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 Sujet :

Aide de juriste.

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n°4097069
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:20:23  answer
 
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voilà, dans le cas d'un PV de "grtand excès de vitesse" (+50) avec permis retiré, on peut lire d'une part que le controle a été effectué dans le sens paris-province et juste en dessous "province-paris", est ce que ça couille quelque part au niveau du pv (recevabilité ?)
 
voilà, merci de votre aide.

n°4097104
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 21:24:35  answer
 

C'est pour toi ou c'est pour un ami ?

n°4097149
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:30:53  answer
 

c'est pour moi, j'suis à pied

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Posté le 30-11-2003 à 21:30:53  profilanswer
 

n°4097168
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 21:33:19  answer
 

Si jamais tu peux scanner le PV (en effacant les champs personnels), ce serait plus parlant.

n°4097186
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:35:12  answer
 

je n'ai pas de pv, moi, j'ai juste l'attestation  de retrait de permis, mais sur le pv envoyé au tribunal, y'a une partie administrative ou le sens de controle est faux, et sur ma déposition, c'est bon.

n°4097223
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
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Posté le 30-11-2003 à 21:39:27  answer
 


 
Aurevoir permis http://yelims.free.fr/Groumph/Triste01.gif
 
 
Non, mais franchement comment ca s'est passé ?

mood
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Posté le 30-11-2003 à 21:39:27  profilanswer
 

n°4097231
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:41:12  answer
 

D.C a écrit :

 
Aurevoir permis http://yelims.free.fr/Groumph/Triste01.gif
 
 
Non, mais franchement comment ca s'est passé ?




182 retenu 172 sur l'A11 au lieu de 110.
 
un mesta dans une 306 garé&e derrière un talus sur une sortie d'aire de repos.
 
j'ai vu la 306, mais trop tard, et y'avait un motard plus loin.
 
cette erreur dans le pv n'aide en rien ?

n°4097272
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
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Posté le 30-11-2003 à 21:45:57  answer
 

Citation :

182 retenu 172 sur l'A11 au lieu de 110.  
 


 
http://yelims.free.fr/Groumph/Peureux04.gif
 
je veux pas enfoncer le clou... mais quand même, t'as un peu abuser là. :roll:

n°4097282
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:47:24  answer
 

D.C a écrit :

 
http://yelims.free.fr/Groumph/Peureux04.gif
 
je veux pas enfoncer le clou... mais quand même, t'as un peu abuser là. :roll:




certes, je ne le conteste pas.

n°4097302
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 21:50:32  answer
 

Tu peux toujours regarder les sanctions encourues ici:
TARIFS
 
As tu deja eu des PVs pour exces de vitesse par le passe ?

n°4097310
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:52:12  answer
 

navidad a écrit :

 
Tu peux toujours regarder les sanctions encourues ici:
TARIFS
 
As tu deja eu des PVs pour exces de vitesse par le passe ?




jamais un seul pv pour la vitesse.
 
uniquement une ceinture il y a  6 mois.

n°4097316
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:52:56  answer
 

en fait, le flic m'a dit que je risquais entre 15 jours et 1 mois.
 
1 mois, ça m'arrange pas trop, 3 semaine, je préfererais.
par contre, pour l'amende à votre avis ?

n°4097319
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
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Posté le 30-11-2003 à 21:53:09  answer
 

Un de mes potes à été arrêté a la sortie d'un village à 100 au lieu de 30 (complétement taré.. enfin bref, on l'avait prévenu d'arrêter de faire le con, mais bon).
 
Donc ca fait 70km de trop.. comme toi quoi.. alors la sanction c'est: 450euros d'amende (j'ai pas trop compris les tarifs mais bon), et retrais de permis... il y plus qu'à le repasser ( avec le code en prim).
 
Voilà.

n°4097329
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 21:53:59  answer
 

D.C a écrit :

 
Un de mes potes à été arrêté a la sortie d'un village à 100 au lieu de 30 (complétement taré.. enfin bref, on l'avait prévenu d'arrêter de faire le con, mais bon).
 
Donc ca fait 70km de trop.. comme toi quoi.. alors la sanction c'est: 450euros d'amende (j'ai pas trop compris les tarifs mais bon), et retrais de permis... il y plus qu'à le repasser ( avec le code en prim).
 
Voilà.



Il etait jeune conducteur ou pas ?

n°4097332
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 21:54:30  answer
 

non 2 ans et quelques mois.

n°4097341
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 21:55:28  answer
 

D.C a écrit :

 
Un de mes potes à été arrêté a la sortie d'un village à 100 au lieu de 30 (complétement taré.. enfin bref, on l'avait prévenu d'arrêter de faire le con, mais bon).
 
Donc ca fait 70km de trop.. comme toi quoi.. alors la sanction c'est: 450euros d'amende (j'ai pas trop compris les tarifs mais bon), et retrais de permis... il y plus qu'à le repasser ( avec le code en prim).
 
Voilà.




 
je suis pas jeune permis, 3 ans et demi.
 
mais si c'est 450, ça me va...
 
mais je pense qu'ils vont me coller plus.

n°4097435
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 22:05:15  answer
 

D.C a écrit :

 
non 2 ans et quelques mois.




:voyons:
Ton pote etait recidiviste ?
 
Car sinon, il a du avoir 4 points de moins et un retrait, mais pas une annulation ?

n°4097450
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:06:32  answer
 

navidad a écrit :

 
:voyons:
Ton pote etait recidiviste ?
 
Car sinon, il a du avoir 4 points de moins et un retrait, mais pas une annulation ?




bizarre cette annulation, en effet.
 
sinon, 450 €, je doit m'attendre à ça ?

n°4097468
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:08:20  answer
 

Citation :

Ton pote etait recidiviste ?  


 
Oui, déjà repéré par les gendarmes. Mais oui en effet, c'est une annulation. Et puis d'ailleurs c'est bien fait... 100 en zone 30... faut arrêter le délire quand même.

n°4097481
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:10:14  answer
 

D.C a écrit :

 
Oui, déjà repéré par les gendarmes. Mais oui en effet, c'est une annulation. Et puis d'ailleurs c'est bien fait... 100 en zone 30... faut arrêter le délire quand même.




il avait déjà eu un retrait de permis ?
 
parce que l'annulation, c'est pas courant, quand même.
 
mais étant étudiant, j'ai de bonnes chances d'être loin des 1500 € maxi et d'être plus près des 450 € ?
 
sinon, concernant la suspension, je vais essayer d'avoir 3 semaines.

n°4097502
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 22:12:26  answer
 

Pour en revenir au sujet de depart:
 
D'un cote, si il y a une contradiction sur le PV c'est bien pour toi,
mais d'un autre cote, si tu as signe une deposition reconnaissant l'infraction, c'est moins bien pour toi ...

n°4097505
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:12:47  answer
 

Citation :

il avait déjà eu un retrait de permis ?


 
Non!
 
 

Citation :

sinon, concernant la suspension, je vais essayer d'avoir 3 semaines.


 
tu rêves là je crois  :roll: 62km/h de trop... tu vas pas t'en tirer si facilement... enfin bref, je veux pas être méchant, mais attends toi plus à 1mois ou 2, voire (au pire) annulation.
 
Car si je ne m'abuse... ca passe devant un tribunal? non?


Message édité par D.C le 30-11-2003 à 22:13:19
n°4097520
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:14:10  answer
 

D.C a écrit :

 
Non!
 
 
 
 
tu rêves là je crois  :roll: 62km/h de trop... tu vas pas t'en tirer si facilement... enfin bref, je veux pas être méchant, mais attends toi plus à 1mois ou 2, voire (au pire) annulation.
 
Car si je ne m'abuse... ca passe devant un tribunal? non?




l'annulation n'est pas légale, surtout pour une première fois.
 
et le flic m'a dit 1 mois environ, et que pour juste 50 de plus, c'était du genre 2 semaines.

n°4097522
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 22:14:19  answer
 

D.C a écrit :

 
 mais attends toi plus à 1mois ou 2, voire (au pire) annulation.
Car si je ne m'abuse... ca passe devant un tribunal.




La loi dit (si SANS RECIDIVE):
4 points de moins
amende de 1500 euros MAXI
suspension 3 ans MAXI
 
Je ne vois pas comment il pourrait avoir une annulation ? :voyons:

n°4097530
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:15:14  answer
 

navidad a écrit :

 
Pour en revenir au sujet de depart:
 
D'un cote, si il y a une contradiction sur le PV c'est bien pour toi,
mais d'un autre cote, si tu as signe une deposition reconnaissant l'infraction, c'est moins bien pour toi ...




bien sur que je reconnaissais l'infraction. quand on roule en excès de vitesse, faut assumer.
 
si j'arrive à une sanction qui me plait,ok, sinon, j'essaierai de semer le doute concernant le lieu de prise de vue...

n°4097533
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:15:47  answer
 

Ca je ne sais pas, mais ce dont je suis certain c'est qu'il ne l'a plus... il est d'ailleurs allé ce réinscrire pour passer le code...  et ça je l'ai pas rêvé.

n°4097553
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 22:17:16  answer
 

D.C a écrit :

 
Ca je ne sais pas, mais ce dont je suis certain c'est qu'il ne l'a plus... il est d'ailleurs allé ce réinscrire pour passer le code...  et ça je l'ai pas rêvé.




Une explication possible serait que ton pote s'est fait choper a plusieurs reprise et a perdu ses 12 points.

n°4097562
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:18:22  answer
 

navidad a écrit :

 
Une explication possible serait que ton pote s'est fait choper a plusieurs reprise et a perdu ses 12 points.




fort possible.
 
moi il m'en reste encore 7 avec les 4 que je viens de perdre.

n°4097568
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:18:59  answer
 

Citation :

Une explication possible serait que ton pote s'est fait choper a plusieurs reprise et a perdu ses 12 points.


 
ca c'est pas impossible, il était fiché à la gendarmerie du coin quand même :lol:
 
 
Mais bon, pour lui c'est passé au tribunal son truc, par contre pour toi Pef, ils ont dis quoi les gendarmes sur ce point?

n°4097570
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:19:02  answer
 

autant la suspension me gène pas trop, ni les points, mais si je pouvais avoir une amende pas trop lourde...
 
parce que 1500....
 
je peux pas les payer

n°4097680
navidad   profil
Profil : Pilote pro
Posté le 30-11-2003 à 22:31:07  answer
 

Pef a écrit :

 
182 retenu 172 sur l'A11 au lieu de 110.
 
un mesta dans une 306 garé&e derrière un talus sur une sortie d'aire de repos.
 
j'ai vu la 306, mais trop tard, et y'avait un motard plus loin.
 
cette erreur dans le pv n'aide en rien ?




Sinon, tu etais seul dans le vehicule ?
 
Si oui, ta voiture est partie en fourriere ?

n°4097702
Pef   profil
Profil : Pilote confirmé
Posté le 30-11-2003 à 22:33:58  answer
 

navidad a écrit :

 
Sinon, tu etais seul dans le vehicule ?
 
Si oui, ta voiture est partie en fourriere ?




non, monb frère a pris le relai.

n°4097770
Eldrad   profil
- pas plus vite qu'à fond -
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:40:49  answer
 

D.C a écrit :

 
Oui, déjà repéré par les gendarmes. Mais oui en effet, c'est une annulation. Et puis d'ailleurs c'est bien fait... 100 en zone 30... faut arrêter le délire quand même.




Si tu me voyais rouler :W

n°4097797
D.C   profil
Les occasions de la fouine.
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:44:00  answer
 

Eldrad a écrit :

 
Si tu me voyais rouler :W




 
 
Je ne veux meme pas imaginer :W :W :W

n°4097910
Eldrad   profil
- pas plus vite qu'à fond -
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-11-2003 à 22:53:05  answer
 

Au fait Pef, condoléances :/  
 
Tiens nous au courant, ça m'intéresse vu que ça m'arrivera peut etre aussi, si ma chance tourne

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