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 Sujet :

import Suisse et passage douane

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n°14747294
scarcore   profil
Profil : Apprenti confirmé
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Posté le 02-03-2008 à 10:45:14  answer
 

Bonjour, juste un petit renseignement concernant le passage aux douanes française pour dédouaner (payer TVA) le véhicule: faut-il le faire obligatoirement en sortant de Suisse en même temps que les papiers de sortie du véhicule du territoire Suisse ou bien ça peut être fait aux services des douanes près de chez moi en France une fois rentré à mon domicile avec le véhicule?
Merci

mood
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Posté le 02-03-2008 à 10:45:14  profilanswer
 

n°14747570
scarcore   profil
Profil : Apprenti confirmé
Avatar
Posté le 04-03-2008 à 09:08:38  answer
 

personne ne sait?

n°14751073
minimo   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 27-03-2008 à 17:05:09  answer
 

bonjour,
si mes souvenirs sont bons, tu dois d'abord passer a la douane avant de chercher ton véhicule et demander certains documents (il te le diront sur place).
Puis au retour tu dois repasser par la douane (avant entrée en france!), payer la TVA et remplir un tas de documents, normalement ils peuvent te demander de leur montrer le véhicule (quand j'y suis passe ils n'ont pas regarde mais ont demande si le véhicule était présent!). Il doit être immatricule avec des plaques provisoires suisses (180eur pour 15 jours) ou être sur une remorque.
Puis tu fait tous les papiers d'immatriculation a la préfecture comme véhicule import (attention taxe pollution a payer même sur une occasion) .
ça c'est passe ainsi quand j'y étais il y a quelques mois.


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