Je souhaite acheter une voiture américaine à un vendeur Suisse et la ramener en France pour l'immatriculer, bien sûr..
Quelqu'un a déjà eu ce cas de figure ??
Ce véhicule est déjà immatriculé en Suisse et donc homologué en Suisse !
Comment dois-je m'y prendre ?
Quels documents doit me donner le vendeur ?
Que faut-il comme documents pour l'immatriculation en France ?
J'ai cru comprendre qu'il fallait payer 10% de dédouannement + 19.6 % de TVA...
Est-ce toujours d'actualité ?
En gros, est-ce que ça passe sans trop de problème ??
Merci de vos réponses !
ashlar
Profil : Routard confirmé
Posté le 28-09-2009 à 07:44:19
compliqué car la Suisse ne fait pas partie de l'espace européen
tu auras donc bien le dédouanement et la TVA à régler
pour l'immatriculer, si ce véhicule n'a jamais été commercialisé tel quel en France, il te faudra un certificat de conformité européen .. vu qu'il ne sera certainement que partiel, tu devras donc faire une RTI à la DRIRE et changer les pièces non conformes
Il faut faire un RT1 à la DRIRE...
C'est à dire ? Il faut que j'aille à la DRIRE et que je lui fasse passer une sorte de controle technique, pour voir si elle est conforme à la législation Française ?
Désolé, je n'y connais rien dans ce genre d'opération !!
Et pourquoi le certificat de conformité européen du vendeur ne serait pas complet ??
Ce genre de documents n'est pas valable dans toute l'Europe ?
Ha oui ! C'est une Chevrolet Camaro Z28 de 1993 !!
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jcc0127
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-09-2009 à 16:59:50
Quelqu'un peut me répondre, svp ?
Je dois aller la voir cette semaine et je voudrais savoir si c'est faisable...
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Posté le 28-09-2009 à 16:59:50
chris94ca
Profil : Routard
Posté le 28-09-2009 à 18:17:01
90 E de dossier DRIRE
1500 E de tests UTAC dans le 91 (MONTHLERY)
et frais divers suivant les accessoires a changer par l'inspecteur de la DRIRE
Certificat de conformite partiel Europeen, a demander a GM ou CADILLAC Hollande car ces Cam n'ont pas été importées regulierement en France. celles qui sont ici ont eté faites a titre isolé.
jcc0127
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-09-2009 à 20:07:25
OK ! Merci Chris94ca pour ta réponse ! Du coup, ça vaut pas tellement le coup au vu des frais à faire pour la faire immatriculer en France ! Je vais me rabattre sur des véhicules de la CEE !!
Ca a l'air quand même plus simple !!
Message édité par jcc0127 le 28-09-2009 à 20:09:38