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 Sujet :

voiture déclaré épave par l'expère?

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n°14764394
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  12:28:54  answer
 

salut j'aimeré acheter une voiture déclarer epave et je me demande si je vai avoir des souci pour l'imatriculer  
sans passer par un spécialiste (expère):
est ce que c possible d'avoir la carte grise par la suite ou la voiture et fichier egalement a la préfecture?

mood
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Posté le 04-07-2008 Ã  12:28:54  profilanswer
 

n°14764417
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  15:27:32  answer
 

est-ce que quelqu'un peut m'aider c'est important?

n°14764421
tsw   profil
Profil : Vétéran
Posté le 04-07-2008 Ã  16:30:53  answer
 

Un particulier peut pas racheter une épave sans CG.


---------------
"Qui avale une noix de coco fais confiance à son anus!"
"C'est celui qui vient de péter qui a le cul chaud!"
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n°14764435
Jefaispeur​alafoule   profil
La route est à tous...
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2008 Ã  17:34:44  answer
 

Le 04-07-2008 Ã  12:28:54, medy a écrit :

salut j'aimeré acheter une voiture déclarer epave et je me demande si je vai avoir des souci pour l'imatriculer  
sans passer par un spécialiste (expère):
est ce que c possible d'avoir la carte grise par la suite ou la voiture et fichier egalement a la préfecture?


On peut acheter une épave, seulement la carte grise est bloquée en préfecture... donc je déconseille fortement de faire cela, à moins de vouloir récupérer la voiture pour banque de pièces et rien d'autre.


---------------
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n°14764450
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  18:51:32  answer
 

OK je vous remercie a plus

n°14764453
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  18:54:07  answer
 

comment la préfecture peu être au courant ?(simple question)

n°14764454
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2008 Ã  18:56:09  answer
 

les voitures sont déclarés VEI ou VGA par les experts auto en cas d'accident.
 
Dés que la voiture est VEI la carte grise est gelée et donc aucun transfert ne peut etre effectué.
 
Pour les VGA la carte grise est "confisquée" le véhciule immobilisé.
 
Ensuite l'expert suit les réparations et leve le gel de la carte grise une fois qu'il a constaté que le véhicule est de nouveau propre à la circulation.

n°14764467
mvaf   profil
Profil : Membre
Posté le 04-07-2008 Ã  19:50:48  answer
 

Le 04-07-2008 Ã  18:56:09, Murmandamus a écrit :

les voitures sont déclarés VEI ou VGA par les experts auto en cas d'accident.
 


 
Ce sont les forces de l'ordre qui mettent le véhicule sous procédure VGA, pas l'expert.

n°14764468
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2008 Ã  19:52:35  answer
 

.... ben voyons, mainteannt les forces de l'ordre doivent etre capable d'évaluer l'etat d'un véhicule.
 
ralalla ils sont fort ces FDO, ils doivent etre qualifiés dans tous les domaines.
 

n°14764478
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  20:58:06  answer
 

pourquoi les forces de l'ordre il est ou le rapport mvaf?

n°14764479
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2008 Ã  21:03:22  answer
 

la voiture est vga mais est-ce que la préfecture est au courant?
le gars ma dit que il y avez les assurances, pour sa OK ,mais sinon si le gars me la vend et que sur le papier de vente ya rien de spéciale alor jvoi pas comment savoir!
et deuxièmement;  
sinon par quelle moyen je peu passer sans qu'il y est d'expere?

n°14764481
Murmandamu​s   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2008 Ã  21:12:35  answer
 

Par aucun moyen. C'est impossible.
 
Et la voiture ne peuit etre vendue en VGA.

n°14764505
mvaf   profil
Profil : Membre
Posté le 05-07-2008 Ã  09:45:31  answer
 

Je persiste et signe. Petit court rapide sur les 2 procédures pour qu'il n'y ait pas de confusion :
 
- VEi : suite à un accident pour lequel l'assurance se doit contractuellement d'indemniser son assuré et que l'expert fait apparaitre sur son rapport que les réparations sont supérieures à la valeur de remplacement du véhicule, l'assurance envoie une copie du rapport à la préfecture qui appose une interdiction de transfert sur la carte grise. Si le véhicule est conservé par son propriétaire il ne pourra être revendu que pour pièces à un épaviste ou pour destruction. Rien ne lui interdit cependant de circuler avec.
Pour lever l'opposition au transfert de la carte grise, il est effectivement nécessaire qu'un expert automobile suivent les travaux (avant, pendant et après) et qu'il atteste que le véhicule a été réparé selon les règles de l'art, conformément au premier rapport et qu'il est en mesure de circuler dans des conditions normales de sécurité (d'où des contrôles annexes et/ou des réparations complémentaires sans relation avec l'accident). Il vous remet un certificat de conformité que vous présenterez en préfecture.
 
 
- VGA : les assurances n'interviennent pas du tout dans cette procédure. Lors d'un accident dans lequel interviennent les forces de l'ordre (police ou gendarmerie), si celle-ci estiment que le véhicule présente un caractère dangereux empêchant sa libre circulation, elles procèdent à un retrait du certificat d'immatriculation. La carte grise est donc confisquée et detenue en préfecture. Deux feuillets sont remis au propriétaire (vert et jaune) remplaçant provisoirement la carte grise.
Dans un premier temps un expert automobile doit examiner votre véhicule et confirmer ou infirmer le caractère dangereux et indiquer si le véhicule est techniquement réparable ou non.  
Dans le cas (quasi inexistant) où le véhicule n'est pas estimé dangereux, la carte grise pourra être récupérer directement.
Sinon l'expert procède à l'établissement d'un devis préliminaire des réparations.
 
2 Choix :
 - on ne répare pas et la carte grise sera définitivement annulée.
 - le propriétaire répare. Un expert automobile doit attester de la même manière que le VEI que le véhicule a été réparé selon les règles de l'art ..........
 
Précision sur le VGA : Un délai de 12 mois à partir du retrait de la carte grise est donné pour la réparation du véhicule. Ce délai passé la carte grise est annulée.
Un véhicule VGA peut être vendu à n'importe qui. Le délai de 12 mois repart à zéro à chaque changement de propriétaire.
 
 
Voilà j'espère que j'ai été suffisamment compréhensible.
 
De toute façon ne vous alarmez pas sur ces procédures car celles-ci vont disparaître d'ici quelques mois.
 
 
Pour répondre à la question dans ce sujet, vous pouvez acheter un véhicule classé épave (sous procédure VEI) à un professionnel ou un particulier. Seulement pour mettre la carte grise à votre nom il faudra que le véhicule soit réparé par un professionnel et fasse l'objet du suivi de réparation par l'expert. Donc finalement mis à part quelques cas particulier ça n'a pas vraiment d'intérêt ne serait-ce que d'un point de vu économique.
 
Par contre vous pouvez trouvez des véhicules accidentés qui ne sont pas sous la procédure VEI et qui ne nécessite pas de missionner un expert. Par contre ces véhicules sont évidemment vendus plus chère.

n°14764578
medy   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-07-2008 Ã  17:22:41  answer
 

OK je vous remercie pour ce petit cour en paperasse. a plus!

n°14768625
autoteamoc​casion26   profil
vente de véhicule d'occasion
Profil : Membre
Avatar
Posté le 12-08-2008 Ã  23:26:21  answer
 

paye l'exper il te donne petit papier apres toi payer prefecture apres payer C.T donc a la fin va en acheter une autre...


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