
Merci  


 
J'espère   pour toi que tu n'es pas en récidive..... sinon bye bye la moto.......:o

Message cité 1 fois
Message édité par sheraton49 le 10-08-2009 à 17:37:13
n°15164820
colasfeu   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 13-09-2009 à 09:37:58  answer
 

Le 07-08-2009 à 23:16:28, chochol a écrit :

Bonjour a tous, je me suis fais flaché en moto a 170 pour 50 il y a deux jours, que va t'il m'arriver, et a qu'elle vitesse les choses vont elles se dérouler ?
Merci  


salut moi aussi je suis fait arrete par les gendarmes a 170 au lieu de 90 j'ai pris 6 mois de suspension administrative maintenant j'attend le jugement  
et toi est que tu sait la date de ton jugement ou a tu recu une ordonnace penale ?

n°15164859
death ride​r   profil
Profil : Routard
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Posté le 13-09-2009 à 13:27:47  answer
 

Le 10-08-2009 à 17:36:57, sheraton49 a écrit :


 
J'espère   pour toi que tu n'es pas en récidive..... sinon bye bye la moto.......:o


 
Si c'est le cas, il ferait mieux de la vendre tout de suite, c'est clair. :jap:

mood
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Posté le 13-09-2009 à 13:27:47  profilanswer
 

n°15165109
eric157   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 14-09-2009 à 10:34:21  answer
 

Bonjour , j'ai besoin d'un conseil pour un grand exces de vitesse su voie express dois-je prendre un avocat

n°15165511
eric157   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-09-2009 à 12:40:53  answer
 

Le 14-09-2009 à 10:34:21, eric157 a écrit :

Bonjour , j'ai besoin d'un conseil pour un grand exces de vitesse su voie express dois-je prendre un avocat


n°15165531
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 15-09-2009 à 13:33:01  answer
 

Expose nous ton problème si tu veux un conseil... ;)

mood
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Posté le 15-09-2009 à 13:33:01  profilanswer
 

n°15165604
eric157   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 15-09-2009 à 16:44:55  answer
 

Le 15-09-2009 à 13:33:01, infraction a écrit :

Expose nous ton problème si tu veux un conseil... ;)


 
 
Merci, voici mon histoire.
 
Vendredi 14 Août j'ai été pris a 181 km/hrs ramené à 171 km/hrs pour 110 sur une 4 voies express. J'ai beinsur reconnu les faits car je roule naturellement vite mais jamais je pensais être à cette vitesse. Ce que j'ai confirmé durant ma verbalisation, je pensais être à 140 voir 150 maxi.
Ce grand exces de vitesse à entrainé un retrait immédiat puis j'ai reçu un recommandé pour une suspension provisoire de 6 mois. En attente de passer devant un tribunal.
 
J'ai contacté le tribunal service audiencement depuis et ils n'ont toujours pas mon dossier.
 
Conclusion:
Je ne sais pas du tout à quelle sauce je vais être mangé, combien de retrait réel ,combien d'amende , je sais uniquement que j'aurai 6 points en moins heureusement je dois en avoir encore 10. Ma question est la suivante dois-je prendre un avocat pour aller au tribunal ou y aller seul. Quel est le risque maxi de retrait
 
Merci d'avance : J'ai absolument besoin de mon permis pour travailler pour l'heure j'utilise du covoiturage mais..... pas toujours facile

n°15165608
moriar   profil
Profil : Routard
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Posté le 15-09-2009 à 16:56:41  answer
 

Le 15-09-2009 à 16:44:55, eric157 a écrit :


Merci d'avance : J'ai absolument besoin de mon permis pour travailler pour l'heure j'utilise du covoiturage mais..... pas toujours facile


 
 
Je ne veux pas jouer les moralisateur (et pourtant) mais je vois cette phrase trop souvent. Et je répond il fallait y pensé avant, c'est a ton post que je répond mais je te vise pas personnellement, c'est général.  
 
Je vais pas m’étalé d’avantage, je vois que t'assume, pour tes questions j'ai pas de réponse bien précise, il y a des forumeur plus compétant que moi là dessus.
 
Un conseil pour plus tard prend un régulateur, c'est drôlement chouette sur les routes expresse...

n°15169048
starrmania​k   profil
L6 et Scorpion exhaust addict!
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 28-09-2009 à 01:15:23  answer
 

A lire ce topic, je pense que ma futur M3 aura la carte grise au nom de mon père même si elle sera assurée à mon nom :oui:
 
Un moment d'égarement sur une route dégagée un apres midi ensoleillé du printemps et on te vole légalement ta voiture, super :/
 
Perso j'suis passé devant un contrôle de jumelles à 120 au lieu de 80 en probatoire une fois, j'ai fait demi tour devant les gendarmes (c'est là que j'ai vu qu'il s'agissait d'un contrôle) puis je suis reparti.
Aucune nouvelle, c'était en Juin 2008 :ddr:
 
Sinon 135 au lieu de 80 en probatoire dans les même circonstances, demi tour un peu plus loin par curiosité, je suis repassé avec un autre véhicule 5 minutes plus tard et j'ai croisé un fourgon de gendarme qui roulait tout doucement...
 
Aucune nouvelle non plus :bah:
 
J'ai failli croiser les motards à 210 sur une nationale une fois, mon passager les a vu tourner un peu plus loin et m'a averti en hurlant :ddr:
 
Surpris j'ai posé les freins, colonettes sèches, etriers fatigués, la voiture a fait deux trois zig-zag avant qu'on ne passe juste derrière le second motard à un bon 110 au lieu de 80...
Ils nous ont bien regardé mais n'ont pas fait demi tour :bah:
 
Maintenant je me calme, j'ai plus de 206 s16 et c'est aussi bien comme ça, mon permis apprécie, mon porte monnaie aussi :ddr:


---------------
:cubitus: Team Lyonnaise© :cubitus:
"Le bordel est une forme suppérieure d'organisation" ©
La vitesse est la cause de tous les mots mais pas de tous les maux :o
n°15169050
starrmania​k   profil
L6 et Scorpion exhaust addict!
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 28-09-2009 à 01:17:00  answer
 

Le 15-09-2009 à 16:56:41, moriar a écrit :


 
 
Je ne veux pas jouer les moralisateur (et pourtant) mais je vois cette phrase trop souvent. Et je répond il fallait y pensé avant, c'est a ton post que je répond mais je te vise pas personnellement, c'est général.  
 
Je vais pas m’étalé d’avantage, je vois que t'assume, pour tes questions j'ai pas de réponse bien précise, il y a des forumeur plus compétant que moi là dessus.
 
Un conseil pour plus tard prend un régulateur, c'est drôlement chouette sur les routes expresse...


 
Ca dans ma future caisse, je le veux absolument, quelle misère de stabiliser à 130 sur l'autoroute quand on a des chevaux sous la pédale! :eek:
 
Il faut constament garder les yeux sur le compteur.


---------------
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n°15172049
pijon   profil
Profil : Apprenti
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Posté le 08-10-2009 à 14:36:44  answer
 

Je viens de me faire avoir pour 165 retenu 156 au lieu de 90 sur une grande voie ...
Retrait de permis immédiat ...
Le gendarme m'a dit que si c'était la première fois je n'aurai quasiment rien genre 1 semaine de retrait.
A mon actif je n'ai que de petits excès (55 au lieu de 50 etc) et un franchissement de ligne blanche il y a 2 ans.
 
Vous en pensez quoi ?
Amende + retrait sachant que je suis en recherche d'emploi pour un poste de commercial !
 
Merci d'avance pour vos réponses

n°15172057
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 08-10-2009 à 15:25:37  answer
 

Comptez sur un retrait de plusieurs mois. :non: Maximum 6. Personnellement, je dirais 2 ou 3...
Ensuite, Tribunal de Police, et nouvelle suspension pénale cette fois ci, avec amende + 6 points en moins...

n°15176551
kevin414ke​vin91   profil
peugeiste des 80's
Profil : Vétéran
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Posté le 22-10-2009 à 17:14:01  answer
 

avec l'avis de rétention que les schtroumph ton donnés ( orange ) tu n'as plus le droit de conduire pendant 3 jours si tu ne reçois pas ton recommandez   que tu reçois forcément sous 3 jours qui est vert il te dit combiens de temps ton permis est suspendus si il te restais un solde de points si je compte bien avec nos retrait de point en vigueur il dois te rester 4 points en enlevant l'idée que tu sois en probatoire avec et en comptant le franchissement de ligne blanche et ton futur retrait de 6 points que tu paieras quand tu auras la convoc aux tribunal ( oui tu es un grand délinquant d'avoir rouler si vite [:aimkdu13:1] ) Je pense que tu vas prendre 3 mois de suspensions plus la visite médical  un papier te sera envoyais il faudra payer 38€ ( je crois ) , youpie tu récuperera ton permis te sera restituer par voie postale ( super t'as ton permis ) attend c'est pas fini tu vas récuperer ton permis pendant environs 1 ans ( à oui zut c'est vrai je suis un délinquant pas encore passer en jugement ) , le juge dans sa grande robe va dire" MR pijeon vous êtes un grand délinquants veuillez me réstituer votre permis de conduire" ( hop et re aurevoir le permis maxi 3 ans  oui oui ont est bien en France  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  ) . Pense à faire le stage quand tu auras récuperer ton permis avant le jugement elle est obligatoire en plus 235€  :sol:   au jugement tu devras payer l'amande 1500€  :ange:  .  
 
 
donc si je fais le calcul  235+38+1500=1773€  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :ange:  :pfff:  :ange:  :pfff:  :ange:  
 


---------------
Bmw plus qu'un art une raison de vivre !
ma 309 : http://www.forum-auto.com/automobi [...] 381887.htm
Vive la musique Celtique :love: :love:
n°15176561
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 22-10-2009 à 17:28:16  answer
 

Le 22-10-2009 à 17:14:01, kevin414kevin91 a écrit :

avec l'avis de rétention que les schtroumph ton donnés ( orange ) tu n'as plus le droit de conduire pendant 3 jours si tu ne reçois pas ton recommandez   que tu reçois forcément sous 3 jours qui est vert il te dit combiens de temps ton permis est suspendus si il te restais un solde de points si je compte bien avec nos retrait de point en vigueur il dois te rester 4 points en enlevant l'idée que tu sois en probatoire avec et en comptant le franchissement de ligne blanche et ton futur retrait de 6 points que tu paieras quand tu auras la convoc aux tribunal ( oui tu es un grand délinquant d'avoir rouler si vite [:aimkdu13:1] ) Je pense que tu vas prendre 3 mois de suspensions plus la visite médical  un papier te sera envoyais il faudra payer 38€ ( je crois ) , youpie tu récuperera ton permis te sera restituer par voie postale ( super t'as ton permis ) attend c'est pas fini tu vas récuperer ton permis pendant environs 1 ans ( à oui zut c'est vrai je suis un délinquant pas encore passer en jugement ) , le juge dans sa grande robe va dire" MR pijeon vous êtes un grand délinquants veuillez me réstituer votre permis de conduire" ( hop et re aurevoir le permis maxi 3 ans  oui oui ont est bien en France  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  ) . Pense à faire le stage quand tu auras récuperer ton permis avant le jugement elle est obligatoire en plus 235€  :sol:   au jugement tu devras payer l'amande 1500€  :ange:  .  
 
 
donc si je fais le calcul  235+38+1500=1773€  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :pfff:  :ange:  :pfff:  :ange:  :pfff:  :ange:  
 


 
Du grand n'importe quoi, bravo :jap:  

n°15176564
kevin414ke​vin91   profil
peugeiste des 80's
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 22-10-2009 à 17:31:15  answer
 

Merci : je sent que je vais quitter FA c'est la triste réaliter de se qui se passe en France lors de nos retrait de permis orchestrer par les papas 22 !


---------------
Bmw plus qu'un art une raison de vivre !
ma 309 : http://www.forum-auto.com/automobi [...] 381887.htm
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n°15176566
jrej   profil
Psychopathe Insomniaque
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 22-10-2009 à 17:33:01  answer
 

Le 22-10-2009 à 17:31:15, kevin414kevin91 a écrit :

Merci : je sent que je vais quitter FA c'est la triste réaliter de se qui se passe en France lors de nos retrait de permis orchestrer par les papas 22 !


 
Et le rapport avec FA dans tout ca ? :ddr:


---------------
Stages d'initiation ou de perfectionnement au pilotage automobile
 
Macadam-Addict
 
n°15176573
kevin414ke​vin91   profil
peugeiste des 80's
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 22-10-2009 à 17:37:50  answer
 

Aucuns marre d'être toujours contredis bon c'est vrai infraction m'as mis sur les nerf .  Bon ok je vais m'acheter un paquet de cigarette je commence a délirer , tant que je croise pas la polizeil si il m'arrêtte au volant avec la clop au bec sinon j'ai 22€ de prûnes sans comptez l'excés de vitesse  ( je suis un bon citoyens Français )  .


---------------
Bmw plus qu'un art une raison de vivre !
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Vive la musique Celtique :love: :love:
n°15176602
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 22-10-2009 à 17:48:40  answer
 

Désolé de t'avoir mis les nerfs, mais outre le fait que tu fais une faute d'orthographe à chaque mot, ce qui pique les yeux, tu n'y connais que dalle en droit routier, et ton premier message est truffé de "bêtises" pour parler poliment... :non:

n°15176609
daniel762   profil
Profil : Vétéran
Posté le 22-10-2009 à 17:50:07  answer
 

Le 22-10-2009 à 17:28:16, infraction a écrit :


 
Du grand n'importe quoi, bravo :jap:  


 
Tu es plus fort que moi pour arriver à cette conclusion, je n'ai même pas réussi à comprendre ce qu'il voulait dire !  :p

Message cité 1 fois
Message édité par daniel762 le 22-10-2009 à 17:51:09

---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15176611
jrej   profil
Psychopathe Insomniaque
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 22-10-2009 à 17:51:27  answer
 

Le 22-10-2009 à 17:50:07, daniel762 a écrit :


 
tu es plus fort que moi pour arriver à cette conclusion, je n'ai même pas réussi à comprendre ce qu'il voulait dire !  :p  


Toujours la meme histoire, on désactive le filtre parental et voila ca part en vrille :bah:


---------------
Stages d'initiation ou de perfectionnement au pilotage automobile
 
Macadam-Addict
 
n°15176620
poubl   profil
Profil : Routard confirmé
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Posté le 22-10-2009 à 17:58:37  answer
 

Le 08-10-2009 à 14:36:44, pijon a écrit :

Je viens de me faire avoir pour 165 retenu 156 au lieu de 90 sur une grande voie ...
Retrait de permis immédiat ...
Le gendarme m'a dit que si c'était la première fois je n'aurai quasiment rien genre 1 semaine de retrait.
A mon actif je n'ai que de petits excès (55 au lieu de 50 etc) et un franchissement de ligne blanche il y a 2 ans.
 
Vous en pensez quoi ?
Amende + retrait sachant que je suis en recherche d'emploi pour un poste de commercial !
 
Merci d'avance pour vos réponses


 

Le 08-10-2009 à 15:25:37, infraction a écrit :

Comptez sur un retrait de plusieurs mois. :non: Maximum 6. Personnellement, je dirais 2 ou 3...
Ensuite, Tribunal de Police, et nouvelle suspension pénale cette fois ci, avec amende + 6 points en moins...


 
Ca c'est de l'agent qui n'a pas voulu entendre les jérémiades d'un conducteur disant "mais mais je vais faire comment pour mon boulot... ?".
C'est pas pire que de s'entendre répondre "fallait y penser avant".
Tu vas avoir une suspension administrative. 2, 3, 4, 5, 6 mois? C'est un peu la surprise.
Puis tu passeras en jugement. Si tu fais profil bas ("j'ai bien compris m'sieur le juge" ), que tu expliques tes difficultés à trouver un emploi sans ton permis,... il y a des chances pour qu'il s'en tienne à la suspension administrative, + une amende.
Ne pas oublier les 6 points en moins. Tu as plus de 6 points sur ton permis?


---------------
Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)
n°15177756
pijon   profil
Profil : Apprenti
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Posté le 26-10-2009 à 14:06:18  answer
 

Oui j'ai plus de 6 points sur le permis !
Alors la suspension administrative est de 3 mois + visite médicale
Je récupère mon permis le 8 janvier si tout va bien.
 
Pour le tribunal, dans combien de temps vais je y passer ?
J'espère juste ne pas avoir une suspension supplémentaire  :non:

n°15177759
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 26-10-2009 à 14:18:23  answer
 

Le 26-10-2009 à 14:06:18, pijon a écrit :

Oui j'ai plus de 6 points sur le permis !
Alors la suspension administrative est de 3 mois + visite médicale
Je récupère mon permis le 8 janvier si tout va bien.
 
Pour le tribunal, dans combien de temps vais je y passer ?
J'espère juste ne pas avoir une suspension supplémentaire  :non:


 
Mon "pronostic" était bon alors :D  
Le passage au Tribunal peut intervenir dans plusieurs mois.
Une suspension pénale est à prévoir, de laquelle sera retranchée les 3 mois déjà effectués administrativement... ;)  

n°15177768
pijon   profil
Profil : Apprenti
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Posté le 26-10-2009 à 14:29:31  answer
 

Ça sent mauvais alors  :cry:


---------------
clio rs powaaaaaaaaaaaaa
n°15178628
JD HOGG   profil
coyote in act
Profil : Pilote assidu
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Posté le 29-10-2009 à 18:50:31  answer
 

Le 26-10-2009 à 14:18:23, infraction a écrit :


 
Mon "pronostic" était bon alors :D  
Le passage au Tribunal peut intervenir dans plusieurs mois.
Une suspension pénale est à prévoir, de laquelle sera retranchée les 3 mois déjà effectués administrativement... ;)  


Question bête mais c'est quoi la limite légale de jugement ? est-ce que le tribunal peut le convoquer ad vita eternaem après l'amende ? Ou la constatation de l'infraction je ne sais pas.


---------------
Je suis un super conducteur, jamais d'erreurs !! Par contre qu'est-ce que les gens conduisent mal...
n°15179153
pijon   profil
Profil : Apprenti
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Posté le 01-11-2009 à 21:18:07  answer
 

Up, la réponse de la question précédente m'intéresse aussi  :??:


---------------
clio rs powaaaaaaaaaaaaa
n°15179156
JD HOGG   profil
coyote in act
Profil : Pilote assidu
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Posté le 01-11-2009 à 21:41:05  answer
 

Le 01-11-2009 à 21:18:07, pijon a écrit :

Up, la réponse de la question précédente m'intéresse aussi  :??:


Heu ... parce que tu t'es fait...pijonner ? :ange:


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Je suis un super conducteur, jamais d'erreurs !! Par contre qu'est-ce que les gens conduisent mal...
n°15179235
pijon   profil
Profil : Apprenti
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Posté le 02-11-2009 à 12:47:19  answer
 

T'es un comique toi  :)


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clio rs powaaaaaaaaaaaaa
n°15179242
JD HOGG   profil
coyote in act
Profil : Pilote assidu
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Posté le 02-11-2009 à 13:15:08  answer
 


J'ai pas pu résister :ange: je préfère en rire qu'en pleurer : ça me pend au nez !!


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Je suis un super conducteur, jamais d'erreurs !! Par contre qu'est-ce que les gens conduisent mal...
n°15179419
Golden Boy   profil
Profil : Routard
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Posté le 02-11-2009 à 23:54:47  answer
 

Le 15-09-2009 à 16:44:55, eric157 a écrit :


 
 
Merci, voici mon histoire.
 
Vendredi 14 Août j'ai été pris a 181 km/hrs ramené à 171 km/hrs pour 110 sur une 4 voies express. J'ai beinsur reconnu les faits car je roule naturellement vite mais jamais je pensais être à cette vitesse. Ce que j'ai confirmé durant ma verbalisation, je pensais être à 140 voir 150 maxi.
Ce grand exces de vitesse à entrainé un retrait immédiat puis j'ai reçu un recommandé pour une suspension provisoire de 6 mois. En attente de passer devant un tribunal.
 
J'ai contacté le tribunal service audiencement depuis et ils n'ont toujours pas mon dossier.
 
Conclusion:
Je ne sais pas du tout à quelle sauce je vais être mangé, combien de retrait réel ,combien d'amende , je sais uniquement que j'aurai 6 points en moins heureusement je dois en avoir encore 10. Ma question est la suivante dois-je prendre un avocat pour aller au tribunal ou y aller seul. Quel est le risque maxi de retrait
 
Merci d'avance : J'ai absolument besoin de mon permis pour travailler pour l'heure j'utilise du covoiturage mais..... pas toujours facile


Je ne sais pas où en est ton histoire mais j'irais avec un avocat spécialisé. C'est toujours mieux vu ! J'ai vu un reportage sur un avocat à Troyes qui n'avait perdu aucun procès avec perte de points mais c'est cher de faire appel à lui : vers les 4000 euros si je me souviens bien (reportage sur la 6)

n°15179440
infraction   profil
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Profil : Pilote
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Posté le 03-11-2009 à 08:15:58  answer
 

Il faut se méfier de ce qu'on peut voir à la télé. Il ne faut pas croire non plus que chaque procédure pour infraction au code de la route est entachée d'un vice quelconque qui pourrait la rendre caduque. Ca serait d'une grande naïveté... ;)

n°15179500
JD HOGG   profil
coyote in act
Profil : Pilote assidu
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Posté le 03-11-2009 à 13:48:38  answer
 

Le 03-11-2009 à 08:15:58, infraction a écrit :

Il faut se méfier de ce qu'on peut voir à la télé. Il ne faut pas croire non plus que chaque procédure pour infraction au code de la route est entachée d'un vice quelconque qui pourrait la rendre caduque. Ca serait d'une grande naïveté... ;)


Ben en fait pour avoir été quelques temps dans une de ces professiosn qui se fait régulièrement prendre en photo, j'ai fréquenté quelques collègues qui utilisaient les services de ces avocats spé. Ce que j'en ai compris, c'est que tu les paies et eux font trainer le procès. Certains de ces gars n'ont plus de points, voire sont en solde négatifs mais ont toujours le droit de rouler, puisque le procès n'est pas fini donc le permis n'est pas retiré...
Ce qu'ils se demandent aujourd'hui, enfin certains, c'est ce que ça va leur coûter si un jour le procès se clotûre... Je ne suis pas convaincu (eux non plus d'ailleurs) que le jeu en vaille la chandelle...


---------------
Je suis un super conducteur, jamais d'erreurs !! Par contre qu'est-ce que les gens conduisent mal...
n°15179504
infraction   profil
sécurité active
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Posté le 03-11-2009 à 13:51:06  answer
 

Le 03-11-2009 à 13:48:38, JD HOGG a écrit :


Ben en fait pour avoir été quelques temps dans une de ces professiosn qui se fait régulièrement prendre en photo, j'ai fréquenté quelques collègues qui utilisaient les services de ces avocats spé. Ce que j'en ai compris, c'est que tu les paies et eux font trainer le procès. Certains de ces gars n'ont plus de points, voire sont en solde négatifs mais ont toujours le droit de rouler, puisque le procès n'est pas fini donc le permis n'est pas retiré...
Ce qu'ils se demandent aujourd'hui, enfin certains, c'est ce que ça va leur coûter si un jour le procès se clotûre... Je ne suis pas convaincu (eux non plus d'ailleurs) que le jeu en vaille la chandelle...


 
Surtout que si c'est juste pour "faire trainer", sans espoir de gain à l'arrivée, pas besoin de payer un avocat pour celà.. ;)  

n°15179517
JD HOGG   profil
coyote in act
Profil : Pilote assidu
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Posté le 03-11-2009 à 14:27:43  answer
 

Le 03-11-2009 à 13:51:06, infraction a écrit :


 
Surtout que si c'est juste pour "faire trainer", sans espoir de gain à l'arrivée, pas besoin de payer un avocat pour celà.. ;)  


Je pense sans rire que ces gars ont réellement cru qu'ils avaient une chance au départ. Mais certains en sont à plusieurs années de procédure, et vu le coût...Ils commencent à se demander à quel point ils se sont fait bai***


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Je suis un super conducteur, jamais d'erreurs !! Par contre qu'est-ce que les gens conduisent mal...
n°15179597
daniel762   profil
Profil : Vétéran
Posté le 03-11-2009 à 18:47:31  answer
 

Attention... certains avocats affirment, et parfois même garantissent par écrit à leurs clients, que tant que la procédure qu'ils ont engagé n'est pas arrivée à son terme tu peux rouler même avec 0 points, mais ce n'est pas forcément l'avis de tout le monde, chez les FDO en particulier... Voir par exemple la mésaventure racontée par Airy Routier dans "La France sans permis".
 
Quelqu'un aurait-il une jurisprudence sur la question ?


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
n°15179605
infraction   profil
sécurité active
Profil : Pilote
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Posté le 03-11-2009 à 18:56:35  answer
 

Le 03-11-2009 à 18:47:31, daniel762 a écrit :

Attention... certains avocats affirment, et parfois même garantissent par écrit à leurs clients, que tant que la procédure qu'ils ont engagé n'est pas arrivée à son terme tu peux rouler même avec 0 points, mais ce n'est pas forcément l'avis de tout le monde, chez les FDO en particulier... Voir par exemple la mésaventure racontée par Airy Routier dans "La France sans permis".
 
Quelqu'un aurait-il une jurisprudence sur la question ?


 
C'est simple. Si tu n'as plus de permis (annulation ou suspension) tu n'as pas le droit de conduire, même si un avocat a déposé un recours. Si tu te fais contrôler, tu seras poursuivi pour conduite sans permis.
Par contre, si la procédure de l'avocat aboutit et que la décision de justice ayant abouti à la suspension ou à l'annulation du permis est cassée, alors il y aura rétroactivité, et la procédure pour conduite sans permis sera elle aussi abandonnée.
Par contre, si la procédure échoue, je te laisse imaginer la suite...
Sans compter que conduire sous le coup d'une suspension ou d'une annulation est un délit. Donc si on se fait contrôler par les agents, c'est GAV et tout le toutim... :ange: Donc même si in fine, les poursuites sont abandonnées, c'est pas marrant de vivre celà. :non:  

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