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Ancien proprio impossible a joindre por CG

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n°14817697
laurent150​4   profil
Profil : Apprenti
Posté le 19-08-2009 à 01:58:45  answer
 
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Bonjour  tous
Voila, après de nombreux post sur le sujet, je voudrais savoir comment régulariser un véhicule pour faire la carte grise en bon et du forme .
Ancien proprio (note sur la carte grise) impossible a joindre; courrier AR, appel tel, ect, rien
Donc je voudrais votre avis si je met directement le nom du proprio et le mien sur les 3 certificats de cession.
60% me disent oui et 40% non.
Je précise que le certificat de non gage est vierge, le véhicule n'as pas roulé depuis 18 mois donc pas de risque de PV et il n'est pas en mutation a la préfecture.
Cela peut être risqué;  je le sais mais si vous avez une autre solution , je suis preneur
Rappel des faits:
J'ai acheté un véhicule a Mr B (pour 3 fois rien)mais il n'était pas le propriétaire (celui de la carte grise), Mr A, le proprio est impossible à joindre, Mr B est parti 3 ans en déplacement à l'étranger et pas d'adresse pour le retrouver.
La carte grise est barré 2 fois, la première (en 2006) de Mr A à Mr B et la deuxième (en 2009) de Mr B à moi.
Alors oui je sais , j'aurais du vérifier et me renseigner avant....
 
Merci à ceux qui ont pris le temps de lire et aussi a ceux qui répondront.


---------------
Laurent
n°14817698
gwen3   profil
Le plaisir commence à 5000 trs
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 19-08-2009 à 02:26:54  answer
 

Le 19-08-2009 à 01:58:45, laurent1504 a écrit :

Bonjour  tous
Voila, après de nombreux post sur le sujet, je voudrais savoir comment régulariser un véhicule pour faire la carte grise en bon et du forme .
Ancien proprio (note sur la carte grise) impossible a joindre; courrier AR, appel tel, ect, rien
Donc je voudrais votre avis si je met directement le nom du proprio et le mien sur les 3 certificats de cession.
60% me disent oui et 40% non.
Je précise que le certificat de non gage est vierge, le véhicule n'as pas roulé depuis 18 mois donc pas de risque de PV et il n'est pas en mutation a la préfecture.
Cela peut être risqué;  je le sais mais si vous avez une autre solution , je suis preneur
Rappel des faits:
J'ai acheté un véhicule a Mr B (pour 3 fois rien)mais il n'était pas le propriétaire (celui de la carte grise), Mr A, le proprio est impossible à joindre, Mr B est parti 3 ans en déplacement à l'étranger et pas d'adresse pour le retrouver.
La carte grise est barré 2 fois, la première (en 2006) de Mr A à Mr B et la deuxième (en 2009) de Mr B à moi.
Alors oui je sais , j'aurais du vérifier et me renseigner avant....
 
Merci à ceux qui ont pris le temps de lire et aussi a ceux qui répondront.


 
 
 
Véhicule impossible à immatriculer. A moins de faire du faux, avec tout ce que cela implique bien sûr...
 
 


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Empêcheur de tourner en rond... Affaibli de 5 étoiles pour une mauvaise remarque en 6 ans de forum... Mais ça remonte doucement...
n°14817699
AlexP   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 19-08-2009 à 02:33:18  answer
 

Ben là même pour faire du faux ça va être difficile dans la mesure où la CG a été barrée deux fois... La préfecture risque de vouloir une CG non raturée, donc faire un duplicata... et donc avoir la carte d'identité du propriétaire initial.

mood
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Posté le 19-08-2009 à 02:33:18  profilanswer
 

n°14817701
gwen3   profil
Le plaisir commence à 5000 trs
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 19-08-2009 à 02:49:17  answer
 

Le 19-08-2009 à 02:33:18, AlexP a écrit :

Ben là même pour faire du faux ça va être difficile dans la mesure où la CG a été barrée deux fois... La préfecture risque de vouloir une CG non raturée, donc faire un duplicata... et donc avoir la carte d'identité du propriétaire initial.


 
 
ça dépendra surtout de l'employé de la préf mais il y ai de grandes chances que vous ayez raison...  :jap:  
 


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Empêcheur de tourner en rond... Affaibli de 5 étoiles pour une mauvaise remarque en 6 ans de forum... Mais ça remonte doucement...
n°14817714
le routier​ 36   profil
guy
Profil : Routard
Posté le 19-08-2009 à 09:11:46  answer
 

 :: bjr  ::
+ 1
il va "tres difficile de resoudre le probleme" voir impossible
une CG ne peut etre barre deux fois le "vendeur B" t'a vendu un bien qui ne lui appartenait pas
et la ça aurait du te mettre 'la puce a l'oreille" non ?
(pour moi) sans grande conviction va a la prefec' et exposes clairement la situation tu devrais avoir "la meilleure reponse"

n°14817746
laurent150​4   profil
Profil : Apprenti
Posté le 19-08-2009 à 12:52:10  answer
 

Merci de vos reponses;
Donc si j'ai bien compris c'est la carte grise qui est barré deux fois qui risque de poser problème?


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Laurent
n°14817764
Fab-1000R   profil
Essoreur de poignée.
Profil : Pilote semi-pro
Avatar
Posté le 19-08-2009 à 15:00:41  answer
 

Il fallait que Mr B fasses la carte grise, et ne pas qu'il la barre une 2eme fois....
 Renseigne-toi a la prefecture, mais je pense comme les autres, voiture non immatriculable... :jap:
 


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Sans étoile fixe.....
mood
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Posté le   profilanswer
 


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