bonjour
je viens sur ce forum pour chercher un peu d'aide...
je vous résume la situation :
 
mon ami a vendu en novembre dernier une clio de 1992 avec +150 000km avec contrôle technique OK pour 1100€, l'acheteur était une connaissance de mon ami, et lui avait réservé la voiture pour sa fille en octobre. Elle était venue la voir et lui avait donné un chèque de réservation de 200€; la voiture lui plaisait, elle n'a pas voulue l'essayer malgré notre insistance, ni son père.
La vente se fait donc normalement, avec un chèque de 900€ pour le solde du prix, mon ami avait déjà encaissé les 200€, comme convenue avec l'acheteur......mais surprise, le lendemain, son père nous ramène la voiture en nous disant qu'elle est en très mauvaise état, de plus il a refait faire un contrôle technique ou apparait une contre visite par rapport au frein arrière....il nous laisse tout, les papiers, les clés et une voiture sans contrôle technique ! et il nous réclamait les 200€ d acompte déjà versé.
mon ami, se proposait de participer au frais de réparation des frais, bien que le contrôle technique qui était fait un moment de la vente était OK, mais il a refusé. (Nous pensons que la voiture ne plaisait pas à sa fille et qu'ils ont trouvé ce moyen pour la rendre)...
il était hors de question de reprendre le véhicule car pour nous elle était vendu, nous avons trouvé sur internet que l'annulation de la vente ne peut être faite que par un juge et que l acheteur ne peu pas le décider lui même, de plus il n'y a pas de délai de rétractation entre particulier.
le père de l acheteur a insulté mon ami et nous avons reçu un courrier de la part de l acheteur qui stipule que suite à des vices cachées la vente était annulée !
malheureusement lorsque mon ami a déposé le chèque de la vente....celui-ci n'a pu être encaissé car il a été déclaré perdu...
mon ami a donc porté plainte....en décembre....
et surprise la semaine dernière nous avons reçu un courrier du procureur qui disait qu'il ne donnait pas suite à la plainte "faute d'élément suffisant"!
la voiture était  garée sur la voie publique...puis est à la fourrière maintenant...  nous avons envoyé à la préfecture les papiers de vente...mais il nous manque les 900€
 
que pouvons nous faire ?
peut on réclamer le montant de la vente, par nous même ?, par un huissier?...
 
merci pour votre aide...

Je ne peux pas vous aider mais jai un probleme aussi si quelqu'un peut vous repondre et me repondre en meme temp MERCI DAVANCE  
 
donc je mexplique voila je viens de vendre ma voiture pour 600 euros apres negocitions je precise que jai fait le ct les deux pneux arrieres sont a changer pour une contrevisite rien dalarmant donc je la vends ds letat a des gens qui ont voulu lemmener sans lessayer pas trop grave pour moi debarasser mais ils me rappelent et me dise ca va pas du tout la boite passe mal moi ny connaissans rien et ayant roule avec un ans je trouve ca normal puis au controle ca aurait ete signale je pense donc la il me menace de vice cache huissier force de lordre etc... du coup la boite est casse dapres un garagiste quil auraient ete voir il vienne chez moi avec (donc elle roule ) quel sont leur droit et les miens car moi aussi je la concidere vendu en plus avec un ct et dans letat quest ce que je risque car je ne veux pas la recuperer (a mon avis vu les kms quil auront fais et lusure il y aura decote et je la recupererais avec des frais plus important que le prix du vehicule avec une cg barres en plus ) voila je me pose des questions cest assez urgent jespere que mon message est poster au bon endroit MERCI davance

autre questions si il peuvent se retourner contre moi (car je me pose des questions ) est que moi au niveau de cette boite de vitesse pourrais je me retourner a smoment contre le Ct car il ne laurait pas vu ??  voyez si vous pouvez me repondre rapidement Je me repete mais merci davance

 
il aurait fallu tout de suite attaquer pour le chèque en opposition. Il n'a pas le droit de le faire et risque tout simplement une interdiction bancaire + les frais...
 

 
 
Bonjour,
 
aere ton texte stp, met des points et des virgules pour que ce soit compréhensible...et fait un effort de francais car on a l'impression de déchiffrer des hiéroglyphes...
Et pour que ce soit plus efficace, crée ton propre sujet sinon les réponses vont se croiser et personne ne va comprendre.
 
Merci

ok ok merci je vais faire de mon mieux

pour le chèque déclaré perdue apparemment cela ne dérange personne....notre banque ne veut pas s'en occuper, "il ne peuvent rien faire"....et apparemment la plainte n' a pas aboutei......

 
 
bizarre, s'il est déclaré perdu, présenté à l'encaissement et comporte la signature du titulaire du compte, c'est très grave... faut insister.
 

 
+1
Pour moi, la voiture est vendue.
Le problème ce n'est pas vraiment avec l'acheteur (puisqu'il a fait le chèque) mais avec votre banque!

Le propriétaire a du faire opposition au cheque, et comme les 200€ ont été encaissé il n'y a plus de preuve, donc vous avez perdu et la voiture et 900€ ! Je viens d'avoir le meme probleme, sauf que je me trouve a la place de l'acheteur ,et que le vendeur ne ma pas dit les vice caché. Donc j'attend demain que ma banque ouvre pour faire opposition au cheque et comme j'ai donné 500€ en liquide (donc pas de preuve) l'ancien propriétaire se retrouve donc sans voiture, avec uniquement 500€ et un acte de vente, ceci ne servant a rien pour porté plainte. Donc vous n'avez malheuresement pas beaucoup de recour dans votre cas !

Mais vous etes tarés, vous savez que c'est un délit de faire une opposition frauduleuse pour un motif faux.
 
Vous risquez gros....
 
De plus c'est à VOUS de prouver qu'il y a des vices cachés, à VOUS de mandater un expert pour effectuer une expertise contradictoire et à vos frais ?
 
Vous voulez quoi encore ? que l'ancien proprio fasse l'entretien à votre place ?
 
En tout caas vous vous mettez dans l'illégalité, et vous etes certain de tout perdre en allant dans cette direction

 
   
 
c'est un truc à se retrouver interdit bancaire...

pas que ca, à  se retrouver en correctionnel aussi
 
Est puni d'un emprisonnement de 5 ans et d'une amende de 375000 euros, le fait pour toute personne d'effectuer après l'émission d'un chèque, dans l'intention de porter atteinte aux droits d'autru

Qu'elle illegalité ? Tout est vrai mon mecano pour temoin...

on s'en cogne de votre mecano, l'opposition frauduleuse est un délit. Le cheque vous ne l'avez ni perdu, et on ne vous l'a pas volé. Donc c'est une opposition abusive.

Juste au dessu :  
 
Est puni d'un emprisonnement de 5 ans et d'une amende de 375000 euros, le fait pour toute personne d'effectuer après l'émission d'un chèque, dans l'intention de porter atteinte aux droits d'autrui.
 

 
Tu n'as pas le droit de faire opposition comme ça.

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Donc j'doit attendre 2 ans le temps de l'expertise et du passage au tribunal etc ... ?

tout a fait sinon ca va vous retomber dessus

Et sur le cheque (banquaire) il y a des fautes sur le nom de famille et le prenom, a t'il une chance d'encaisser le cheque ?

ben oui il passera à l'encaissement. De toute maniere un cheque de banque est deja débité à l'origine ...

Ok donc en gros j'suis parti pour deux bonne longues années a attendre ?

Tu as tenté un arrangement à l'amiable ?

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Oui il n'a pas voulu j'ai essayé de renegocié mais il n'a pas decroché !

Si tu as vu des défauts juste après avoir acheté la voiture, tu aurais donc dû les voir en l'essayant. Ce ne sont pas des vices cachés, mais des vices apparents.

Si il a pas décroché, comment tu sais qu'il a pas voulu

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Objectif 300 000 : Atteint !

J'ai appellé plusieur fois avec mon portable il n'a pas decroché j'ai donc en suite appellé avec le portable d'un collègue et la il a decroché et je lui est dit que je voulai annuler la vente, il a refusé. J'ai reessayé le lendemain avec mon portable, il n'a pas decroché ! Ce n'est pas moi qui est vu les defauts mais mon collègue et je ne crois pas que tout le monde amene une balise de diagnostique electronique pour acheter une voiture !