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Voiture vendu. probleme de papier.

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n°14752587
titous02   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 19:27:38  answer
 
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Bonsoir.  
 
J'éspére etre dans la bonne rubrique.
 
Voici mon soucis :  
 
J'ai vendu en Fevrier 2007 Mon vehicule 205 GTI qui etais au nom de ma mére ( question d'assurance ) .
Je n'est pas déposé le papier a la prefecture. je ne savais pas qu'il fallait le faire. de plus je me suis dis, qu'importe la carte grisse sera au nom de celui qui viens de m'acheter la voiture.
Lundi dernier, je recois dans ma boite, " Avis avant saisi des biens, pour deux amandes qui son impayés 2 amande de stationements. "
Amende qui date de mars 07, lendemain, une autre amende majoré de 33€...
Premier reflex, je remets la mains sur mon papier de vente, je le fait validé a la prefecture. et la il enregistre la vente. le vehicule et cette fois, plus a moi.
Aujourd'hui, une amende majoré 375€ dressé par la gendarmerie pendant un controle routier, ou les pneus n'etais pas conforme, ou lise ou autre...  
Je presume qu'il a dis qu'il n'avait les papiers, puisque la carte grisse et barré, au quel cas il aurait vu que le vehicule n'appartenais plus au propriétaire inscrit dessus ( moi ) .
Bref, plus les jours passes, plus les amendes arrive..Il et evident que je n'est pas l'intention de les payés, car ce serait reconnaitre les infractions..  
Je ne sais pas trop quoi faire, ni quoi ecrire au tresor public et autre.
 
J'ai besoin de vos conseils.
  :??:  
Merci d'avance

n°14752620
bouba90   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-04-2008 à 22:02:35  answer
 

bonsoir  
leur envoyer un double du certif de cession qui confirmera que vous n'etes plus le proprio de la voiture au moment des infractions, sur le certif de cession il doit y avoir les coordonnées du npuveaux proprietaire .

mood
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