Bonjour, je me permets de me tourner vers vous pour quelques petites questions et avoir, j'espere quelques petites précisions.
Je vais tout d'abord vous conter mon histoire, enfin celle de ma voiture plutot
J'ai acheté, il y a de cela presque deux ans, une seat ibiza via mandataire, celui ci la fait venir d'allemagne. Il a donc fait toutes les démarches et ma voiture a été immatriculé en france.
Voila deux mois, mon travail m'emenne a déménager en belgique, la haut je la fais immatriculer en plaques de transit (bleues). J'ai donc actuellement le certificat d'immatriculation belge (rose) et n'ai plus la CG française.
Etant tombé sur une offre tres intérréssante pour une voiture neuve je me décide de revendre ma bibiz à un ami de mon frere qui lui se trouve en france.
Je me renseigne en belgique pour savoir les démarches particulières a faire : rien de plus que la normal (CG barré et contrat de vente).
Mon acheteur, par précaution, demande à sa sous préfecture et ceux ci lui demande tous les papiers comme si c'était une importation normale
(quitus fiscal et certificat de conformité communautaire).
C'est la que les ennuis commençent, en concess belge ils me disent que c'est au pays émmetteur de la voiture de me donner le certificat communautaire, idem pour pour les concess française, mon mandataire me certifie qu'il n'y en a pas besoin
Le problème c'est que je ne parle pas un mot d'allemand et que la vente est censée se faire vendredi prochain.
Mes questions sont donc les suivantes :
Est-il vraiment nécessaire de faire réimporter un véhicule, surtout que celui ci est toujours dans le registre des immatriculations français, ou bien est-ce un excès de zèle de la part d'un fonctionnaire ?
Y-a t'il une solution autre que seat allemagne pour avoir un certificat de conformité ?
Existe t-il un moyen de passer outre ce certificat de conformité (DRIRE, archive de la première importation si ça existe ou autre )?
Existe t'il une solution de plaques temporaires afin que mon acheteur puisse rouler en attendant ce fameux certificat ?
En vous remerciant par avance
Kreul