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Contestation d'un PV (help please)

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n°3362446
J'PeteLeFi​re   profil
Profil : Apprenti
Posté le 20-09-2003 à 21:36:48  answer
 
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Voilà hier soir, après voir fait le plein de ma 205 gti, je me fais contrôlé par un policier. Tout était en règle, excepté que je sois arrivé en plein phare au niveau du barrage car j'avais oublié que j'étais encore en feu de route. Le flic m'a fait coupé le contact et m'a dressé un PV comme quoi je n'avais à rouler avec mes anti-brouillard. Je lui explique que sur une 205 gti, il n'y a pas de d'anti-brouillard mais des longues portées, je lui dis également qu'ils se mettent en marche dès que je me met en plein phare. Il n'a rien voulu savoir, pour lui c'était des anti-brouillard. Au final j'ai donc un PV de 90 Euros ! ! ! (juste pour avoir été en plein phare alors que certe je devais être normalement en feu de croisement).
 
En relisant le PV, il a bien marqué "Usage des feux de brouillard...", mais je n'ai pas d'anti-brouillard ;)
De plus sur la partie du PV que je dois envoyer l'immatriculation de la voiture est correcte, mais pas sur l'accusé.
 
Est-ce que ce PV est alors valable ?

n°3362509
Orthopedux   profil
Fourbe crevure
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 20-09-2003 à 21:48:15  answer
 

Pas valable, t'envoie une lettre de reclamations en jouant sur le fait que tu n'a tout simplement pas d'anti brouillards et donc que tu ne peux pas les avoir actionnés (pas besoin de dire que TT en pleins phares), et tu rajoutes une petite couche pour l'immatriculation (bien que je pense que tu doives surtout jouer sur le premier point)

n°3362707
J'PeteLeFi​re   profil
Profil : Apprenti
Posté le 20-09-2003 à 22:33:32  answer
 

Ok, merci, je vais tenter ça alors

mood
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Posté le 20-09-2003 à 22:33:32  profilanswer
 

n°3362775
clioman   profil
Profil : Vétéran
Posté le 20-09-2003 à 22:46:52  answer
 

faut peut etre prouver que l'on avait pas d'antibrouillard ? non?

n°3362785
Hasta   profil
Profil : Pilote chevronné
Posté le 20-09-2003 à 22:49:09  answer
 

des fois ils sont graves les flics  
c'est pas croyable

n°3362808
J'PeteLeFi​re   profil
Profil : Apprenti
Posté le 20-09-2003 à 22:51:50  answer
 

Cette après midi je suis allé dans une concession Peugeot pour qu'il me fasse une attestation comme quoi les 205 gti étaient équipées de longues portées. Ils ont fait une photocopie de ma carte grise et normalement lundi ou mardi ils devraient me donner les documents prouvant qu'il n'y a pas d'anti-brouillard mais bien des longues-portées et qu'ils sont automatiquement en marche lorsque je suis en feux de route.
 
Je pense qu'avec ça, ça devrait passer :)

mood
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Posté le 20-09-2003 à 22:51:50  profilanswer
 

n°3363189
Orthopedux   profil
Fourbe crevure
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 20-09-2003 à 23:48:06  answer
 

clioman a écrit :

 
faut peut etre prouver que l'on avait pas d'antibrouillard ? non?




 
Ben si y'en as pas C pas difficile, tu sors toute l'identification de la voiture, photo, etc...

n°3363194
Orthopedux   profil
Fourbe crevure
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 20-09-2003 à 23:48:56  answer
 

J'PeteLeFire a écrit :

 
Cette après midi je suis allé dans une concession Peugeot pour qu'il me fasse une attestation comme quoi les 205 gti étaient équipées de longues portées. Ils ont fait une photocopie de ma carte grise et normalement lundi ou mardi ils devraient me donner les documents prouvant qu'il n'y a pas d'anti-brouillard mais bien des longues-portées et qu'ils sont automatiquement en marche lorsque je suis en feux de route.
 
Je pense qu'avec ça, ça devrait passer :)




 
Leur dit pas que TT en plein phares, ils pourraient encore te laisser le PV "juste parce que t'avais qd meme fait un truc de mal"

n°3363217
kazouille   profil
Génie addicted
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 20-09-2003 à 23:52:52  answer
 

tu as 3 jours pour contester par lettre recommandé avec AR à l'adresse indiqué sur le PV et balance ce mec à l'IGPN, ce mec la n'a rien à foutre dans la PN !!!

n°3363602
boum   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 21-09-2003 à 00:57:19  answer
 

Le probleme c 'est que c'est souvent long pour avoir une réponse et tu vas devoir relancer plusieurs fois!

n°3363605
kazouille   profil
Génie addicted
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 21-09-2003 à 00:58:57  answer
 

Boum a écrit :

 
Le probleme c 'est que c'est souvent long pour avoir une réponse et tu vas devoir relancer plusieurs fois!




:nanana: nouvelle loi sans réponse d'une administration au bout d'un moins la demande est considérée comme acceptée.

mood
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Posté le   profilanswer
 


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