Hello
 
 
Voila j'ai acheté une auto au mois d'avril, mais le problème mon vendeur à pas encore mis le véhicule qui ma vendu à son nom du coup je me retrouve avec une carte grise bloqué donc j'ai passé le CT pour rien est je les assuré pour rien le véhicule donc j'ai contacté le vendeur, mais il me raccroche au nez. Donc j'ai décidé de laisser à mon avocat cette histoire donc j'ai passé (l'acte de vente + capture écran de l'annonce du vendeur + Carte grise). Donc mon avocat a envoyer un AR pour donner un dernier avertissement le vendeur réagi toujours pas (malgré le AR retiré avec sa signature) donc le vendeur il va recevoir une convocation au tribunal, puis malheureusement ma mère a cartonné car un camion a cramé la priorité donc du coup ma mère est parti a l'assurance et ma mère a raconté mon cas, est l'assureur a dit que mon vendeur risque gros même très gros non seulement il aura une amende et il me devra un grand dommage et intérêt. De plus dans l'annonce il à écrit TBEG je passe le CT est je vois les 2 triangles mort + les rotules de direction est les 4 disques mort plein autre chose également    
 
Donc j'ai fais une recherche sur le net est j'ai vu sa :  
 
http://www.cdad-var.justice.fr/forum/fiche/id/334
 
Etant donné que vous ne voulez pas accepter cette solution, il va falloir que vous mettiez en demeure le vendeur de vous délivrer sous huitaine la carte grise barrée (ce qu’il ne fera pas) après quoi vous devrez saisir la justice (Juge de Proximité si le prix n’était pas supérieur à 4000 euros, ou Tribunal d’instance jusqu’à 10 000 euros) d’une demande de délivrance de la carte grise sous astreinte de 100 euros par jour de retard, avec en outre une demande de dommages et intérêts.
 
 
Donc il ma pas fais la CG depuis 31 avril 09 donc sa veut dire qui va me payer tous sa o_O
 
 
Bon à la limite sa je m'en fou un peu je cherche surtout à mon débarrassé de la voiture je commence en avoir mare donc sa veut dire que pour instant je peux rien faire avec mon auto ? c'est vraie pour les dommage et intérêt ?
 
 
Voila merci de votre aide
 

la question de base est:
 
Pourquoi avoir payé pour un vehicule qui n'avait pas tout les papiers necessaires lors de la vente ?
 
Face a un tribunal la partie adverse n'aura aucun mal a demontrer votre negligence dans la transaction.

parce que c'est la 1er fois que j'achète un véhicule, sa fais même pas 1ans que j'ai mon permis

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Circonstance atténuante, certes, mais ça n'excuse pas toutes ls négligences.

en effet. Mais il peut pas nié !!! j'ai imprimé carrément l'annonce + l'acte de vente

Le vendeur pourra difficilement se retrancher derrière le fait que l'acheteur a été négligent en ne vérifiant pas l'identité du vendeur...
 
En revanche il doit sûrement vouloir s'amuser à dire que ce n'est pas lui qui vous a vendu cette voiture. Cas extrême qui n'est pas impossible: lui-même n'a pas pu immatriculer la voiture à son nom car il l'a achetée à une personne qui n'avait pas mis la CG à son nom, en fait il a le même problème que vous. Mais ça ce n'est pas votre problème, il n'avait qu'à faire lui-même attention lors de son achat... A lui dans ce cas de se débrouiller face à son propre vendeur, comme vous vous le faites face à lui.

bah le problème, quand j'ai voulu matriculé la voiture a mon nom, le mec de la préfecture ma dit que monsieur Delagac*(vendeur) doit d'abord mettre le véhicule a son nom. J'ai dit au monsieur, comment vous avez eu le nom de mon vendeur, le monsieur ma dit le vendeur de mon vendeur à envoyé la session de vente a la préfecture.
 
 
Donc en gros tous est en règle, mais il a pas envie de payé la Carte grise x_x
 
 
de plus sur l'annonce, il ya le nom du vendeur qui apparait.Donc il peut pas dire qui à pas vendu
 
 
"Mis en ligne par Delagac* le 27 Avril à 23:51"

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