inscription
Ajouter une réponse
 

 Mot :   Pseudo :  
 
Bas de page
Auteur
 Sujet :

Plusieurs ventes de voitures dans la meme année, besoin d'aide!

Bas de page 
n°14807754
tonyog   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 26-05-2009 à 23:57:50  answer
 
Publicité

Bonjour,
 
Excusez moi deja pour mon orthographe car je suis français ayant vecu a l'etrager presque toute ma vie.  
 
Voici mon doute: Je suis un fan de vehicules, j'aime changer souvent de voitures et ma femme aussi. Cette année de 2009 j'ai deja acheté et revendu 4 voitures.  
Je gagne pas d'argent avec les ventes ( la plupart des fois je perd de l'argent) mais j'ai entendu parler que je vais avoir des problemes si un jour j'ai un controle.  
 J'ai meme entendu parler que comme il y aura plusieurs cartes grises à mon non la fiscalization va surement me tomber dessus si je continue avec ma "passion".  
 
J'aimerai savoir la verité a propos de ce sujet et comment me proteger pour prouver a la fiscalization que j'ai pas fait du benefice sur les voitures vendu.
 
Je vous remercie d'avance  
Tres cordialement  
Jean Richon

n°14807755
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 27-05-2009 à 00:26:04  answer
 

TU peux revendre et acheter autant de voiture que tu veux, tant que tu ne fais pas de bénéfices de ces ventes, il n'y a aucun soucis.
 
Si tu fais des bénéfices, c'est une activité professsionelle, et là, ça change tout. Mais ce n'est pas ton cas. J'ai connu un ami qui avait une dizaine de voiture dans son gagre, et ses voitures tounrait beaucoup, il achetait/revendait presque totu les mois, parfois... Et je ne crois pas qu'il se soit fais une fois emmerder avec ça. ;) Et pourtant, parfois, il revendait un peu pus cher (mais rarement. ;) )
 
Bref, pas de soucis, tu peux dépasser les 5 voitures. ;)


---------------
:hihi:
n°14807756
tonyog   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 27-05-2009 à 00:35:28  answer
 

merci pour la reponse.  
Mais la question est: si un jours j'ai un controle comment prouver que j'ai pas fait du benefice?
 Je fait la plupart des mes transactions en especes. Nulle part c'est ecris le prix de la vente et de l'achat quand on achette une voiture.
que pensez vous? je ne veux pas avoir des problemes ... mais je ne veut pas renoncer a ma passion... j'aime trop conduire et tester des voitures. ( avant j'etait au Bresil et en 2006 j'ai achetté et revendu 22 voitures)

mood
Publicité
Posté le 27-05-2009 à 00:35:28  profilanswer
 

n°14807759
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 27-05-2009 à 00:44:20  answer
 

Si les voitures ont des valeursde plus de 3.000€, il est interdit de se faire payer en espèces...


---------------
:hihi:
n°14807760
tonyog   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 27-05-2009 à 00:51:25  answer
 

normalement c'est des voitures de moins de 3.000€ que j'achette.

n°14807761
tonyog   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 27-05-2009 à 00:52:04  answer
 

ou pensez vous que je peux me renseigner avec certitude a propos de ce sujet?
merci pour les reponses!

mood
Publicité
Posté le 27-05-2009 à 00:52:04  profilanswer
 

n°14807769
jhon78   profil
Profil : Vétéran
Posté le 27-05-2009 à 10:03:22  answer
 

Le 27-05-2009 à 00:51:25, tonyog a écrit :

normalement c'est des voitures de moins de 3.000€ que j'achette.


 
Ben apers en cas de controle tu peut prouver par la valeur de la voiture le fait qu'elle ne coute pas plus de 3000€, tu peut aussi faire voir qu'au moment de l'achat vente il n'y a pas de grosse rentree d'argent sur le compte. Tu me dirat ca ne prouve rien, mais c'est deja un debut. Ensuite apres je croit qu'il regarde aussi au niveau puissance fiscale pour savoir "ou" tapper, si tu achete des petite voiture ca passe mieux. ;)

n°14807783
poubl   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 27-05-2009 à 12:04:25  answer
 

La théorie c'est que tu peux le faire autant que tu veux à condition que cela ne constitue pas une source de revenu.
Maintenant, si les impôts veulent te tomber dessus et te redresser, ils savent faire et avec eux c'est "paye d'abord et on discute ensuite" et avec eux tu es "présumé coupable jusqu'à preuve du contraire" (illégal mais bon...). Donc je t'engage à faire des documents à chaque achat/vente de voiture précisant le prix et à les garder précieusement. Ca te permettra de te défendre si les impôts te tombaient dessus.


---------------
Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)
n°14808006
tonyog   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 28-05-2009 à 15:20:27  answer
 

c'est etrange de ne pas pouvoir faire ce q'on veux.
j'etait mieux au Brésil ... on me fesait pas chier comme ça!!!
mais bon ... Viva la France  
merci pour reponses  
d'autres propositions sont bienvenue!
a+

Message cité 2 fois
Message édité par tonyog le 28-05-2009 à 15:21:20
n°14808017
fab54700   profil
bientot papa :)
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 16:08:15  answer
 

en France tu a le droit a 5 carte grise par année.
donc si tu dépasse ce chiffre mets les autres au nom de ta femme.
et si tu dépasse 10 mets au nom de tes enfants ;la loi ne presice pas qu'il faut être majeur pour posséder un véhicules.


---------------
528i e39 pack L de 1997
n°14808024
swift10   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 28-05-2009 à 16:44:44  answer
 

Le 28-05-2009 à 16:08:15, fab54700 a écrit :

en France tu a le droit a 5 carte grise par année.
donc si tu dépasse ce chiffre mets les autres au nom de ta femme.
et si tu dépasse 10 mets au nom de tes enfants ;la loi ne presice pas qu'il faut être majeur pour posséder un véhicules.


 
 
Source ? :o

n°14808032
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:10:38  answer
 

Le 28-05-2009 à 15:20:27, tonyog a écrit :

c'est etrange de ne pas pouvoir faire ce q'on veux.
j'etait mieux au Brésil ... on me fesait pas chier comme ça!!!
mais bon ... Viva la France  
merci pour reponses  
d'autres propositions sont bienvenue!
a+


Tu epux faire ce que tu veux. Si tu veux en faire une source de revenu, il faut le déclarer, c'est tout.
 
Pour éviter tout problême, fais des documents avec les prix d'achats signées par toi et le vendeur, et des documents avec le prix de vente, signé de toi et de ton acheteur.
 

Le 28-05-2009 à 16:08:15, fab54700 a écrit :

en France tu a le droit a 5 carte grise par année.
donc si tu dépasse ce chiffre mets les autres au nom de ta femme.
et si tu dépasse 10 mets au nom de tes enfants ;la loi ne presice pas qu'il faut être majeur pour posséder un véhicules.


 
Légende Urbaine, çà.


---------------
:hihi:
n°14808036
caribou88   profil
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:20:08  answer
 

Le 28-05-2009 à 15:20:27, tonyog a écrit :

c'est etrange de ne pas pouvoir faire ce q'on veux.
j'etait mieux au Brésil ... on me fesait pas chier comme ça!!!
mais bon ... Viva la France  
merci pour reponses  
d'autres propositions sont bienvenue!
a+


 
 
 moi aussi je trouve ca étrange... j'étais mieux en somalie, on pouvait détourner des bateaux et demander des rançons et le gouvernement somalien ne me faisait pas chier comme ca... Mais bon, vive la France.
 
 
 :o

n°14808038
gwen3   profil
Le plaisir commence à 5000 trs
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:24:34  answer
 

Le 28-05-2009 à 17:10:38, Dadaz a écrit :


Tu epux faire ce que tu veux. Si tu veux en faire une source de revenu, il faut le déclarer, c'est tout.
 
Pour éviter tout problême, fais des documents avec les prix d'achats signées par toi et le vendeur, et des documents avec le prix de vente, signé de toi et de ton acheteur.
 


 


 
 
Il me semblait que c'était 12 par an, au delà c'était du commerce soumis à contribution...  :??:  
 
 


---------------
Empêcheur de tourner en rond... Affaibli de 5 étoiles pour une mauvaise remarque en 6 ans de forum... Mais ça remonte doucement...
n°14808039
caribou88   profil
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:27:54  answer
 

Le 28-05-2009 à 17:24:34, gwen3 a écrit :


 
 
Il me semblait que c'était 12 par an, au delà c'était du commerce soumis à contribution...  :??:  
 
 


 
il n'y a aucune limite tant que tu ne fais pas de bénéfice à la revente.

n°14808041
gwen3   profil
Le plaisir commence à 5000 trs
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:31:16  answer
 

Le 28-05-2009 à 17:27:54, caribou88 a écrit :


 
il n'y a aucune limite tant que tu ne fais pas de bénéfice à la revente.


 
 
OK mais je connais une personne dans mon entourage qui s'amuse à faire cela, mais avec du bénef bien sûr, c'est quoi la limite dans ce cas là ?
 


---------------
Empêcheur de tourner en rond... Affaibli de 5 étoiles pour une mauvaise remarque en 6 ans de forum... Mais ça remonte doucement...
n°14808043
caribou88   profil
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:36:12  answer
 

Le 28-05-2009 à 17:31:16, gwen3 a écrit :


 
 
OK mais je connais une personne dans mon entourage qui s'amuse à faire cela, mais avec du bénef bien sûr, c'est quoi la limite dans ce cas là ?
 


 
il doit déclarer ses bénéfices au service des impots

n°14808047
gwen3   profil
Le plaisir commence à 5000 trs
Profil : Vétéran
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:41:00  answer
 

Le 28-05-2009 à 17:36:12, caribou88 a écrit :


 
il doit déclarer ses bénéfices au service des impots


 
 
OK, mais à combien de voitures doit on commencer à déclarer aux impôts ? C'est là la question ?  :o  
 
 
 
 


---------------
Empêcheur de tourner en rond... Affaibli de 5 étoiles pour une mauvaise remarque en 6 ans de forum... Mais ça remonte doucement...
n°14808051
caribou88   profil
Profil : Pilote
Avatar
Posté le 28-05-2009 à 17:51:26  answer
 

en théorie dès la première.
 
 
 
 

n°14808497
fab54700   profil
bientot papa :)
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-05-2009 à 16:40:39  answer
 

je me suis renseigner;un loi et passer ya pas si longtemp et il interdisse a un mineur de moins der 16 ans d'avoir une auto a son nom.
pour le nombre de 5 par an je ne trouve pas la source mais on ma toujours dit ça!


---------------
528i e39 pack L de 1997
n°14808504
AlexP   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 29-05-2009 à 17:24:49  answer
 

Ah bon, c'est nouveau ça (quoique en effet, tu viens de nous dire que "une loi est passée récemment" ), j'imagine que tu pourras nous trouver des liens facilement... (je ne te demande même pas le n° de l'article...)

n°14808505
poubl   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-05-2009 à 17:27:57  answer
 

C'est le genre de loi qui aurait fait du bruit quand même. Et je crains que ça ne touche à nos droits constitutionnels (droit à la propriété) donc je n'y crois pas.


---------------
Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)
n°14808507
fab54700   profil
bientot papa :)
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 29-05-2009 à 17:31:51  answer
 

desole pas moyen de trouver c'est pas evident


---------------
528i e39 pack L de 1997
n°14808509
bengal-tig​er   profil
Code 916
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 29-05-2009 à 17:46:38  answer
 

Il n'y a toujours pas de limites de CG par an.
Comme cela a été dit, les éventuels bénéfices doivent être déclarés, autrement aucun risque de s'inquiéter surtout si l'on peut justifier des achats et des reventes.


---------------
Recherche BMW E46 330 CI, sièges sports, cuir beige ou gris, volant multifonctions,...
Alfa Romeo GTV 3.0 V6 à vendre, 126 000 km, mod.98, 7900 €.
Ne remets pas à demain ce que tu peux faire aujourd'hui, annule tout, carrément...
n°14808576
tonyog   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-05-2009 à 00:37:05  answer
 

Le 28-05-2009 à 16:08:15, fab54700 a écrit :

en France tu a le droit a 5 carte grise par année.
donc si tu dépasse ce chiffre mets les autres au nom de ta femme.
et si tu dépasse 10 mets au nom de tes enfants ;la loi ne presice pas qu'il faut être majeur pour posséder un véhicules.


 
 
 
ils font le controle par habitat et non par personne.
 
 
merci pour les reponses les mecs

n°14808578
AlexP   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 30-05-2009 à 00:45:35  answer
 

Le 29-05-2009 à 17:31:51, fab54700 a écrit :

desole pas moyen de trouver c'est pas evident


 
Normal, ça n'existe pas !

n°14808607
Dadaz   profil
Be Dadaz. Just be.
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 30-05-2009 à 12:19:03  answer
 

Le 28-05-2009 à 17:41:00, gwen3 a écrit :


 
 
OK, mais à combien de voitures doit on commencer à déclarer aux impôts ? C'est là la question ?  :o  
 
 
 
 


Dés qu'il fait du bénéfice, théoriquement. :jap:


---------------
:hihi:
mood
Publicité
Posté le   profilanswer
 


Aller à :
Ajouter une réponse
 

Sujets relatifs
Besoin d'aide, demain je passe prendre une voiture d'occasionBesoin de vos lumieres !
Besoin d aide apres vente de mon vehiculeAssurer deux voitures?
Rayures volontaires répétees, besoin d'aide.Besoin de conseils d'expert
Besoin avis Xsara HDI 2002 
Plus de sujets relatifs à : Plusieurs ventes de voitures dans la meme année, besoin d'aide!