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 Sujet :

TVA pour une voiture importée??

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n°14752171
NiKo-1983   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-04-2008 à 01:08:57  answer
 
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Bonjour,
 
je voulais juste savoir une chose : si la tva pour une voiture importée (des us par exemple) etait basée sur le prix d'achat du vehicule ou le prix du neuf et dans ce cas prix us ou prix francais?
 
je vous remercie par avance, j'attends de vous lire avec impatience.
 
 
Nicolas

n°14752182
ashlar   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-04-2008 à 09:48:21  answer
 

je ne comprends pas tout ;)
 
mais le dédouanement (10%) ainsi que la TVA (19.6%) sont calculés sur le prix d'achat du véhicule .. celui mentionné sur la facture donc
 
la TVA s'applique sur le prix (en théorie HT) d'achat du bien .. si tu fais une bonne affaire, tu paieras donc moins de TVA :D

n°14752184
NiKo-1983   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-04-2008 à 10:03:31  answer
 

merci pour ta reponse rapide, j'ai un ami aux USA qui m'a trouvé une bonne affaire (porsche cayenne) donc si j'ai bien compris je ne devrais pas trop trop payer de tva.
 
petite question au passage : en plus du dedouanement et de la tva il n'y a que le passage aux normes et le transport comme frias ou j'en oublie??
 
merci d'avance

mood
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Posté le 04-04-2008 à 10:03:31  profilanswer
 

n°14752208
ashlar   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-04-2008 à 12:28:10  answer
 

en effet, la voiture devra être mise en conformité avec les normes européennes
 
donc direction la Drire pour la conformité .. le coût est très variable, bcp de choses peuvent être à changer ou pas
 
tu peux obtenir un certificat de conformité auprès de Porsche, mais il pourra n'être que partiel et ce sont ces parties qui feront l'objet d'une homologation (je pense à l'échappement peut être, aux ceintures de sécurité mais ce n'est pas forcément le plus cher, le moteur s'il s'agit d'un modèle spécifique aux US,  etc ..)

n°14752212
cycy S2000   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-04-2008 à 13:07:35  answer
 

Le 04-04-2008 à 12:28:10, ashlar a écrit :

en effet, la voiture devra être mise en conformité avec les normes européennes
 
donc direction la Drire pour la conformité .. le coût est très variable, bcp de choses peuvent être à changer ou pas
 
tu peux obtenir un certificat de conformité auprès de Porsche, mais il pourra n'être que partiel et ce sont ces parties qui feront l'objet d'une homologation (je pense à l'échappement peut être, aux ceintures de sécurité mais ce n'est pas forcément le plus cher, le moteur s'il s'agit d'un modèle spécifique aux US,  etc ..)


 
Le moteur ne fait parti des points de réglementation... Les à côté du moteur oui : bruit, pollution.
 
Sinon la TVA s'applique sur la valeur déclaré du véhicule (si suspecte, la douane peut prendre la valeur déclaré pour l'assurance lors du transport)


---------------
cycy
n°14752241
ashlar   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-04-2008 à 16:34:47  answer
 

voilà .. je ne suis pas du tout un spécialiste de la DRIRE ;)
 
le mieux c'est encore de les appeler pour en savoir plus
 
(ou de demander par MP à cycy :D)

mood
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Posté le 04-04-2008 à 16:34:47  profilanswer
 

n°14752296
NiKo-1983   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-04-2008 à 02:03:37  answer
 

ok merci je vais voir ca tres rapidement :)

n°14753007
Hellocars   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 10-04-2008 à 12:26:03  answer
 

Bonjour, le prix du transport, sera-t-il pris en compte, quand on calcule le TVA? Ou il vaut mieux presenter la facture sans frais du transport?
 

n°14753010
ashlar   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 10-04-2008 à 12:55:12  answer
 

il me semble que la TVA est à réglée sur le véhicule .. mais avec l'administration on ne sait jamais ;)
 
donc autant se procurer 2 factures :
- une pour le véhicule
- une pour le transport
 
ainsi tu présentes la facture du véhicule pour calculer le dédouanement et la TVA

n°14753011
cycy S2000   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 10-04-2008 à 12:59:11  answer
 

La TVA est à payer sur le prix de la voiture + les droits de douanes (10%)


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cycy
n°14797019
lowlow23   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 11-03-2009 à 17:53:25  answer
 

Mais le prix de la voiture est celui HORS TAXE dans le pays où on l'achète ou c'est le prix d'achat avec les TAXES LOCALES ?


---------------
Citroën C5 break pack 1L6 HDi - 09/2005
n°14797036
ashlar   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 11-03-2009 à 20:34:56  answer
 

tout dépend du pays
 
aux USA par exemple .. tu paies sur le prix total, y compris les taxes donc


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n°14797039
lowlow23   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 11-03-2009 à 20:44:39  answer
 

Pourquoi cela dépend du pays ? Veux-tu dire que cela n'est pas vrai uniquement dans les pays de l'UE ?


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Citroën C5 break pack 1L6 HDi - 09/2005
n°14797052
ashlar   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 11-03-2009 à 22:35:11  answer
 

ça dépend du pays car dans l'UE tu ne paies jamais deux fois la TVA .. si elle est payé dans le pays d'origine, tu n'as pas à la payer en France
 


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