Bonjour à tous,
Sans doute dans d'autres post certaines réponses ont déja été formulées ....J'aimerai synthètiser tout cela ....
Je suis sur le point de me déplacer pour aller voir un véhicule chez un mandataire.
Ce mandataire a importé ce véhicule de l'Espagne et donc et il est toujours immatriculé en Espagne.
Il me dit que c'est à moi d'immatriculer le véhicule en France.
Dans quel cas l'immatriculation provisoire "WW" peut elle être utilisée ?
Comment je sais si le véhicule ne fait il pas objet de gage ?
Selon ce que je sais, le vendeur doit donc me fournir l'ancienne carte grise, le contrôle technique si il a + de 4 ans, le certificat constructeur, la facture, le certificat de vente, le certificat de cession du véhicule.
Si je ne me trompe pas, comme le véhicule a + de 6000 km, il fait l'objet d'un véhicule dit "d'occasion" et donc il n'y a pas de TVA à payer dessus.
Cela veut dire que le prix de l'annonce sera celui que je devrai m'acquitter pour devenir le propriétaire du véhicule.
Je devrai payer le prix de la carte grise dans la préfecture de mon département où je réside.
De mon côté je remplis la demande d'immatriculation, je dois récupérer un certificat d'acquisition d'un véhicule terrestre (Je n'ai rien à débourser normalement ???)
Après l'achat, je pourrai donc remonter chez moi, la voiture toujours immatriculer en Espagne mais j'ai un timing pour l'immatriculer en France.
Voila maintenant j'ai peut être oublié des étapes ou peut être certaines sont erronées, merci de me dire si ça se passe comme ça.
@ bientot de vous lire.
Nicolas