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 Sujet :

Résiliation d'assurance cause : voiture non homologué

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n°14752538
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 14:46:58  answer
 

Bonjour à tous,
 
Voici mon problème, suite à un accident survenue il y a 3 mois, mon véhicule une clio RS de 2005 est passé devant un expert pour constater les dégats. L'assurance a pris en charge les réparations cependant aujourd'hui elle me résilie.
 
Il faut savoir que j'ai mis un volant type rallye donc plus d'airbag. J'ai remplacé mes ceintures par des harnais fixés sur les points d'origines (harnais homologué), donc plus de prétentionneurs. J'ai retiré la banquette AR pour pouvoir fixer mes harnais sur des points constructeur. J'ai remplacé mes amortisseurs par des combinés filetés GAZ et mis des jantes 18" (16" d'origine).
 
Je sais très bien que la loi interdit les jantes quand la taille est supérieure à 1" par rapport à l'origine. J'ai toujours mes jantes d'origines donc pas de soucis. Pour les amortisseurs ils sont non homologué donc la encore je n'ai rien a dire.
 
En revanche, est il possible que l'assurance m'interdise le fait d'avoir retiré ma banquette AR et mes airbags sachant qu'il y a enormement de véhicule en france qui n'ont plus d'airbags (connecteur defectueux, date de pérenption dépassé...).
 
Y a t il une loi qui explique ceci? Est ce que j'ai le droit de retirer mes garnitures intérieurs? Du coup j'ai 30 jours pour remettre mon véhicule en état sous peine de résiliation de l'assurance.
 
Merci d'avance pour votre aide !!!!


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Posté le 07-04-2008 à 14:46:58  profilanswer
 

n°14752539
Power53   profil
Fuck Me I'm Famous ...
Profil : Pilote confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 14:56:05  answer
 

Si tu fais des modifications à ta voiture tu dois passer aux Mines :bah:.


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n°14752540
Dessler   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 07-04-2008 à 14:56:13  answer
 

:non:  Tu le dit toi même que certaine de tes modifications sont non homologué remet ton véhicule en état il s'en portera que mieux...

n°14752541
Kul77   profil
Mon jouet préféré?...Ma S3!!!
Profil : Routard confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 14:57:48  answer
 

T'as même du bol qu'il t'ai pris en charge les réparations!


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Contre la vitesse y'a plus chiant que les radars...y'a les femmes
n°14752542
ludo03yzeu​re   profil
Profil : Routard
Posté le 07-04-2008 à 15:00:44  answer
 

Ben bon courage pour tous remettre d'origine.
Pour les airbags ça pourrait etre compréhensible que l'assurance gueule car elle assure un véhicule avec un certains niveau de sécurité si tu enleve un systeme de sécurité, il y a donc plus de risque pour ta vie. Sinon au niveau légale je sais pas comment ça se passe.


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Rien n'est interdit, tous ce qui est interdit c'est de se faire prendre.
Mercedes classe B 180, cdi Pack Design.
Peugeot 307 HDi 136, Sport.
n°14752543
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 15:02:09  answer
 

L'attitude de l'assurance est compréhensible, à partit du moment ou elle est au courant, il est difficile de te conserver comme client en l'etat.
 
L'enlévement de l'airbag augmente tes risques de blessure, les jantes sont d'une dimmension inconnue au catalogue constructeur, les harnais sont homologués mais montés par un instalateur agréé ...
 
Il n'y a rien de plus à dire.
 
 
 


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14752544
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 15:04:27  answer
 

Kul77 a écrit :

T'as même du bol qu'il t'ai pris en charge les réparations!


 
En cas d'accident, il faut aussi determiner que les modifications ont soit augmenté le risque d'accident, soit augmenté les conséquences de l'accident pour envisager une diminution du remboursement.
 


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais.
n°14752545
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 15:08:05  answer
 

tabasco63 a écrit :


 
En cas d'accident, il faut aussi determiner que les modifications ont soit augmenté le risque d'accident, soit augmenté les conséquences de l'accident pour envisager une diminution du remboursement.
 


 
 
Un airbag en moins c'est déjà largement justifiable pour que l'assurance lui mettes profond!


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Contre la vitesse y'a plus chiant que les radars...y'a les femmes
n°14752546
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 15:35:19  answer
 

cependant la pose d'harnais implique l'enlevement des airbags car cela ne sert a rien...


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n°14752547
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 15:37:19  answer
 

Explique ça a l'assureur...


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n°14752548
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 15:55:54  answer
 

Alors pas vu pas pris, tous les tuners de france doivent se cacher ou se barrer quand il y a un accident car tout est interdit en france. Par contre on a le droit d'acheter...... !!!  
j'ai téléphoné a AXA assurance spécial véhicule tuning et a caractere sportive et pour l'instant, c'est sur la bonne voie pour que mon véhicule soit de nouveau assuré sans airbag et sans garniture.  
 
Quelqu'un peux me dire par un numéro de loi qu'il est interdit de retirer les airbags d'un véhicule?? car moi je ne trouve pas et je trouve ca honteux que les gens n'est pas le choix. A près tout tu retire tes airbags, a tes risques et périles mais en aucun cas virer une personne !!!


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n°14752549
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:00:43  answer
 

briano92 a écrit :

Alors pas vu pas pris, tous les tuners de france doivent se cacher ou se barrer quand il y a un accident car tout est interdit en france. Par contre on a le droit d'acheter...... !!!  
j'ai téléphoné a AXA assurance spécial véhicule tuning et a caractere sportive et pour l'instant, c'est sur la bonne voie pour que mon véhicule soit de nouveau assuré sans airbag et sans garniture.  
 
Quelqu'un peux me dire par un numéro de loi qu'il est interdit de retirer les airbags d'un véhicule?? car moi je ne trouve pas et je trouve ca honteux que les gens n'est pas le choix. A près tout tu retire tes airbags, a tes risques et périles mais en aucun cas virer une personne !!!


 
 
Le truc c'est que t'aurais du le signaler a ton assureur dès que t'as fait la modif...
Moi aussi je voudrais faire quelques modifs sur ma caisse (passage chez MTM...) mais rien que de me dire que si j'ai un pépin de ma faute ou pas je l'ai dans le luc, ça suffit pour m'empêcher de le faire.
 
Tuné une tire c'est cool, mais c'est a ses risques et périls, faut accepter les règles du jeu, c'est tout.


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n°14752550
switzou   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-04-2008 à 16:02:33  answer
 

briano92 a écrit :

cependant la pose d'harnais implique l'enlevement des airbags car cela ne sert a rien...


Et alors, meme si ils ne servent a rien tu peux laisser les airbgs, comme si que mettre des arnais fallait forcément enlever les airbags.

n°14752551
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 16:03:25  answer
 

sauf que les régles ne sont pas stipulé sur le code des assurances. D'après ce que j'ai vu dans ce code, il n'est pas stipulé qu'il est interdit de retirer ses airbags ou ses garnitures donc les assurances font eux meme leur justice !


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n°14752552
switzou   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-04-2008 à 16:04:19  answer
 

Kul77 a écrit :


 
 
Le truc c'est que t'aurais du le signaler a ton assureur dès que t'as fait la modif...
Moi aussi je voudrais faire quelques modifs sur ma caisse (passage chez MTM...) mais rien que de me dire que si j'ai un pépin de ma faute ou pas je l'ai dans le luc, ça suffit pour m'empêcher de le faire.
 
Tuné une tire c'est cool, mais c'est a ses risques et périls, faut accepter les règles du jeu, c'est tout.


Oui effectivement, rien de mieux que de prevenir l'assurance quand on modifie sa voiture  :ange:  surtout si c'est pour la puissance et des truc non homologués...

n°14752553
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 16:06:55  answer
 

briano92 a écrit :

Alors pas vu pas pris, tous les tuners de france doivent se cacher ou se barrer quand il y a un accident car tout est interdit en france. Par contre on a le droit d'acheter...... !!!  
j'ai téléphoné a AXA assurance spécial véhicule tuning et a caractere sportive et pour l'instant, c'est sur la bonne voie pour que mon véhicule soit de nouveau assuré sans airbag et sans garniture.  
 
Quelqu'un peux me dire par un numéro de loi qu'il est interdit de retirer les airbags d'un véhicule?? car moi je ne trouve pas et je trouve ca honteux que les gens n'est pas le choix. A près tout tu retire tes airbags, a tes risques et périles mais en aucun cas virer une personne !!!


 
C'est pas une question de loi, c'est juste que quand on contracte avec un assureur, on doit l'informer de toute modification/aggravation du risque part rapport à la normal, c'est tout.
 
Et il n'existe pas de loi spécifique t'interdisant de mettre des tessons de bouteilles ou des étoiles de ninjas sur ton volant, pourtant on peu concevoir que cela aggrave le risque.


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n°14752554
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 16:08:11  answer
 

oui je vais laisser mes airbags pour me les prendre dans la gueule avec des harnais tenu sur des trous que j'aurais fais moi meme a coté des prétentionneurs que j'aurais remis tout ca pour me tuer au premiere accident pour faire plaisir a ces enfoiré d'assureur !!! Enfin soyez logique !! la pose des harnais se fait sur les points de fixation d'origine ! ce qui implique de retirer les prétentionneurs, et comme sur la clio dès que le témoin est allumé rien ne fonctionne, le reste des airbags ne sert a rien... c'est une voiture de course. J'en vois plein des mecs avec des caisses de course et qui sont assuré et pourtant j'ai meme pas le quart de toute les modifs !!


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n°14752555
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:08:23  answer
 

briano92 a écrit :

sauf que les régles ne sont pas stipulé sur le code des assurances. D'après ce que j'ai vu dans ce code, il n'est pas stipulé qu'il est interdit de retirer ses airbags ou ses garnitures donc les assurances font eux meme leur justice !


 
Tu étais assurer pour une RS stock, a partir du moment ou tu touches des trucs c'est très ambiguë avec les assureurs, mais tu devais t'en douter quand même non?


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n°14752556
switzou   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-04-2008 à 16:08:32  answer
 

tabasco63 a écrit :


 
C'est pas une question de loi, c'est juste que quand on contracte avec un assureur, on doit l'informer de toute modification/aggravation du risque part rapport à la normal, c'est tout.
 
Et il n'existe pas de loi spécifique t'interdisant de mettre des tessons de bouteilles ou des étoiles de ninjas sur ton volant, pourtant on peu concevoir que cela aggrave le risque.


Oui mais dans son cas je suis désolé mais on averti pas l'assurance si on fait des modifs non homologué, tu prends le risque de sa passe ou ça casse en cas d'expertise et voila.  
 
Mais amuses toi a avertir ton assureur, tu verras que directement tu ne seras plus assuré  :lol:

n°14752557
Kul77   profil
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Profil : Routard confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 16:10:58  answer
 

switzou a écrit :


Oui mais dans son cas je suis désolé mais on averti pas l'assurance si on fait des modifs non homologué, tu prends le risque de sa passe ou ça casse en cas d'expertise et voila.
 
Mais amuses toi a avertir ton assureur, tu verras que directement tu ne seras plus assuré  :lol:


 
C'est ce que je disais, il faut accepter les règles du jeu...


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n°14752558
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 16:17:29  answer
 

briano92 a écrit :

oui je vais laisser mes airbags pour me les prendre dans la gueule avec des harnais tenu sur des trous que j'aurais fais moi meme a coté des prétentionneurs que j'aurais remis tout ca pour me tuer au premiere accident pour faire plaisir a ces enfoiré d'assureur !!! Enfin soyez logique !! la pose des harnais se fait sur les points de fixation d'origine ! ce qui implique de retirer les prétentionneurs, et comme sur la clio dès que le témoin est allumé rien ne fonctionne, le reste des airbags ne sert a rien... c'est une voiture de course. J'en vois plein des mecs avec des caisses de course et qui sont assuré et pourtant j'ai meme pas le quart de toute les modifs !!


 
 
La question n'est pas là, tu n'aurais pas du enlever les airbags ni mettre des harnais SANS le dire à ton assureur.
 
Article 113-2 du code des assurances : "l"assuré est obligé de declarer exactement lors de la conclusion du contrat toutes les coirconstances connues de lui qui sont de nature à faire apprecier par l'assuerur les risques qu'il prend à sa charge"
 
Ton assureur pensait assurer une Clio normale, il s'est rendu compte que non, il a résilier en respectant les delais, c'est son droit le plus stricte.


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n°14752559
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 16:18:26  answer
 

bien sur que je savais très bien que mettre des combinés filetés, une ligne complète inox et du 18" n'est pas homologué et pas pris en charge par l'assureur mais les airbags et les garnitures non !
 
Un exemple : un mec qui achete une voiture de plus de 10 ans avec des airbags perimés. Que va t il faire, rien et les airbags ne fonctionnerons plus. Le témoin va s'afficher et il aura une annotation sur le CT. Vous croyez comme meme pas qu'il va prevenir son assureur en disant qu'il ne souhaite pas investir dans des airbags...


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n°14752560
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 16:20:28  answer
 

merci pour cette réponse tabasco63
je n'ai qu'une seul chose a rajouter : vive la grande bretagne !!!


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n°14752561
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:20:56  answer
 

briano92 a écrit :

bien sur que je savais très bien que mettre des combinés filetés, une ligne complète inox et du 18" n'est pas homologué et pas pris en charge par l'assureur mais les airbags et les garnitures non !
 
Un exemple : un mec qui achete une voiture de plus de 10 ans avec des airbags perimés. Que va t il faire, rien et les airbags ne fonctionnerons plus. Le témoin va s'afficher et il aura une annotation sur le CT. Vous croyez comme meme pas qu'il va prevenir son assureur en disant qu'il ne souhaite pas investir dans des airbags...


 
Sauf que si le lors du CT on repère des airbags défectueux, a mon avis t'es bon pour une contre visite, donc obliger de les changer.


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n°14752562
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 16:22:39  answer
 

apparemment non


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n°14752563
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:23:44  answer
 

Sérieux? T'as vu sa ou?


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n°14752564
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 16:23:49  answer
 

briano92 a écrit :

bien sur que je savais très bien que mettre des combinés filetés, une ligne complète inox et du 18" n'est pas homologué et pas pris en charge par l'assureur mais les airbags et les garnitures non !
 
Un exemple : un mec qui achete une voiture de plus de 10 ans avec des airbags perimés. Que va t il faire, rien et les airbags ne fonctionnerons plus. Le témoin va s'afficher et il aura une annotation sur le CT. Vous croyez comme meme pas qu'il va prevenir son assureur en disant qu'il ne souhaite pas investir dans des airbags...


 
Il faut distinguer le fait d'avoir une panne d'airbag qui est accidentel ou fortuit du fait de l'enlever sois même.
 
Sino, le vrai probléme c'est comment assurer des vitures modifiées, des assureuirs commencent à s'y interresser, mais c'est pas évident.
 


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n°14752565
tabasco63   profil
MadCat
Profil : Vétéran confirmé
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Posté le 07-04-2008 à 16:25:25  answer
 

briano92 a écrit :

merci pour cette réponse tabasco63
je n'ai qu'une seul chose a rajouter : vive la grande bretagne !!!


 
Si tu veux t'expatrier, c'est pas un probléme ;).
 
D'autant que ce sont les britishs qui on inventé l'assurance.


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n°14752566
switzou   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-04-2008 à 16:27:27  answer
 

Kul77 a écrit :


 
C'est ce que je disais, il faut accepter les règles du jeu...


Ben dit pas qu'il faut prevenir ton assureur car ça annule toutes tes chances de passer a travers le filet. :o

n°14752567
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:30:41  answer
 

switzou a écrit :


Ben dit pas qu'il faut prevenir ton assureur car ça annule toutes tes chances de passer a travers le filet. :o


 
J'ai jamais dit qu'il fallait les prévenir pour les modifs non homologuées, mais par exemple pour les garnitures de portes ou le harnais homologué.


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n°14752568
switzou   profil
Profil : Routard
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Posté le 07-04-2008 à 16:33:22  answer
 

ok.

n°14752569
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:34:22  answer
 


 
Pas de souci ;)


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n°14752570
briano92   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 07-04-2008 à 16:34:29  answer
 

mettre un volant sport a la place d'un volant avec airbag c'est légal ca?


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n°14752571
Kul77   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:36:28  answer
 

J'en sais rien, mais sa m'étonnerait, la voiture possédant a la base un airbag conducteur et étant assurer comme tel(c'est quand même un gros élément de sécurité) je ne pense pas que ce soit homologué.


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n°14752572
hyperion66   profil
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Posté le 07-04-2008 à 16:37:04  answer
 

Non, ce n'est pas légal vu que tu modifies la voiture. A l'époque où il n'y avait pas d'airbag, c'était légal.


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