Bonsoir,
 
Je suis tombé sur une annonce de voiture qui m'a plus le véhicule est de l'année 2002, le véhicule est encore immatriculé belge mais est chez un particulier qui l'a sur Lille le Certificat de conformité est déjà en sa possession.
 
Je cherche normalement le véhicule demain, j'aurais besoin de renseignement concernant tout ce qui est des papiers a absolument avoir pour pouvoir faire une immatriculation française.
 
* Certificat de conformité européen
* Carte grise belge
* Contrôle technique Français
* Certificat de cession de véhicule Français
 
Manque t-il quelque chose que je n'ai pas cité ?
 
Y'a t-il des arnaque a éviter ? concernant le quitus fiscal aurais-je quelque chose a payer une fois revenu avec le véhicule de l'autre coté de la France ?
 
Pour ce qui est du trajet retour une fois le véhicule acheter comment faire pour pouvoir l'assurer afin de revenir avec etc ?
 
c'est vraiment trés trés urgent je m'en vais demain Merci a tout ceux qui essaye ou réussirons a m'aider !!

Personne pour répondre ? c'est vraiment urgent...

 
salut pour aller la chercher tu as cité ce qu'il faut .
une fois arrivé en france et pour faire ta carte grise tu dois te procurer un quitus fiscal que tu trouvera à l'hotel des impots le plus proche de chez toi.
c'est gratuit.
tu devra presenter la facture d'achat avec le prix d'achat signalé sur cette facture.

Bonjour,
 
j'ai fait l'acquisition il y a 1.5 an d'une voiture belge, donc je confirme qu'il faut bien sûr la "carte grise" (qui en fait est rose en Belgique) et surtout le certif d'homologation européenne (de toute manière les Belges sont obligés de l'avoir dans leurs papiers donc ça pose pas de souci normalement), sinon obligation de passer aux mines...
 
Pour le CT français, je sais pas car dans mon cas, la voiture avait moins de 4 ans. Ceci dit, je pense que vous devez l'avoir fait, de toute manière ça vous permettra d'en savoir plus sur l'état de la voiture.
Sur un autre fil, qqn dit qu'il faut un CT belge de moins de trois mois (et non pas 6 comme ici)...
 
Faites bien attention aussi au kilométrage avec le carnet d'entretien, car dans le temps il était coutume de trafiquer les compteurs en Belgique... Mais maintenant, ils ont un super système anti-fraude au kms appelé certificat Car-Pass à demander à tout prix... Ca fonctionne comme ceci : à chaque visite du véhicule dans un garage ou centre auto, le mécano enregistre le kilométrage et la date dans une base de données Car-Pass. Vous pouvez vérifier la véracité du Certif sur le site officiel avec son numéro.    
 
Pour le certif de cession, j'avoue ne plus me rappeler si c'était un certif français ou belge que j'avais eu...    
 
Et effectivement, il vous faudra le quitus fiscal avant d'aller faire la carte grise.
Il faut pour cela aller aux impôts avec les papiers du véhicule, son avis d'imposition (pour le numéro fiscal), une preuve de domicile (facture edf ou téléphone), ses papiers d'identité, la facture d'achat de la voiture avec la TVA correctement renseignée pour prouver que vous l'avez bien payée et je crois que c'est tout.
 
En effet, si la TVA n'est pas écrite sur la facture, les impots pourraient vous demander de la payer en considérant que vous avez acheté en HT... Attention donc comme vous achetez à un particulier à bien avoir cette facture avec TVA !  
 
Donc normalement en prenant bien cette précaution, rien à payer (d'où le terme "quitus" pour dire que vous êtes quitte de toute taxe auprès des impôts) et vous pouvez aller alors à la préf pour la CG.
 
Bon rien de bien difficile en somme, mais une bonne perte de temps entre les impots et la pref (bureau des vehicules importés...) et une petite sueur froide aux impots jusqu'à avoir le quitus    
 
Allez bon courage !
 
PS : au fait, vous achetez quoi et avec combien de km si c'est pas indiscret ?

Bonjour merci pour vos réponse, je suis revenus ce matin avec le véhicule j'ai chercher le quitus fiscal et direction la préfecture, tout est OK j'ai eu mes papiers français.

C'est une clio initiale dci de 2002 / 6500€ environ pour 109000km

par contre le truc bizarre c'est que le compteur une fois arriver a 109999km 1km de plus et le compteur retombe a 109000km

Vous avez bien récupéré le Car-Pass ? Car avec, vous pouvez vérifier le kilométrage réel...
Sinon, vous êtes bien sûr pour le kilométrage affiché, il ne s'agissait pas d'un 108999 ???
Ou peut-être un segment de l'afficheur (en bas du 8) qui déconne...
 
Enfin, vous pouvez toujours aller demander l'historique chez Renault avec la carte-clef et la carte grise, c'est gratuit.

Non je n'ai récupérer aucun Car-Pass la vente s'est effectuer durant la nuit.
 
En fait le soucis est que le kilométrage est de 109081Km, je roule etc le kilométrage est par exemple en suite de 109094Km j' éteint le moteur je remonte 10 minutes après dans la voiture je la démarre bim le kilométrage est retombé a 109081km..
 
Si c'est trop grave est-ce-que les 7jours de rétraction sont possible étant donner que j'ai payer par chèque??
 
Vous pensez a quoi ?

pas de délai de rétractation dans ton cas
 
pour le reste tu peux mandater un expert pour déceler les vices (ou tromperies) sur ton véhicule