[b]Bonjour tout le monde,
 
Hier j'ai fait l'aquisition d'un véhicule que j'ai acheté à un garage Belge. Il me l'a livrée en France hier matin avec tous les papiers ainsi que le certificat de conformité etc...
Bon le souci c'est que cette voiture il l'a achetée à un grand garage Allemand, et que la carte grise n'a jamais été refaite (c'est pas obligatoire même en France on fait comme ça je travaille moi même dans un garage).
Bref je me suis renseignée aux impôts qui m'ont dit si le nom sur la carte grise est différent de celui de mon vendeur, il va falloir récuperer la facture de lien entre l'ancien garage Allemand et le Belge pour mon quitus fiscal. Bien sûr je lui ai demandé et il m' a dit ça ne regarde pas les impots etc... et de prendre un avocat. Super bonne idée de se battre en justice contre les impôts n'est ce pas???
Je sais que ça a du arriver à d'autres, mais j'ai beau chercher sur le net je ne trouve pas beaucoup d'infos. Je suis desespéree. Merci de votre aide[/b]

 
Bonjour, tu devrais faire une recherche, il y a pas mal de sujets sur comment immatriculer un véhicule venant d'allemagne (et tu ne devrais pas écrire en gras).
 
Sinon, qu'est ce qui t'a pris d'acheter un véhicule à un garagiste belge qui la rachêtes à un garage allemand sans lui demander les papiers nécessaires à l'immatriculation en France. Tu aimes te compliquer la vie où tu as oublié de lui dire que tu vivais en France ?    

C'est un garage qui travaille avec la France principalement, donc pourtant je me demande comment font les autres?? Il rachete toutes ses voitures en Allemagne. Je lui ai demandé comment faire pour les papiers il m'a bien précisé que tout était en règle et qu'il procédait comme ça et qu'on ne lui a jamais posé une question comme la mienne. Enfin bon demain je vais aux impôts et on verra bien ce qu'ils me disent. J'ai pas été maligne sur ce coup la

 
Effectivement, tu risques de devoir acquitter de la TVA. Cela va également dépendre de ce qui est indiqué sur la facture que t'as remis le garage belge. Bon courage.

ce qui m'inquiete c'est pas la tva, car elle n'est plus a payer (+6 mois et + 6000 kms) mais qu'elle ne me délivre pas le fameux quitus fiscal. Merci quand meme pour ta réponse! Si d'autres ont déjà eu le cas merci de me le dire

 
Non, hélas, il y a de nombreux cas différents dans le CGI (code général des impôts) selon l'entité à qui tu achètes le véhicule (particulier, société privée, intermédiaire, etc ...). Il n'est pas sûr du tout que tu ne doives pas payer 19,6% de la valeur du véhicule pour obtenir ton quitus fiscal. Bon courage.

bonjour a tous je voudrais vous poser une question! je me suis acheter une caravane en belgique quelqu'un pourrais me dire quelles sont les formalité pour l'immatriculer en france?