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 Sujet :

comment arreter l'assurance de mon vehicule qui ne roule plus, il rest

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n°14819450
beatricebk   profil
arret assurance
Profil : Nouveau membre
Posté le 29-08-2009 à 21:38:25  answer
 
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mon vehicule ne roule plus, je le garde pour les pièces, comment casser l'assurance


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comment faire pour cesser l'assurance de mon véhicule qui n'est plus roulant mais que je souhaite garder pour les pieces
n°14819451
meiji851   profil
Profil : Vétéran
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Posté le 29-08-2009 à 21:41:55  answer
 

attendre l'échéance, au pire s'il ne roulera plus jamais faire un certificat de vente "bidon" et l'envoyer a l'assureur

n°14819452
chevrons d​e feu   profil
SP: le carburant de ma passion
Profil : Vétéran confirmé
Avatar
Posté le 29-08-2009 à 21:50:44  answer
 

beatricebk a écrit :

mon vehicule ne roule plus, je le garde pour les pièces, comment casser l'assurance


 
pour arreter l'assurance, ton véhicule ne doit plus repondre aux conditions de définition du véhicule terrestre à moteur (c'est une obligation légale d'assurer tous les véhicules à moteur que l'on possede).
Il est peut etre possible de contourner cette obligation légale en rendant techniquement ta voiture non roulante afin qu'il ne remplisse plus les conditions qui caractérisent un véhicule terrestre à moteur: il faut donc enlever la batterie et les roues et mettre le véhicule sur cale afin de rendre tout mouvement impossible, sans oublier d'enlever le carburant et l'huile...


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mon pauvre chat.... putain de cancer.
 
mood
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