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 Sujet :

Un véhicule 5pl avec une carte grise 2pl ?

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n°14826127
tkr7   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-11-2009 à 11:34:11  answer
 
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Bonjour,  
Qu'est ce que je risque si j'ai un véhicule de Sté (2places) auquel j'ai remis la banquette pour partir en vacances avec toute ma petite famille et que je me fais controler par les fdo ?
Sachant que j'aurais pris le temps, quand même, de préciser ma démarche à mon assureur ...

n°14826128
le routier​ 36   profil
guy
Profil : Routard
Posté le 02-11-2009 à 11:37:49  answer
 

bjr
quand tu dis que tu penses a "ta petite famille" permet moi un tout petit doute
bonne route et bonnes vacances   cdlt
 
 
http://www.association-automobile- [...] mation.htm  

n°14826142
lolo_42   profil
gaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaaz
Profil : Vétéran confirmé
Posté le 02-11-2009 à 13:02:53  answer
 

une amende en cas de controle et il est pas sur que ton assurance te couvre (demande une réponse écrite)


---------------
Allez les verts
 
[:lolo_42]
mood
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Posté le 02-11-2009 à 13:02:53  profilanswer
 

n°14826143
Rabec   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 02-11-2009 à 13:31:41  answer
 

Assurance non valide.

n°14826155
Fab-1000R   profil
Essoreur de poignée.
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 02-11-2009 à 16:12:54  answer
 

Le 02-11-2009 à 11:34:11, tkr7 a écrit :

Bonjour,  
Qu'est ce que je risque si j'ai un véhicule de Sté (2places) auquel j'ai remis la banquette pour partir en vacances avec toute ma petite famille et que je me fais controler par les fdo ?
Sachant que j'aurais pris le temps, quand même, de préciser ma démarche à mon assureur ...


 Je pense qu'il va rire..... :o


---------------
Vierge en étoiles.....
n°14826156
tkr7   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-11-2009 à 16:14:19  answer
 

Les renseignements pris au prés d'autres sources sont: amende et immobilisation du véhicule  
 
Donc mauvaise idée !!!
 
Merci à tous.

mood
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Posté le 02-11-2009 à 16:14:19  profilanswer
 

n°14826182
claudedu67   profil
Profil : Routard
Posté le 02-11-2009 à 20:37:40  answer
 

Si le véhicule n'est pas conforme à la carte grise :
- PV et immobilisation
- En cas d'accident : non couvert par assurance !!
 
Enfin, en cas de contrôle fisc ou urssaf : amende car taxation du véhicule différente (2 places = utilitaire ) !!!
 
Par contre il est possible de reconvertir un véhicule 2 places en 4 places à condition de rechanger la carte grise et à condition que le véhicule le permette.
( On peut acheter des véhicules standard, les convertir en utilitaire, garder les sièges et le remettre plus tard en 4 places APRES avoir changé la carte grise ( sinon c'est une arnaque au fisc) )
 
 
Les 'gros' malins qui achètent un Q7 ou RANGE en version 2 places et rajoutent ensuite les sièges risquent gros !!
 
En résumé, la seule possibilité LEGALE est de reconvertir le véhicule en 4 places avec carte grise à l'appui et changement de l'usage du véhicule ( et paiement TVA !)
 
 

n°14826202
monsieurpu​ppet   profil
Section Vie pratique, Sécurité
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 02-11-2009 à 22:59:51  answer
 

Un Q7 en 2 places ??? C'est "deluxe DARTY"  :lol:  
C'est vrai que le TVA sur un Q7 ça doit vite chiffrer  :jap:


---------------
C'est au pied du mur qu'on voit mieux le mur.
mood
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Posté le   profilanswer
 


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