bonjour a tous
voilas je souhaite acheter une moto en Belgique prochainement.ce véhicule est une cbr 1000 rr repsol de 2004 avec 13000km.le vendeur(particulier) me précise que la carte grise est en 100ch donc pas de problème.
je me suis renseigner sur les papiers à présenter à la sous préfecture:
cette liste est elle complète?
-demande de certificat d'immatriculation
-certificat d'immatriculation du pays
-certificat de conformité européen
-certificat pour l'acquisition d'un véhicule étranger (quitus fiscal)
-certificat de vente ou facture d'achat,
-somme correspondant à la carte grise
-justificatif de domicile
-justificatif d'identité
et pour récapituler,si j'ai bien comprit , je vais acheter la moto en belgique(sur un plateau) la le vendeur me passe le certificat d'immatriculation du pays ,certificat de conformité européen et le certificat de vente ou facture d'achat de la moto.
mais doit-on quand même remplir un certificat de session de véhicule?
le certificat de vente ou facture d'achat ne sert qu'à prouver que s'est un véhicule d'occasion de plus de 6mois ET plus de 6000km donc pas de TVA ou il à une autre fonction?
pour le certificat pour l'acquisition d'un véhicule étranger je doit le demander aux centre des impots mais il n'a rien à voir avec la transaction entre moi et le particulier?
voilà si j'oublis quelque chose merci de m'en informer
cordialement julien