inscription
 

 
Plus de sujets relatifs à : Format de date su rle PV
(27/11/2009) erreur de date sur papier de rétention de permis(02/11/2009) Constastation sur date de Verif du radar
(01/09/2009) Contravention date erronée(18/08/2009) Plus de 2 ans pour avoir sa première date ?
(23/07/2009) Probatoire et retraits de points -- date effective ?(05/07/2009) Date de limitation et PV
(20/06/2009) date de verification de radar(16/06/2009) Vice de forme, erreur date sur PV??
(13/06/2009) Date récupération points (avec dates 48N)(23/05/2009) Auto ecole ne me donne pas de date pour le permis
(23/04/2009) Erreur de date sur PV stationnement(02/03/2009) demande de conseils pour la date de paiement de PV
(06/01/2009) Vice de forme en cas d'erreur date d'infraction???(18/12/2008) Amende en date du... 15.15.2008!
(19/11/2008) Erreur date constat(02/11/2008) constat amiable oublie date et lieu
(16/10/2008) La date fatidique pour le triangle et le gilet ...(20/06/2008) besoin d'aide pour contravention signée date erronnée et ratures
(04/06/2008) Ordonnance pénale, date d'éxecution(20/04/2008) 5 PV dont 3 sans date sur la carte de paiement
(29/03/2008) Date jugement permis probatoire(18/03/2008) Vice de forme PV stationnement (erreur de date)
(21/02/2008) Date de verif du radar éronée(22/01/2008) HELP date stage
(18/12/2007) date stage(15/12/2007) demande de date de code ?
(29/12/2007) erreur de date sur amende(carte depaiement)déposé sur véhicule(19/10/2007) infraction qui date de déc.2005
(08/10/2007) erreur de date sur un PV(11/09/2007) annulation de la date du permis
(09/10/2007) Reculer la date de la perte de points(18/08/2007) Date absence carte de paiement amende
(17/06/2007) date errone,pv valide?(21/05/2007) récupération des 12 pts + contravention = Quelle date fait foie ?
(21/01/2007) Contravention+date(22/10/2006) contestation d'un exces de vitesse avec erreur de date
(09/09/2006) date ordonnance pénale de suspension du permis(08/09/2006) Contestation PV date erronner
(02/07/2006) Contester un pv pour erreur sur la date ?(28/05/2006) Accident et date de contr. techn. dépassée "je risque quoi"?
(09/05/2006) date de verification radar(30/01/2006) Erreur sur la date du PV
(14/12/2005) Contestation amende sans date(20/11/2005) Avis de retrait de points : mauvaise date
(15/10/2005) Date mal écrite sur PV de stationnement : puis je contester ?(26/08/2005) "date de valeur" des retraits de points
(19/10/2007) Date de paiment d'une amende(10/07/2005) Date de passage du macaron 90 au A
(20/06/2005) Que faire avec une erreur de date sur PV ?????(03/09/2006) Erreur de date sur le PV
(13/04/2005) Date du PV erronée(14/03/2005) Date vérification radar postèrieure à l'infraction
(18/12/2007) Obtention d'une date d'examen pratique rapide(02/01/2005) Pv a la mauvaise date
(27/12/2004) Erreur de date sur PV(11/11/2004) Format de date su rle PV
(13/07/2006) Récupération points : Date de départ ...(30/08/2004) Date de peremption pour un retrait de point sur le permis
(07/05/2004) Pv date erronne(13/02/2004) Date erronnée sur avis de contravention
(18/09/2003) De quand date votre dernière prune pour excès de vitesse ?