Bonjour,
je veux acheter une pontiac transam à un particulier Luxembourgeois
mais elle est hors circulation depuis octobre et les plaques ont étés réutilisées sur un nouveau véhicule acquis par eux. Il vont donc avoir au mieux un certificat de mise hors circulation venant de la SNCT.
Conséquences, la voiture est vendue sans plaques luxembourgeoises et ne reste que la solution du plateau?
Sur le site de la SNCT, il y a une partie sur les plaques "export" mais je n'arrive pas à savoir si un acheteur Françaisu peut légalement en Faire la demand et rouler avec en France le temps des démmarches d'immatriculation et de passage en CGF
A votre avis, car je n'ai pas tout compris sur le site de la SNCT, est-il possible pour un Français particulier d'acheter un véhicule "hors circulation, ou desimmatriculé" au luxembourg, puis de faire des plaques exports a la SNCT et de passer la frontière en france avec...
Pour la suite, comme le véhicule est de avril 95, une trans am V8 superbe, le certificat de conformité que j'ai (daté de mars 1995 et venant de Opel Belgique attestant que ce véhicule est conforme a un type, VIN, etc....et signé GM), ne convient pas en tant que tel à la DRIRE, ce n'est pas un certificat de conformité européen. La drire, sur la base de certaines infos (Fax de la carte grise ou certificat de mise hors circulation, taille des pneus, nombre de portes latérales, boite de vitesse, etc) va me donner dans les jours qui viennent une réponse de principe quand au VIN, savoir si la voiture serait importable sans RTI (à mon avis oui, car ce modèle a été officiellement importé en France de 93 à 95)
ma question étant sur votre connaissance de la SNCT et de ces plaques export, tout comme elles existent en Allemagne avec une assurance RC, peut-être avez vous connaissance de pareil chose au Luxembourg?
Sinon, il ne me reste que la solution d'un camion plateau pour ramener le véhicule sans plaques en France (quels papiers pour passer la frontière si arreté? ) , la déposer à un centre de CT, passer le CT, et ensuite la remonter sur le plateau pour la ramener chez moi et seulement pouvoir faire le reste des démarches, soit en la laissant sans plaques chez moi, soit en la passant en WW en France. Pour mettre un véhicule venant du Luxembourg en plaques temporaires WW, la préfecture de Metz exige un CT Français....
Je trouve tout cela très compliqué, ah si seulement les proprios avaient laissé immatriculé leur transam, j'aurai pu l'acheter ainsi et rentrer en France avec les plaques Luxembourgeoises.
Mais là, ces fameuses plaques et ce même numéro Lux sont deja montées sur leur nouvelle voiture devant chez eux
Merci si vous avez des tuyaux