bonjour à tous,
Je reviens sur ce forum à titre d'information.
Voila j'ai vendu ma voiture une commerciale (carte grise CTTE DERIV VP 2 places) j'ai transformé cette voiture moi même il y a deux ans? c'est à dire j'ai mis une banquette et la ceinture à l'arrière sans passer par le constructeur (ce qui représente un coût énorme) et je n'ai pas changé la carte grise, sur le papier la voiture à deux places. Mais à l'époque renseignement pris auprès de mon assureur, centre de contrôle technique et gendarmerie, voici les réponses de chacun:
 
L'assureur, votre voiture est assurée pour deux places cependant nous couvrons tous les passagés se trouvant à l'intérieur du véhicule (il s'agit d'une obligation quelque soit le nombre de place mentionné sur la carte grise).
 
Le centre de contrôle technique: Si votre voiture est ok , nous ne regardons pas les sièges arrières car pour nous il n'existe pas et ont vous délivre le contrôle, mais nous inscrivons sur le contrôle que le nombre de places ne correspond pas au document présenté.
 
La gendarmerie: Si vous avez votre controle technique que vous avez votre assurance, nous n'avons rien à vous dire et pas d'amende.
 
Donc voila j'ai installé ensuite la banquette etc moi même une économie de pratiquement 1500 euros.
Aujourd'hui deux après j'ai vendu ma voiture, à l'acheteur je n'ai rien caché de toute les façons si j'aurais voulu je n'aurais pas pu, car la carte grise mentionne deux places carrosserie CTTE DERIV VP et sur le contrôle technique il y a la mention "véhicule ne correspond pas aux nombres de places sur documents présenté siège arrier droit et siège arrière gauche" je précise que le contrôle est ok donc j'avais le contrôle.
 
Donc mon acheteur au moment de signer et de partir avec la voiture savait qu'il s'agisait d'une commerciale avec une banquette à l'arrière et que sur la carte il n'y avait que deux places.
L'acheteur est venu voir la voiture, elle lui a plus, le même jour nous avons fait les papiers, l'acheteur à payer en espèce (moins cher que le prix d'une 5 places) et l'acheteur est partis ensuite avec la voiture.
Aujourd'hui l'acheteur m'appelle pour me dire que son assureur refuse de l'assuré en 5 places, je lui explique qu'évidement il ne peut lui assuré la voiture 5 places mais que deux places, avec lui j'appelle mon assureur qui lui explique qu'il ne peut assuré la voiture 5 places mais deux places mais que tous les passagés sont couvert en cas d'accident. cela rassure mon acheteur qui me demande pour finir la conversation comment faire si son assureur ne veut l'assurer pour que je reprenne la voiture?
 
Je lui ai dit que je lui avait vendu la voiture 3500 euros le prix d'une commerciale même année et kilométrage pour ce type de véhicule et que pour ce véhicule en 5 place (sur carte grise) il faut compter en 5500 et 6000 euros.
Qu'il était au courant qu'il s'agissait d'une commerciale et que je ne lui reprennais pas la voiture.
Merci à chacun de me dire ce que vous pensez et si je suis en tort.
 
Merci par avance.
 
Cordialement

ily a quelqu'un personne ne peut me répondre?
 
Car je suis bien embêté

Generazlement dans les contrats d'assurance auto il y a certaines clauses concernant le transformation du véhicule.....Après concernant la vente du véhicule tu ne lui a pas caché le faite qu'il s'agissait d'un vh société visible sur carte grise et sur controle technique....
Par contre pourquoi il ne demande pas une mise en conformité auprès de la DRIRE (je crois) mais la je te conseil de poster dans legislatif et admin.....

la reprise de la voiture, ton acheteur peut toujours réver.  tu n'as pas à lui reprendre sauf sur injonction d'un tribunal.
 
Maintenant , pour ton problème de place, ben si tu as donner les factures de transformations au gars (les ceintures surtout) il va voir un carrossier ou une concess de la marque pour avoir son certif et faire changer sa cg.
 
apres moi je te dirais que le mec se débrouille now : il a vu la cg en 2 place te les 5 places dans la voitures => rien de "choquant"
 
Au fait si tu te fait gauler par la gendarmerie avec des passager à l'ar et que ta cg marque 2 places, tu risques un amende

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Allez les verts, on y croit