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Gros exces de vitesse

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n°2057482
keke   profil
Profil : Routard
Posté le 08-05-2003 à 17:33:00  answer
 
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Quelle sont les consequences si on est arreté à un péage avec 59 kmh en trop en France??? si on est etranger?

n°2057565
bmw   profil
Profil : Membre confirmé
Posté le 08-05-2003 à 17:47:22  answer
 

si on es etranger je pense qu'il n'ya pas trop de conséquences. c'est ton cas?

n°2057842
fif   profil
Profil : Pilote assidu
Posté le 08-05-2003 à 18:30:58  answer
 

Circuler trop lentement est une infraction
 
L'article R 11 du Code de la Route prévoit que les véhicules ne doivent pas circuler sans raison  
à une vitesse anormalement réduite.
Lorsqu'une raison valable vous oblige à circuler à une telle vitesse, vous devez avertir les autres automobilistes en allumant vos feux de détresse. Le Code de la Route prévoit que les conducteurs qui circulent sur la voie gauche d'une route à plusieurs voies, doit circuler au moins à 80 km/h (seulement en cas de conditions atmosphériques et de visibilité normales).  
 
 
 

Sanctions encourues pour un dépassement de :

 
Moins de 20 km/h de la vitesse autorisée, une amende forfaitaire de 137 € (900 F), minorée à 91 € (600 F) si elle est payée dans les 7 jours, et majorée à 381 € (2 500 F) au-delà de 30 jours,  
Retrait d'un point, pas de suspension du permis.
 
- Les excès de vitesse compris entre 20 et 30 km/h au-dessus de la vitesse autorisée, une amende forfaitaire de 137 € (900 F), minorée à 91 € (600 F) si elle est payée dans les 7 jours, et majorée à 381 € (2 500 F) au-delà de 30 jours, retrait de 2 points, pas de suspension du permis.  
 
- Les excès de vitesse compris entre 30 et 40 km/h au-dessus de la vitesse autorisée, une amende forfaitaire de 137 € (900 F) , minorée à 91 € (600 F) si elle est payée dans les 7 jours, et majorée à 381 € (2 500 F) au-delà de 30 jours, retrait de 3 points, pas de suspension du permis.  
 
- Les excès de vitesse entre 40 km/h et 50 km/h au-dessus de la vitesse autorisée, une amende pouvant aller jusqu'à 762 € (5 000 F), retrait de 4 points, suspension du permis jusqu'à 3 ans.
 
- Les excès de vitesse de 50 km/h et plus au-dessus de la vitesse autorisée, une amende pouvant aller jusqu'à 1 524 € (10 000 F), retrait de 4 points, suspension du permis jusqu'à 3 ans.  
 
La loi Gayssot a institué un délit de grand excès de vitesse pour les automobilistes récidivistes, ayant été condamnés par un jugement définitif datant de moins de 12 mois pour un excès de vitesse de plus de 50 km/h. Ce délit est sanctionné par 3 mois d'emprisonnement, 3 811 € (25 000 F) d'amende et une suspension pouvant aller jusqu'à 3 ans et retrait de 6 points.  
 
 
 
Délit de grand excès de vitesse
La Loi Gayssot a introduit dans le Code de la Route (Article L.4-1) le délit de grand excès de vitesse. Elle sanctionne ces faits de trois mois d'emprisonnement et 3 811 € (25 000 F) d'amende, plus une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans, et perte de 6 points.  
Cependant, pas de panique. Selon les statistiques, une minorité de conducteur serait concernée  
(Il semblerait que cela ne touche pas plus de 1% des automobilistes).
 
Concrètement, quand risque-t-on d'être poursuivi pour ce délit ? Va-t-on vraiment aller en prison Pour cela?
Les récidivistes :
Tout conducteur déjà condamné pour un dépassement de la vitesse maximale autorisée égal ou supérieur à 50 km/h, et qui récidive dans un délai de 12 mois à partir de la date à laquelle la peine a été prononcée, est passible de 3 mois d'emprisonnement, de 3 811 € (25 000 F) d'amende et d'une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans (ce sont les peines maxima
Les, le juge a la faculté de les réduire), en plus d'une perte de 6 points.
 
veli :) source : http://www.chez.com/taxiparis :jap:

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Posté le 08-05-2003 à 18:30:58  profilanswer
 

n°2071222
alain0001   profil
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 11-05-2003 à 16:48:27  answer
 

attention c est changé depuis le 1/04/2003 il parait.

n°2071276
thecoin   profil
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 11-05-2003 à 16:57:48  answer
 

aujourd'hui, il faut mieux rouler bourrer que rouler vite.
 
Vive la france http://membres.lycos.fr/lecoindecoin/Smilies/francais.gif

n°2071432
titoine76   profil
Profil : Pilote semi-pro
Posté le 11-05-2003 à 17:20:37  answer
 

+41km/h  ( 131 au lieu de 90 sur autoroute en travaux )
 
--> 200 euros d'amende
--> 22 euros de frais de dossier
--> 4 points
--> 8 jours de suspension avec sursis
 
voila le tarif preferentiel que j'ai eu


Message édité par titoine76 le 11-05-2003 à 17:20:55
n°2071489
titi_sural​i   profil
Profil : Membre
Posté le 11-05-2003 à 17:29:00  answer
 

Tout est bon sauf, que maintenant, le grand excès de vitesse c'est plus +40, mais +30 km/h !!!!!! (a pieds)
 
alors  
 
en ville 50+30 = 80
nat. dep.  90+30 = 120
double voie rapide 110 +30 = 140
 
autoroute 130 + 30 = 160...
 
J'ai toujours vue clairement dans leur esprits, la vitesse ceci cela... c'est tout a fait logique, on la baisse et obligatoirement les chocs sont moins dangeureux, enfin la ou ils sont fort c'est qu'il on fait passer un facteur agravant pour un facteur déclanchant...enfin je bien pour le jeune qui joue les frangios et qui fini dans le fossé parce qu'il roulait trop vite dans un virage, mais dans certaine conditions...(allemandes) enfin les règles sont les règles...etc... respectons les ! (m...)
 
Et ne vous inquiétez pas , ca continuras de baisser, et si les résultats ne suivent pas, et bien ce sera les limites qui baisseront, c'est une logique stupide, de se borné sur un seul facteur, mais c'est leur logique (je parle pas de prévention, mais quand on s'inpire d'un modèle on le fait complétement pas a moitié) alors ca baissera et encore, et bientot les limites  130-120-110-100 sur autoroute etc...ils sont sur de leur truc,  mais quelque voies commencent a raller en leur saint, lisez la fin de l'éditorale du Pr Got qu'il publie sur sont site...surtout la fin !!!
 
http://www.securite-routiere.org/editoriaux/avril_2003.htm

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