Bonjour,
J'ai vu en recherchant sur le forum qu'il s'agissait d'un sujet maintes fois abordé, mais de tous ces posts je n'ai pas réussi à dégager d'explication claire qui me permette d'être tout à fait au point.
En somme, j'ai plusieurs questions auxquelles j'espère que certains d'entre vous seront en mesure de m'apporter des réponses:
 
1 - Est-ce qu'un particulier, s'il achète un véhicule en Allemagne ou en Italie par exemple, récupère la TVA sur le prix TTC du véhicule?
2 - Si oui, le paye-t-il directement sur place au prix HT ou le paye-t-il d'abord au tarif TTC et la TVA lui est remboursée plus tard?
3 - Dans le cas où l'on puisse le payer directement en HT, doit-on ensuite s'acquitter de la TVA en France pour l'immatriculer, et si oui, existe-t-il un "système" pour l'éviter?
4 - Toujours dans le cas où l'on puisse le payer directement en HT, et cependant dans l'hypothèse qu'il n'y ait plus rien à payer ensuite sauf la carte grise, peut-on revendre le véhicule immédiatement et à n'importe quel tarif?
 
Un grand merci d'avance à tous ceux qui pourront m'éclairer sur cet épineux sujet.
Bonne soirée...

je me demande aussi cela , si tu payes ta voiture HT en allemagne, tu demandes un quitus pour une voiture + de 6 mois + de 6000 kms donc pas assujetti à la TVA c'est le seul critère demandé.
 
Logiquement ca doit passer car tu appliques les textes et c'est ce que font les mandataires en général .
 
si ça passe pas  tu payes 19,6 de tva sur ton prix d'achat hors taxe plus l'amende et les mois de prison .... à voir sur le terrain comment cela se passe !!!

Tout dépend de la provenance de la voiture :
 
1) Le véhicule a appartenu à un particulier, celui ci a donc réglé la TVA lors de son achat. Vous paierez donc un prix net sans TVA.
 
2) Le véhicule a appartenu à une sté de location, une entreprise ou tout autre assujetti. La Tva d'origine a donc été récupérée. Vous êtes donc redevable de la TVA lors de l'entrée du véhicule en France.