yolayola  votre véhicule Profil : Vétéran confirmé | Le 02-02-2008 à 20:23:26, JLRJOM a écrit :
Bonjour,
C'est un véhicule neuf Dethlieffs sur porteur Ford Transit. Donc un important constructeur d'autocaravanes mais pas du véhicule.
Un concessionnaire français de la marque m'a dit que je risque d'avoir de gros soucis avec le système de gaz ?
C'est quoi le COC ? Dethleffs a-t-il un COC comme VW ?
Merci au vétéran surtout s'il a plus d'infos. Salut
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Bonjour, pour information 1. Véhicule neuf
Avant d’acheter un véhicule neuf, il convient de vérifier que le modèle en question est homologué dans l’état membre où on veut l’immatriculer, car sinon il ne pourra pas l’être. Les véhicules fabriqués après 1996 doivent être homologués par l’Union européenne. L’homologation européenne est décrite ci-après: e6*93/81*0023*00
e signifie Union européenne
6 iest l’identification du pays d’homologation
1 Allemagne, 2 France, 3 Italie, 4 Pays-Bas, 5 Suède, 6 Belgique, 9 Espagne, 11 Royaume-Uni, 12 Autriche, 13 Luxembourg, 17 Finlande, 18 Danemark, 21 Portugal, 23 Grèce, 24 Irlande
93/81 est la directive d’application (ou le cas échéant 92/53)
0023 est le numéro d’homologation
00 est le numéro de modification ou de révision de l’homologation initiale. Il faut donc demander au vendeur qu’il vous montre le certificat de conformité correspondant à l’homologation européenne où sont décrites les caractéristiques techniques du véhicule avec le numéro d’identification du véhicule (NIV ou VIN) et le code d’homologation européenne qui lui correspond. Ce certificat devra être signé par le fabricant. Impôts sur l’achat d’un véhicule neuf Devront être payés les impôts suivants: TVA: les nouveaux transports font l’objet d’une rubrique spéciale dans les normes fiscales de l’UE. Les impôts appliqués à l’achat seront toujours payés dans le pays de destination. C’est là que l’acheteur devra donc payer la TVA qui lui correspond. Impôt spécial sur certains moyens de transport, connu également comme taxe d’immatriculation. Impôt sur les véhicules à traction mécanique, connu également comme taxe de circulation ; il doit être payé auprès de la mairie de la municipalité où on immatriculera le véhicule.
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