Le 24-04-2008 à 10:38:09, NIPON735 a écrit :
Bonjour,
moi je suis Canadien de citoyennete et j ai une adresse legale la bas depuis des annees. Si j achete un vehicule deja immatricule la bas et je le ramene apres une annee..Est ce que je paye tous ces frais et homologation technique..? du fait que le vehicule est deja importe par le concessionnaire , y a til des modifs techniques a faire..? aucune garantie constructeur..?
merci de ttes vos infos
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Pas de taxes ni de droits de douane si tu possède ton véhicule depuis plus de mois et que tu résides au Canada depuis au moins 1 an dans le cadre d'un déménagement.
Parcontre tu devras passer ton véhicule à la DRIRE pour l'homologation à titre isolé, cette homologation est réputée "plus souple" dans le cas d'un déménagement, ce n'est ni officiel ni systématique, ça dépend beaucoup de la DRIRE qui a en charge ton dossier et de la personne qui s'en occupe.
La rapidité de cette homologation dépend si le type de ton véhicule est conforme à un type homologué en Europe ou en France.
Si c'est non, la DRIRE te demandera d'effectuer des essais techniques (freinage, rétrovision, pollution, antiparasitage, niveau sonore etc...) à l'UTAC, coût environ 1550€ pour les 5 tests obligatoires.
Si c'est oui, tu obtiendras un certificat de conformité total (ça m'étonnerais) ou partiel du constructeur, ce qui peut t'éviter certains tests couteux à l'UTAC.
Le plus gros budget à prévoir c'est le remplacement des pièces si elles sont non conformes au modèle européen ou français (vitrages, ceintures de sécurité, pneus, phares etc...), la DRIRE peut toutefois demander des dérogations pour éviter le remplacement de certaines pièces surtout si elles sont inexistantes en Europe ou très onéreuses mais c'est au bon vouloir de l'ingénieur de la DRIRE, les vitres laterales ou les ancrages des ceintures de securite par exemple.
Une homologation en France, c'est beaucoup une question de bonne volonté, de patience et aussi de paperasses avec des tampons partout.
La garantie constructeur n'est pas transférable du continent US à l'Europe en général.
Message édité par 356speedster le 24-04-2008 à 15:27:12