Bonsoir à toutes et à tous.
 
J'ai une question dont je n'ai pas trouvé réponse, si quelqu'un a déjà eu un cas similaire, je suis preneur !!
 
J'ai deux véhicules assurés dans deux assurances différentes donc.
 
Mon épouse a eu un grave AVP avec le véhicule A assuré chez "A". Résultat, dépot de plaitne de notre part donc procédure pénale et la partie adverse a été condamnée. rien n'a été retenu contre mon épouse. Par contre au civil, il a été décidé 1/3 des responsabiloités pour mon épouse et 2/3 pour la partie adverse.
 
 
Voilà dionc ma question, faut-il que j'avise de ce fait l'assurance de mon second véhicule à savoir l'assurance "B" ??
 
Mon Bonus risque t-il aussi de diminuer ?
 
Merci pour vos réponses.
 

1 = non
2 = non
 

J'ai appris récemment que la gestion des sinistres est propre au contrats et non a la personne. Donc ton assurance n'a rien a savoir et ton bonus sur l'autre contrat ne changera pas

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Pam70 à dis: t'es vidé ?  

Bon, si tabasco dit non, ça doit être non. Mais je croyais qu'on devait prévenir son assurance de tout sinistre dans lequel on n'était impliqué.
 
Si ta femme est déclarée comme conducteur chez l'assureur B, ne doit-elle pas déclarer ce sinistre (sans que cela n'ajoute un quelconque malus) ?

sauf erreur, le contrat d'assurance est lié au véhicule et au conducteur principal désigné sur le contrat. Le bonus/malus est lié au titulaire du contrat (sauf si plusieurs conducteurs sont déclarés)
 
Donc ça dépend:
- si votre femme est le conducteur principal et/ou titulaire de l'assurance A mais n'apparait pas comme conducteur ni titulaire dans l'assurance B, vous n'avez rien à faire auprès de B et votre bonus ne changera pas puisque c'est vous qui détenez le contrat B et que vous n'êtes pas impliqué dans le sinistre de l'assurance A.  
- si votre femme est désignée comme conducteur sur les deux contrats ou titulaire des deux contrats, il faudra le déclarer à l'assurance B et le tarif de l'assurance risque d'augmenter. Mais votre bonus/malus à vous ne changera pas.
- si vous êtes le seul titulaire et conducteur désigné sur les deux contrats, alors même si c'est votre femme qui était responsable, c'est vous en tant que titulaire du contrat qui êtes considéré fautif: vous devez le déclarer à l'assurance B, et en plus vous héritez de son malus.

Je ne comprends pas: quand vous voulez changer d'assurance, on vous demande votre bonus/malus du contrat actuel pour l'appliquer au nouveau contrat, c'est donc bien que cela ne dépend pas du contrat sinistré mais du conducteur. Sinon, il suffirait de changer de contrat d'assurance pour repasser à un bonus/malus de 1.00.

 
En effet, vous ne comprenez pas .
 
Cela dépend en fait du couple contrat/conducteur.
 
Ici, madame a le véhicule a et monsieur le véhicule b.
 
Si madame change le véhicule A, elle donne le RI de son véhicule A ou apparait le sinistre et le CRM correspondant (par exemple 1.25)  
Si monsieur change le véhicule B, il donne le RI du véhicule B ou n'apparait pas l'accident et le CRM correspondant  (par exemple 0.50)
 
Si madame achette un deuxiéme véhicule à son nom ©, on reprend 1.25.
 
Imaginons maintenant que les deux véhicules soient a madame et monsieur est déclaré en conducteur secondaire sur le contrat a mais pas sur b
 
Si madame change le véhicule A, elle donne le RI de son véhicule A ou apparait le sinistre et le CRM correspondant (par exemple 1.25)
Si madame change le véhicule B, elle donne le RI du véhicule B ou n'apparait pas l'accident et le CRM correspondant  (par exemple 0.50)
 
Si madame achette un deuxiéme véhicule à son nom ©, on reprend 1.25.
Si monsieur achette un véhicule à son nom (d) on reprend 1.25 mais le sinsitre de madame n'apparait pas.
 
Idem avec monsieur déclaré sur le véhicule b --> on reprend alors 0.50 pour monsieur san que le sinsistre n'apparaisse.
 
Autre cas, les deux véhicules a et b sont à madame et elle désire acheter une 3éme voiture ©
 
CRM de c = 1.25+0.50/2 = 0.82 et déclaration du sinsitre.
 
C'est plus clair ?
 
 
 
 
 
 
 

ah, ça me rassure, j'avais l'impression que vous disiez que seul le contrat comptait, c'est ça qui m'étonnait
merci pour la belle explication

Re bonsoir,
 
Merci pour toutes les réponses.  
 
Juste une chose, j'apparais sur le contrat A et mon épouse sur le contrat B
 
J'avais oublié de le préciser sur ma demande.
 

 
Ca ne change rien au fait que les contrats sont indépendants.
 
Quand vous changerez le véhicule A, vous fournirez le bonus/malus du véhicule A ou apparaitra l'accident de votre femme.