Bonsoir, je suis tt nouveau et je un petit souci (si on peu aplé sa petit )  
J'ai vendu une twingo et l'acheteur qui me la pris a eu un souci avec et menace de porté plaine contre moi !  
La voiture est tombé en panne 17 jours apres qu'il me l'est acheté (il a eu largement le temps de l'abimé).  
Dois-je m'inquièté ou non?? Merci d'avance pour les réponses!!

salut
 
en panne de quoi ?

Salut Chris94260
Boite de vitesse easy!

C'est quoi le prix de la vente, l'année de l'auto etc....
Sinon ce n'est pas de ta faute, ces boites ont connu pas mal de problèmes, il devrait plutôt porter plainte contre le constructeur .

Bonsoir Gromiko.
je te montre l'annonce que j'avait mis pour la vente de la twingo:
Twingo easy violette 1994, 85000 kilometre d'origine, poste cd, essui glace neuf embrayage neuf et vidange faite. Idéal pour jeune conducteur, tres économique au niveau carburant.
Intérieur tres propre, extérieur a revoir ( bosse a droite a gauche). 1200€ a débatre!
Et je l'est laché a 1000€ et yavé rien a dire c'été l'affaire du siècle!

A oui j'oublier que le controle technique été a la charge de l'acheteur vu que le mien avait éxpiré 2 ou 3 jours avant la vente (6 mois pour pouvoir faire la carte grise) et moi il avait 6 mois et 2,3 jours voila mais sinon elle passai sans problème au controle technique! Je lui est remis toute les factures de la voiture (Midas,Speedy,Renault)!

1000 euros seulement ! et bah, elle cotait combien ?

donc tu as vendu ta voiture sans CT valable... malheureusement pour toi c'est un motif d'annulation de la vente

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Merci aux 2 krisprolls qui nous ont fait perdre la 3è étoile sur le maillot
Merci Monsieur Richardson...

je sais pas combien elle cotait?
Mais j'ai mentionné sur la carte grise "VENDU DANS L'ETAT" (sa peu jouer en ma faveur?)

Je vais répéter (une fois de plus... ça use à la longue) qu'une voiture est toujours vendue en l'état, donc la mention sur la carte grise n'a aucune valeur. Elle peut être vendue "pour pièces" auquel cas elle ne devra plus être mise en circulation, ou être vendue pour rouler, mais le "en état" est implicite au moment de l'achat.
 
Toutefois, il devra faire une expertise et démontrer que la BVA était HS au moment de l'achat, ce qui sous entend d'identifier la panne réelle. De toute façon la menace d'une plainte ne vaut rien il doit mandater un expert pour voir ce qui se passe. S'il répare sans expertise, il l'a dans l'os.

Voiture vendue sans CT, donc la vente peut en effet être annulée par un juge...
Sinon pour le problème, attendre une éventuelle expertise, mais la boîte étant une pièce d'usure...peu de risque que la responsabilité du vendeur soit engagée sur ce motif...

De mon coté je suis parti voir un garagiste Renault et je lui est dit ce que l'acheteur ma di quel fesait: Les vitesse veulent pas passer et que la voiture fait BIIIIIP.  
Le garagiste ma repondu qu'il pourrait sagir d'un relai qui se trouve sous le frein si il reste bloqué bah les vittesse passe pas, et il ma dit aussi qu'il ya un ptit comprésseur qu'il fait passsé les vitesse et parfois il faut juste purgé et les vitesse repasse!!
De vous a moi j'ai vendu cette voiture sans vouloir mettre de banane a qui que ce soit je les vendu en bonne état de marche!

 
Tu me sors les jugements qui disent ça STP ??????
 
 
merki  

Hi amedee
le juge pour ce prononcé il met combien de temps?
Meme si l'acquéreur a consenti d'acheté le véhicule sans CT?
Je me dit que vu que c'est la boite, sa fait parti de l'usure et pas d'un vice caché, meme un CT ne l'aurais pas décellé?
Vu que la voiture n'avais pas de souci a niveau de la boite et meme elle avais de souci tout cours!
Alors je c'est pas quoi pencé!

 
Le CT de moins de 6 mois est un élément que le vendeur DOIT fournir à son acheteur, que le CT soit valide ou pas, au même titre que le certificat de non gage et la carte grise barré...un élément manque, et la vente peut-être légalement annulée...  

pour completer razor
 
ce n'est pas jugement ,c'est la loi.
 
L'article 1615 du Code Civil précise que l'obligation de délivrer la chose comprend ses accessoires et tout ce qui a été destiné à son usage perpétuel.  
 
Sont ici visés les accessoires du véhicule au sens d'équipements tels que volant en bois, crochet d'attelage, jantes alu etc...  
 
Car parfois, l'acheteur essaye un véhicule équipé d'un superbe auto-radio, relève qu'il bénéficie d'une roue de secours toute neuve et d'une belle trousse à outils pour découvrir ensuite, le jour où il vient prendre livraison de l'engin, que l'ensemble a disparu....dépouillé de ces petits avantages auxquels chacun est si sensible !  
 
Le vendeur soutenant quant à lui, souvent de mauvaise foi, qu'il n'avait jamais été question de ces éléments lors de la discussion sur le prix de vente !  
 
Pour se prémunir contre toute difficulté sur le sujet, l'idéal est de répertorier par écrit la liste des accessoires qui accompagnent le véhicule vendu, ce qui supprimera toute mauvaise surprise.  
 
A défaut, il suffira de ne remettre au vendeur le chèque de réglement du prix qu'après avoir vérifié que "tout est bien là".  
 
Accessoires juridiques
Mais il faut savoir que l'ensemble des documents administratifs du véhicule sont également considérés juridiquement comme des accessoires. Leur remise à l'acheteur constitue donc une obligation essentielle du vendeur (1).  
 
Il s'agit avant tout de la carte grise, mais pas seulement.  
 
En ce qui concerne le contrôle technique, le principe a également été posé que le défaut de remise à l'acheteur pouvait lui permettre d'obtenir l'invalidation de la vente (3).
Cette solution jurisprudentielle est aujourd'hui significativement renforçée par l'obligation réglementaire qui est faite au vendeur de remettre à l'acheteur un rapport de contrôle technique.  
 
En effet, il a été récemment introduit un article 5 bis dans le décret du 4 octobre 1978 qui dispose sans la moindre ambiguïté (4) :  
 
"Tout vendeur professionnel ou non professionnel d'un véhicule automobile soumis à la visite technique prévue par les dispositions des articles R.119-1 et R.120 du code de la route remet à l'acheteur non professionnel, avant la conclusion du contrat de vente, le procès-verbal de la visite technique établi depuis moins de six mois, ainsi que les procès-verbaux des éventuelles contre-visites".

Vu Bouba.
 
Ceci étant posé, comme tu le dis fort justement, c'est la Loi, pas des jugements. et la terminologie "pouvoir permettre d'obtenir l'invalidation de la vente" ne dit rien d'autre que l'invalidation ne saurait être systématique        
 
Comment réagir face à un acheteur de mauvaise foi qui clame "j'ai la vignette sur la CG mais le vendeur ne m'a pas remis le PV". En effet, rien sur le certificat de vente co-signé ne valide la remise du document considéré. Une simple case à cocher suffirai, elle ne figure pas ...
 
Je donc serai très currieux d'avoir connaissance de tels jugements...

La loi dis qu'il faut un CT de moins de 6Mois donc il peut le justifier après je ne pense pas que le CT aurait pu voir quelque chose

 
 
oui mais cela reste quand meme un motif d'annulation de vente

Je l'est dans l'os, il m'a pris mon auto et il la pété et je vais devoir la récupéré!? C'est sa non?

Non, t'as rien dans l'os et tu n'as aucune obligation de quoi que ce soit avant qu'un éventuel jugement soit prononcé.
 
1 - Le CT de 6 mois + 2-3 jours ne mentionnait rien de sérieux
2 - Un CT récent ou pas ne donne aucun élément sur l'état d'une boite de vitesse.
3 - Le véhicule a été essayé et "approuvé" par l'acheteur au moment de la transaction, aucun défaut n'était présent au moment de la transaction.
 
On ne peut espérer le bon état mécanique d'un véhicule neuf sur une voiture de 13 ans et 1.000 euros.
 
Donc dans un premier temps : ne bouge pas. Si l'acheteur lance une expertise, tu veras bien. Mais sur une voiture de 1.000 euros, je ne vois pas vraiment ce qu'il peut espérer.

Je te remerci Amedee sa me soulage merci et tkt pas je bouge pas !!

Bonjour j'avais une question je viens d'acheter un audi A3 en Allemagne et je souhaiterai la revendre en France la voiture marche très bien comment dois-je procéder ????? je n'est pas encore fait l'immatriculation en France ....
 
 
merci de m'aider

 
Bonjour,
On est ravis pour toi qu'elle marche très bien.
Je pense que tu es légerement hors sujet...
C'est interdit de vendre une voiture si elle n'est pas à ton nom, tu l'immatricule à ton nom ensuite tu peux la vendre.
Fin du Hors sujet