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Problème avec mon permis de conduire

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n°14804653
valexandre   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-05-2009 à 10:06:19  answer
 
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Bonjour à tous,
 
Hier, j'ai subi un contrôle de routine à Paris. Deux policiers ont remarqué que sur mon permis de conduire, il est fait mention, dans les conditions particulières d'usage, que mon permis n'est valable que sur des véhicules de catégorie B à embrayage automatique... Cela fait 18 ans que je conduis donc en infraction !!! J'ai bien évidemment subi d'autres contrôles durant ces 18 années et personne ne m'a jamais rien dit. Moi-même je n'y avait pas fait attention. J'ai appris sur une voiture à boîtier manuel, et jamais je n'ai conduit de voiture automatique. Je vais donc aller à la sous-préfécture qui m'a délivré mon permis, mais que va-t-il ce passer exactement d'après vous ? Vais-je devoir repasser mon permis ? Ont-ils une preuve comme quoi j'ai bien passé mon permis sur une voiture à boîtier manuel ? Je suis complètement perdue ! Merci par avance pour vos réponses !

n°14804655
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
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Posté le 06-05-2009 à 10:11:29  answer
 

En toute logique, cette mention n'est apposée sur le permis que si vous avez passé l'épreuve pratique sur une voiture à boîte automatique...
 
Vous devrez repasser l'épreuve pratique du permis de conduire sur une voiture à boite manuelle pour qu'elle soit retirée de votre permis.


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n°14804658
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
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Posté le 06-05-2009 à 10:34:12  answer
 

Citation :

Vous devrez repasser l'épreuve pratique du permis de conduire sur une voiture à boite manuelle pour qu'elle soit retirée de votre permis.


 
S'il s'agit d'une erreur administrative, je ne vois pas pourquoi elle devrait repasser l'épreuve pratique  :??:


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
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Posté le 06-05-2009 à 10:34:12  profilanswer
 

n°14804660
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 06-05-2009 à 10:50:15  answer
 

Le 06-05-2009 à 10:34:12, Spectre47 a écrit :

Citation :

Vous devrez repasser l'épreuve pratique du permis de conduire sur une voiture à boite manuelle pour qu'elle soit retirée de votre permis.


 
S'il s'agit d'une erreur administrative, je ne vois pas pourquoi elle devrait repasser l'épreuve pratique  :??:


 
Vous imaginez faire comment pour prouver qu'elle aurait passé l'épreuve pratique - il y a 18 ans - sur une voiture avec boite manuelle ?
 
La seule solution réaliste sera à mon avis de repasser l'épreuve pratique. Avec 18 ans de pratique de la conduite avec boite manuelle, c'est une simple formalité.


Message édité par deltaplan le 06-05-2009 à 10:50:46

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n°14804666
Spectre47   profil
Fiat Tempra 1.6ie SX
Profil : Routard
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Posté le 06-05-2009 à 11:48:56  answer
 

Citation :

Vous imaginez faire comment pour prouver qu'elle aurait passé l'épreuve pratique - il y a 18 ans - sur une voiture avec boite manuelle ?


 
Je ne sais pas comment cela se passe en France, mais en Belgique l'administration garde toujours les documents ou du moins une trace, en matière de permis de conduire. D'un autre côté, la population française est presque 7 fois plus important que la nôtre, donc je comprends évidemment que tout ne soit pas gardable. Mais alors une question se pose quand même. Comment fait-on en cas de perte ou de vol du document officiel ( le papier rose, quoi ) ? Cela m'étonnerait que l'on doive repasser son permis afin d'en obtenir un nouveau...
 

Citation :

La seule solution réaliste sera à mon avis de repasser l'épreuve pratique. Avec 18 ans de pratique de la conduite avec boite manuelle, c'est une simple formalité


 
C'est clair que ça ne devrait surment pas poser de problème, mais comment fait-elle en attendant si elle a besoin de se déplacer en voiture ? Elle ne va tout de même pas acheter un véhicule avec boîte automatique en attendant de repasser l'épreuve pratique ! Surtout que les délais ne sont pas toujours raisonnables...


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Comment font les oiseaux pour arriver à chier blanc sur les voitures noires et chier noir sur les voitures blanches ?
[ Pierre Légaré ]
n°14804675
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 06-05-2009 à 12:11:06  answer
 

Le 06-05-2009 à 11:48:56, Spectre47 a écrit :

Citation :

Vous imaginez faire comment pour prouver qu'elle aurait passé l'épreuve pratique - il y a 18 ans - sur une voiture avec boite manuelle ?


 
Je ne sais pas comment cela se passe en France, mais en Belgique l'administration garde toujours les documents ou du moins une trace, en matière de permis de conduire. D'un autre côté, la population française est presque 7 fois plus important que la nôtre, donc je comprends évidemment que tout ne soit pas gardable. Mais alors une question se pose quand même. Comment fait-on en cas de perte ou de vol du document officiel ( le papier rose, quoi ) ? Cela m'étonnerait que l'on doive repasser son permis afin d'en obtenir un nouveau...


 
Les traces que l'administration conservent, sont normalement cohérentes avec les documents qu'elle établit.
 
Autrement dit, si sur le permis de conduire il y a marqué qu'il est limité aux véhicules à boite automatique, c'est que le fichier des permis de conduire contient lui aussi cette information. J'aurais du mal à imaginer qu'une préfecture ait établi ce permis en y apposant manuellement une mention ne figurant pas dans leur fichier.
 
Donc à mon avis, ça va être probablement impossible de réussir à démontrer qu'il y a eu une erreur d'enregistrement, et surtout : même si elle arrivait à trouver des preuves de cela, ce serait sans doute beaucoup plus long que de repasser l'épreuve pratique (même si les délais pour avoir une date d'examen sont longs...)


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Posté le 06-05-2009 à 12:11:06  profilanswer
 

n°14804676
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 06-05-2009 à 12:17:00  answer
 

Par contre, attention à ce que ça puisse éventuellement être considéré comme une reconnaissance du fait que vous ayez conduit pendant des années sans un permis adapté au véhicule que vous conduisez...


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n°14804680
jacky21   profil
Pas d'baratin mon pote!
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 06-05-2009 à 12:57:54  answer
 

Le 06-05-2009 à 10:06:19, valexandre a écrit :

Bonjour à tous,
 
Hier, j'ai subi un contrôle de routine à Paris. Deux policiers ont remarqué que sur mon permis de conduire, il est fait mention, dans les conditions particulières d'usage, que mon permis n'est valable que sur des véhicules de catégorie B à embrayage automatique... Cela fait 18 ans que je conduis donc en infraction !!! J'ai bien évidemment subi d'autres contrôles durant ces 18 années et personne ne m'a jamais rien dit. Moi-même je n'y avait pas fait attention. J'ai appris sur une voiture à boîtier manuel, et jamais je n'ai conduit de voiture automatique. Je vais donc aller à la sous-préfécture qui m'a délivré mon permis, mais que va-t-il ce passer exactement d'après vous ? Vais-je devoir repasser mon permis ? Ont-ils une preuve comme quoi j'ai bien passé mon permis sur une voiture à boîtier manuel ? Je suis complètement perdue ! Merci par avance pour vos réponses !


Salut.
Tu fais une déclaration de perte,donc la prèf vas te refaire exactement le même permis avec les mêmes mentions.Alors là tu leur dis:Stop,il y a une erreur sur mon permis!vous m'avez noté permis B conduite de véhicule avec boite auto alors que sur mon ancien permis il n'y avait aucune restriction :D T'y vas au bleuf ca peut marché :lol:

n°14804769
valexandre   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-05-2009 à 22:58:50  answer
 

Bonsoir et merci à tous pour vos réponses. Pardon de répondre aussi tard, mais pas dispo avant...
A la sous-préfecture ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas d'archives remontant à 1992 (date de mon permis). Je trouve ça gros mais bon admettons... Bref, depuis 18 ans que je conduis, je suis contrôlée de temps en temps sur la route, comme tout le monde, et jamais personne n'avait remarqué cette indication... J'enrage  :pfff:
Histoire d'en rajouter une couche, pour avoir un rendez-vous pour la visite médicale, c'est la croix et la bannière : il faut faire une demande écrite pour en avoir un. Combien de temps je vais attendre pour avoir le nouveau permis !!?? Et si je suis contrôlée entre-temps, les policiers vont-ils me croire si je leur dit que je suis en train de m'en occuper ? La peine encourue dans le cas qui me concerne est de un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende, ça fait me fait un peu flipper...
Que du bonheur !  :non:
Question : l'épreuve pratique je devrais la payer ? Et devrais-je prendre obligatoirement des leçons avant ?
Merci encore pour vos réponses !   :jap:

n°14804790
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 07-05-2009 à 11:23:24  answer
 

Le 06-05-2009 à 22:58:50, valexandre a écrit :

Bonsoir et merci à tous pour vos réponses. Pardon de répondre aussi tard, mais pas dispo avant...
A la sous-préfecture ils m'ont dit qu'ils n'avaient pas d'archives remontant à 1992 (date de mon permis). Je trouve ça gros mais bon admettons... Bref, depuis 18 ans que je conduis, je suis contrôlée de temps en temps sur la route, comme tout le monde, et jamais personne n'avait remarqué cette indication... J'enrage  :pfff:
Histoire d'en rajouter une couche, pour avoir un rendez-vous pour la visite médicale, c'est la croix et la bannière : il faut faire une demande écrite pour en avoir un. Combien de temps je vais attendre pour avoir le nouveau permis !!?? Et si je suis contrôlée entre-temps, les policiers vont-ils me croire si je leur dit que je suis en train de m'en occuper ? La peine encourue dans le cas qui me concerne est de un an d'emprisonnement et 15 000 euros d'amende, ça fait me fait un peu flipper...
Que du bonheur !  :non:


 
A mon avis, ne prenez aucun risque dans l'immédiat : cessez absolument de conduire des voitures à boite manuelle. Louez ou achetez une voiture à boite automatique en attendant d'avoir résolu cette histoire de permis. Car outre le risque pénal en cas de contrôle, j'espère que vous vous rendez bien compte qu'en cas d'accident vous n'êtes pas titulaire d'un permis correspondant au véhicule que vous conduisez, donc l'assurance serait en droit de refuser de vous indemnise (voir d'indemniser les tiers à qui vous auriez causé des dommages, il faudrait pas que vous ayez un piéton complétement bourré qui se mette à traverser juste devant vous typiquement...)


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n°14804791
julien-du-​91   profil
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Posté le 07-05-2009 à 11:55:51  answer
 

Le mieux pour vous, c'est de rouler sans le permis, en cas de contrôle vous aurez juste à le présenter au commissariat et il n'iront pas vérifier votre voiture.


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Creation de site internet et application:
http://www.dev-webcreation.fr
n°14804793
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 07-05-2009 à 12:04:15  answer
 

Le 07-05-2009 à 11:55:51, julien-du-91 a écrit :

Le mieux pour vous, c'est de rouler sans le permis, en cas de contrôle vous aurez juste à le présenter au commissariat et il n'iront pas vérifier votre voiture.


 
Et en cas de carton, elle fait quoi ?


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http://www.307cc.net
n°14804808
julien-du-​91   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-05-2009 à 15:41:14  answer
 

Elle dit qu'elle a perdu son permis de conduire. Donc déclaration de perte... Puis elle va à la préfecture refaire son permis. Puisque apparemment, ils n'ont aucune archive, il doit y avoir moyen de leur faire comprendre que l'erreur vient de chez eux, que sur l'ancien permis il n'y avais pas cette spécification.


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Creation de site internet et application:
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n°14804951
patriotmax   profil
Profil : Routard
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Posté le 09-05-2009 à 00:05:49  answer
 

c'est pas dit non plus que la préfecture a pas fait une erreur à l'origine.
j'ai conduit durant huit ans une voiture dont le numéro de serie ne correspondait pas avec la carte grise.deux erreurs dans le numéro.
de passage à la pref un jour,pour un autre truc,je pose la question du pourquoi,on me répond,boh erreur de frappe,repassez un autre jour,on rectifie gratuitement.
cette caisse est partie à la casse comme ça.
 
des archives il y en a ,à la pref et à l'auto école,meme si elle a changé de proprio,les archives restent.meme des archives papier.

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