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perte carte grise d'un vehicule exporte

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n°14780527
chtoumy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 02-11-2008 à 18:17:26  answer
 
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Bonjour, tout nouveau sur ce forum j'espere aussi bien vous aider et etre aide...
J'ai exporte mon vehicule au Canada il y a 1 mois afin de m'y installer... j'ai bien recu mon vehicule apres un nombre incalculable de demarches et de paiements... Mon probleme est que a la douane, ils ont garde la carte grise du vehicule et mon remis un formulaire de circulation provisoir or lors du changement de papiers pour legaliser ma voiture aupres du ministere des transports du canada on me reclam cette carte grise que je n'ai plus et dont la douane dit ne pas l'avoir en sa pocession...!!! Je me retrouve donc sans carte grise avec un vehicule au canada... En france pour faire un duplicatat de CG il faut que ma voiture passe le controle technique francais or cette derniere est au canada et meme si je voulais la reimporter en france pour passer le CT il me faudrait la CG pour la remettre en container... je suis bloque a cause du controle technique francais pour un vehicule qui ne roule plus en france !
 
Pouvez vous m'aider, un papier d'exportation au yeux de la loi francaise ne pourrait il pas substituer le CT francais afin de faire un duplicatat de CG...
 
D'avance merci pour vos reponses...

n°14784388
chris94ca   profil
Profil : Routard
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Posté le 02-12-2008 à 18:20:19  answer
 

les douanes Francaises gardent ta CG car tu leur a declarer t'expatrier.
dans ce cas il retourne la CG a ta pref et elle sera annulée et sur les fichiers le vehicule sera destine a EXPORT. Transport Canada devrai prendre le certificat de retrait de circulation pour t'immatriculer CAN.
Ton vehicule doit avoir  plus de 15 ans sinon il faut etre en conformite avec les normes CAN. L'a c'est pas gagne. Eclairage automatique, ceinture norme US etc.........

mood
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