Bonjour!
 
J'aurais besoin de votre aide    
 
Voila mon problème : je voudrais vendre mon vieux véhicule (R21) dont le contrôle technique date du 15/12/07 et la contre visite du mois de février.
M'est-il possible de le vendre sans avoir a repasser le controle technique?
 
L'acheteur serait un membre de ma famille, lui serait-il possible de l'immatriculer?
Peut-on céder un véhicule et l'immatriculer sans contrôle technique de moins de 6 mois?
On calcule la validité d'un contrôle technique à partir de la date ou l'on a demander le contrôle ou à partir de la contre visite?
 
 
Voila voila, j'vous ennuie pas plus longtemps    
 
Merci d'avance!

pour vendre un vehicule, il faut un ct de moins de 6 mois avec ou sans contre visite, faites le compte.

Je fais le compte pour vous : C'est la date de visite initiale qui compte. Donc, votre CT a plus de 6 mois.
 
La carte grise ne peut pas être refaite sans un contrôle technique plus récent (même non valide), et de manière générale ce papier doit être fourni au moment de la vente, sinon, l'acheteur peut la faire annuler.
 
Dans le cas où vous vendez à un membre de votre famille, c'est moins important de fournir le CT (on peut supposer qu'il ne va pas chercher à vous faire un petit dans le dos), mais il en aura besoin d'un au moment de demander une carte grise...

bonsoir, pour vendre une voiture un CT doit etre de moins de 6 mois, sinon  a ma connaissance ( en fait je l'ai deja fait) c'est a dire vendre un vehicule dans l'etat ( sans CT) le bien stipuler et sur la CG et sur l'acte de cession. mais dans tt les cas pour faire sa carte grise a son nom il doit faire passer le vehicule au CT.

La vente d'un véhicule est TOUJOURS dans l'état, pas besoin de l'indiquer. Une vente sans CT n'est pas réglementaire, il s'agit seulement "d'un arrangement" entre l'acheteur et le vendeur mais surtout pas conseillé.

 
 
bonsoir, tu veux dire que dans ce cas, y a un risque que le vendeur se retourne contre l'acheteur? les deux fois ou je l'avais fait je l'avais mentionner sur la CG et sur l'acte de cession, mais bon c'est bon a savoir.

Tout à fait. Une vente sans CT peut se solder par une annulation de la vente.

+1: Le CT de moins de six mois est une obligation, c'est écrit clairement sur les sites des préfectures. Le but est de fournir un bilan de santé de véhicule, qu'il soit bon ou mauvais. Un CT non roulant (c'est à dire fait sur un véhicule immobilisé) est tout à fait légal, même si celui-ci est nécessairement "non OK";

On peut vendre un véhicule même avec un CT qui demande une contre visite ? par exemple pour les pneux, le silencieux, pas aux normes anti pollution, etc..

Oui bien sûr.

Et heureusement!
 
Ce qui est demandé ce n'est pas un CT OK mais un CT tout court daté de moins de six mois. Contre visite à faire ou non, ça n'a pas la moindre importance, ce qui compte c'est que le nouveau propriétaire soit au courant de l'état du véhicule, et qu'il puisse acheter le bien en toute "relative" tranquillité. De là, il l'immatricule et sera quitte de faire les réparations éventuelles, puisque mis au courant implicitement par le CT (donc pas de vice caché possible si le CT fourni mentionne un défaut prétenduement non apparent au moment de la vente)

bonjour
 
je vous expose mon probleme :  
 
j'ai acheter une voiture debut mars , le ct a ete fait le 27 fevrier 2008 par l'ancien proprietaire , j'ai donc acheter cette voiture , maintenant je souhaite la revendre , mais sur ma carte grise qui est une nouvelle , le ct ne figure pas , par contre j'ai tout les papier comme quoi il a bien ete fait .
 
faut il que je refasse un ct ou bien , je peu la vendre en disan bien que le ct et fait , et que l'acheteur peu sans risque faire sa carte grise ?
 
demain je vai appeller ma sous prefecture pour leur demander , conseil de ma mairie , mais j'aurai voulu savoir si quelqu'un le savai parmi vous merci