inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Rouler en France avec un véhicule immatriculé à l'étranger : légal ou

Bas de page 
n°14809083
Jim 951   profil
Kilométreur
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 03-06-2009 à 21:15:50  answer
 
Publicité

Supposons que :
 
Un membre de ma famille polonais, habitant en Pologne, possède une remorque porte-voiture (immatriculée et assurée en Pologne). Il me prête sa remorque pour une durée indéterminée.
 
Puis-je utiliser légalement cette remorque ? Y a-t-il des contraintes et si oui lesquelles ?
 
Merci d'avance à ceux qui sauront me renseigner.


---------------
¤Oo---Jim---oO¤
n°14809084
MAX-k   profil
Je re-veux mon Accord. Vroum.
Profil : Pilote assidu
Avatar
Posté le 03-06-2009 à 21:17:16  answer
 

Elle est immatriculée et assurée comme remorque, séparément de la voiture ?
Si oui, aucun souci à l'utilisation à l'étranger avec un véhicule quelconque.

n°14809219
Jim 951   profil
Kilométreur
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 05-06-2009 à 10:50:01  answer
 

Après renseignements pris auprès de :
 
- mon assureur
- la police française
- le ministère des transports
- les douanes françaises
 
Il est effectivement possible d'utiliser cette remorque sans problème, mais il faut pouvoir justifier qu'il s'agit d'un prêt de moins de 6 mois en cas de contrôle routier des douanes.
 
Bien entendu, tout cela sous réserve d'une conformité au code de la route en ce qui concerne l'homologation des véhicules, le respect des poids limites, et une assurance RC valide pour chaque véhicule.


---------------
¤Oo---Jim---oO¤
n°14812492
fransetco   profil
3B Addicted
Profil : Membre
Avatar
Posté le 04-07-2009 à 13:20:03  answer
 

Bonjour a tous je me permet de remonter ce post car j'ai un peu la meme question en faite !! j'envisage de faire acheter à mon cousin qui habite los angeles une chevy Camaro 2010 lui laisser le soins de l'immat la bas et me la faire importer comme "pret". cependant il semble qu'il faille que cela dur moins de 6 mois comment la preuve peut être faite que cela fait bien moins de 6 mois que nous l'avons ?! doit je être assuré au USA mais en precisant que la voiture est en france ou l'inverse! doit elle etre du coup remis au norme UE ou pas ? merci pour toutes les réponses que vous pourrez me fournir !

mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Assurance voiture - travail à l'étrangerAchat vehicule neuf en allemagne pour un ami
permis britanique a 17 ans en france?Importer Toyota Starlet +10ans de Suisse vers la France
Questions sur achat véhicule avec contre visiteQuestion urgente après un achat de véhicule
Vices véhicule d'occasion, CT suspectRésilation assurance : véhicule NON propriétaire
assurer vehicule avec une carte grise barrerachat étranger >>mode de paiement??
Plus de sujets relatifs à : Rouler en France avec un véhicule immatriculé à l'étranger : légal ou