bonsoir, j'ai été victime d'un accident de la route et là hooo!!! surprise mon contrôle technique n'était pas à jour ,je croyais qu'il me fallait le passer en septembre 2009 alors que c'était septembre 2008.Je précise que je ne suis pas en tord un véhicule m'a percuté violemment par l'arrière et moi même ,j'ai percuté le véhicule de devant (dégâts quasiment nul)en contrepartie mon véhicule est mort bon pour la casse tellement que le choc arrière a été violent.J'en arrive donc à ma question que va t'il se passer??Est ce que je suis assurée merçi à l'avance pour votre réponse salutations ..Je ne suis pas un jeune conducteur, j'ai 50% de bonus et toutes mes assurances sont dans  dans la meme compagnie

Tu ne risques rien et tu seras indemnisé normalement !

 
 
C'est surtout de voir qu'en France, de moins en moins de personnes sont assurées et n'ont pas non plus leur CT à jour...  

 
ben dans ce cas, il est à jour d'assurance.
 
pour le reste (le CT) no comment

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Allez les verts
 

Faux, qui dit pas de Ct, dit pas d'assurance, l'assurance pourra évoquer le fait que, si t'es rentré dans la voiture de devant c'est que ta voiture n'était pas conforme à la sécurité donc ne pas te couvrir sera un jeu d'enfant.Pareil  pour l'assurance adverse qui stipulera que son client ne ta pas vu car ta voiture n'est pas conforme.
Il faut savoir qu'une conduite sans CT, sous alcool ou sous stupéfiants n'est pas couverte par les assurance.
Croise  les doigts pour que les assureurs ne le voient pas

 
L'excuse bidon koa

 
Euh, le CT n'influe pas sur la validité ou non d'une assurance et encore moins sur le partage des responsabilité.
 
Quelles connaissances en la matiére avez vous pour affirmer avec force une telle bétise.
 
En plus, c'est lui qui s'est fait rentrer dedant.
 
 

 
  N'importe quoi  

j'ai juste une connaissance juridique, pourquoi pensez vous qu'il faille un contrôle technique, renseignez vous auprés de votre assurance,ils confirmeront, sachez que c'est aussi passible d'une amende et d'une mise en fourrière car un véhicule sans Contrôle technique n' a pas le droit de circuler.
Je l'ai vérifié plus d'une fois.
sinon étant vendredi soir faites le test et appelez le commissariat ou la gendarmerie du coin!

 
Déjà tu confonds pénal et civil, donc actualise tes connaissances on en reparlera ensuite
 
PS: Pour ton info, Tabasco est assureur, donc il s'y connait certainement mieux que toi sur la façon dont les assurances attribuent les responsabilités...Un "juriste" n'est pas par définition compétent dans ce domaine là,...

je n'ai pas besoin d'aller à mon assurance pour me renseigner, j'y travaille depuis 20 ans et te confirme que le ct n'a rien à voir avec la validité d'une assurance...

Trés bien, chacun son opinion, maintenant chacun sa profession et tabasco, j'aimerai connaître ta compagnie pour m'y assurer.
Donc on a pas le droit d'aprés le code de la route et des assurances a rouler sans controle technique mais on peut avoir un accident??
Qui traite les Procéa et émet les responsabilités dans leur rapport, tabasco tu comprendras alors que quand tu le reçoit et l'examine, c'ets marqué  que le cCT n'est pas valable, en tout cas chez nous oui.
A bon entendeur, fin de cette discussion.

 
Le fait que tu commettes une infraction au code de la route n'influe pas en soit sur l'attribution des responsabilités. Je te donne un exemple: Tu roules bourré et tu te fais griller la priorité par une autre voiture dont le conducteur est "clean". Bah il aura tous les torts quand même car il te grille la priorité. Là c'est pareil, le fait que la voiture n'ait pas passé le CT en temps et en heure n'a rien à voir avec les circonstances de l'accident et n'entrera aucunement en ligne de compte au niveau des assurances dans la détermination des responsabilités. Maintenant tu continues à croire ce que tu veux, c'est ton problème...  

 
 
 
Sachant que le code de la route et celui des assurances n'est malheureusement pas le même....

 
 
 
Alors, je dis faux !!!
 
 
Je t'explique:
 
Tu roule bourré... Tu te fais grillé une priorité, donc ok, t'es pas en tord... Tu sors de ta voiture pour faire le constat et toussSssa... Le mec te renifle le pif, a un doute appel les bleus... (ou simplement il passe par la, et constate la collision)... Il font soufflé les conducteur dans le "ballons"... Et la t'es cuit, re-cuit---et archit cuit... prune (normal)... Mais en plus, le tord est pour ta pomme !!!
 
Et oui, c'est noté dans ton contrat, clause suspensive ou un truc comme ca...
 
Pour cette histoire de ct... Si personne à rien remarqué... Ca passera tout seul je pense... Mais ce n'est que mon avis....
 
 
 
 

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Un 4-cylindre, ca peut te servir de vibro...
 
Apprenti mineur...

 
 
ben oui .. mais non
 
je reprends ton exemple :
on te grille la priorité .. déjà les flics ne passeront qu'en cas de blessures corporelles, à moins de passer par hasard devant, ils ne bougeront pas .. du moins en France .. que tu sois shooté ou bourré, cela ne pourra être retenu dans les responsabilités de l'accident
après, tu seras certes pénalisé pour conduite en état d'ivresse, conformément à la loi .. mais cela ne jouera absolument pas si tu n'es pas responsable de l'accident
l'alcoolémie est une circonstance aggravante si on est responsable c'est tout
 
il faut bien différencier les choses : l'accident et l'alcoolémie
on détermine les torts de l'accident .. et ensuite l'alcoolémie .. d'où la circonstance aggravante
mais si tu n'es pas responsable alors on traitera les deux cas séparément
tu risques donc une amende mais cela ne jouera pas sur le fait que l'autre véhicule est en tort et c'est son assurance qui couvrira les dégâts
 
comme de nombreuses personnes l'ont dit ici, le défaut de CT n'entraine pas l'annulation de l'assurance dans le cas qui nous occupe
le code des assurances et le code de la route sont différents, c'est ainsi .. on va donc d'abord s'occuper des assurances et d'une manière (au départ) séparée du code de la route

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Je veux adhérer chez toi, du moins à ta compagnie.
Si si je le pense, je pourrais rouler sans Ct, bourré avec un joint et je serais couvert si je me fais rentré dedans en faisant des zigzags, trop cool, ton slogent c'est pas "0 tracas 0 blablas?"

 
Alshar a raison, l'alcoolémie, si elle ne joue pas dans la réalisation ni l'aggravation du dommage n'est pas une cause d'exclusion à son droit d'indémnisation, la jurisprudence est claire à ce sujet.
 
Et ce n'est pas non plus une cause de nullité de l'assurance RC si sa responsabilité est engagée :  article du code des assurances : "Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants."
 
Quel est ton niveau d'étude ? Quel est ton poste dans ton assurance ?

J'adore ceux qui n'y connaissent que dalle et qui ramènent leur fraise sur ce genre de topic pour nous faire part de l'étendue de leur ignorance, et qui, malgré les explications de professionnels, continuent à s'enfoncer dans la stupidité, c'est amusant

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Le pire, c'est que j'ai l'impression qu'il travail dans une assurance et à voir comment il mélange le code de la route, celui des assurances, la garantie dommage, la grantie recours et la garantie RC, ça fait très très peur.

 
 
Il doit travailler à la MATMUT !    
 

 
 
bon, perso, pour moi je suis pas assureur... ... Mais ce que j'ai écris, c'est un sujet auquel j'avais posé la question à mon assureur... Peut s'est il trompé....    
 
 
-Pourquoi existe t il une question lorsque tu souscrit un contrat d'assurance "le futur assuré à t il déjà été résilié ?  avec comme motif possible: non paiement - alcool - etc ..."
 
 
   
 

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Un 4-cylindre, ca peut te servir de vibro...
 
Apprenti mineur...

Si tu te fais verbaliser pour alcoolémie au volant, tu es passible d'expulsion de ton assurance, voilà ce que ca signifie, ca ne veut pas dire que si tu as un accident et que tu n'es pas en tort, tu ne seras pas indemnisé, même si tu es bourré

 
 
c'est pas pour retrait de permis plutot (quoi que la finalité soit presque la même en cas d'alcool) ?
a chaque changement d'assurance, on m'a juste demandé des si j'avais eu des retraits de permis,
 
 
ex si j'ai moins de 0.8g, (donc pas de retrait), je suis pas tenu de le dire à mon assurance  non ?
 
merci de tes lumieres (en plus il fait nuit   ).........

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Allez les verts
 

 
Tu peux avoir un retrait même pour un taux contraventionnel....