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 Sujet :

conduire un taxi parisien avec un permis AAC

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n°14765691
adriano93   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-07-2008 à 13:36:36  answer
 
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Bonjour, j'ai actuellement un  permis AAC ( conduite accompagnée), je voudrais savoir si je pouvais conduire le véhicule taxi de mon père. Nous avons aussi une seconde voiture, mais je voudrais conduire son monospace pour partir en vacances.
Il possède un taxi parisien ( volkswagen sharan) . Est-ce que cela pose un problème à l'assurance?
Merci

n°14765697
melig   profil
5 étoiles
Profil : Pilote semi-pro
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Posté le 16-07-2008 à 13:52:14  answer
 

j'aurais tendance à dire qu'il n'y a pas de probleme. pose la question à ton assureur

n°14765710
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
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Posté le 16-07-2008 à 15:18:06  answer
 

Euh, utiliser un véhicule à usage professionnel pour partir en vacances, ça ne s'appelle pas un abus de bien social ça ?


---------------
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Posté le 16-07-2008 à 15:18:06  profilanswer
 

n°14765719
karibooh31   profil
Profil : Routard
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Posté le 16-07-2008 à 15:33:54  answer
 

Le 16-07-2008 à 15:18:06, deltaplan a écrit :

Euh, utiliser un véhicule à usage professionnel pour partir en vacances, ça ne s'appelle pas un abus de bien social ça ?


 
Houlà, Deltaplan est fatigué  :)  
 
Abus de biens sociaux pour un artisan ? Concept novateur :lol:
 
Et puisqu'on est dans la déconnade, je poursuis !!
 
Attention, Adriano, même si l'assurance t'autorise à conduire le taxi de ton père, je ne pense pas que tu aies le droit de prendre des clients, même avec ton père à côté  :lol:  :lol:
 
Sinon, un seul conseil, ne surtout pas écouter ce qu'on te dit sur le forum : Pour une question spécifique un peu pointue comme celle-ci, il faut que tu demandes à ton assureur et à lui seul. Il n'y a que lui qui peut te répondre de façon fiable, parce qu'il est le seul à connaitre ton contrat d'assurance.

n°14765724
deltaplan   profil
A Night At the Opera - 3
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 15:47:19  answer
 

Le 16-07-2008 à 15:33:54, karibooh31 a écrit :


 
Houlà, Deltaplan est fatigué  :)  
 
Abus de biens sociaux pour un artisan ? Concept novateur :lol:


 
Oui, c'est vrai que ce n'est pas une société...
 
Mais n'y a-t-il pas d'équivalent dans le cas d'un artisan ? Il peut vraiment faire ce qu'il veut d'un bien acquis pour un usage professionnel ? Pas de risques, notamment au niveau fiscal ?


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n°14765748
karibooh31   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 16-07-2008 à 17:03:36  answer
 

Le 16-07-2008 à 15:47:19, deltaplan a écrit :


 
Oui, c'est vrai que ce n'est pas une société...
 
Mais n'y a-t-il pas d'équivalent dans le cas d'un artisan ? Il peut vraiment faire ce qu'il veut d'un bien acquis pour un usage professionnel ? Pas de risques, notamment au niveau fiscal ?


 
Je ne sais pas, ça devient trop compliqué pour moi, là. Effectivement, si l'artisan achète un produit hors taxe, c'est pour un usage professionnel.
 
Après, au niveau fiscal, de toutes façons, ils trouvent toujours quelque chose qui ne va pas  :) , mais on n'est plus dans le domaine pénal (ni dans le sujet initial du topic, d'ailleurs  :) .

n°14765782
adriano93   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 16-07-2008 à 20:51:02  answer
 

Je vous remercie pour vos réponses, je vais demander à l'assurance =)

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