obiwan624  Profil : Apprenti confirmé | Brutus04 a écrit :
La voiture elle est partie ou pas ?
Avez vous établi un contrat ou c'est juste verbal, acte de vente ou pas ?
Accompte versé en liquide ou chèque ?
Lors de l'établissement d'un contrat, les accomptes sont remboursables en cas de désistement mais pas les arrhes.
Sinon, ce n'est pas honnête (mais l'acheteur potentiel non plus) ne rien faire. Au pire lui donner les pièces que vous avez achetées avec l'accompte mais je doute que çà lui convienne.
Sinon, je ne vois pas trop l'intérêt d'encaisser un accompte pour acheter des pièces pour la voiture. En général les accomptes ne s'encaissent pas il s'agit juste d'une garantie de réservation. Au moment de la transaction l'acheteur règle le montant total de l'achat et on lui rend son chèque de réservation ou on déduit du montant total le montant de la réservation et on encaisse les deux chèques.
A part un arrangement à l'amiable (car je doute qu'il y ait un contrat), je ne vois pas de solution satisfaisante à moins que d'autres aient une solution.
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L'acompte n'est pas remboursable, il entraine normalement pour l'acheteur une obligation d'achat, contrairement aux arrhes.
edit:Je préciserai même qu'une fois l'acompte versée, la vente est conclue, l'acheteur était en droit de repartir avec le véhicule.. Message édité par obiwan624 le 22-10-2008 à 10:03:09
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