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 Sujet :

utiliser en france une auto immatriculee en inde

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n°14766034
nudeli   profil
capitale
Profil : Nouveau membre
Posté le 18-07-2008 à 12:16:40  answer
 

vivant en inde, je pense laisser en france un vehicule immatricule en inde. Moins de 6 mois par an en france, je crois pouvoir l'utiliser librement mais... mon epouse (ou des amis) pourront ils legalement la conduire ?
 
 
 
 
 


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nudeli
mood
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Posté le 18-07-2008 à 12:16:40  profilanswer
 

n°14766037
zseb69   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 18-07-2008 à 12:41:41  answer
 

Bonjour.
Merci.

n°14766138
356speedst​er   profil
Profil : Membre confirmé
Avatar
Posté le 19-07-2008 à 13:02:46  answer
 

Oui bonjour... :jap:  
 
A ma connaissance il y'a une tolérance accordée au propriétaire du véhicule qui circule en plaque étrangère sur le territoire français pendant moins de 6 mois de l'année, mais pas aux personnes à qui tu preterais ta voiture, qui risquent donc une amende ou des problèmes avec la douane qui peuvent considerer le véhicule comme importé illégalement et donc obliger à payer la TVA et les droits de douane sur le véhicule, ça arrive rarement, mais c'est déjà arrivé à quelques français immatriculés en Suisse.
Tu seras vite reperé si tu n'habites pas dans une grande ville....surtout avec une plaque indienne !


Message édité par 356speedster le 19-07-2008 à 13:09:31

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