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Comment obtenir une carte grise.

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n°14741165
laurent422​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 20-01-2008 à 21:13:31  answer
 
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bonjour,  
 
je possede une ancient voiture qui n'a pas de carte grise, rien, (aucun document, papiers, rein)... je voudrais le retaper et l'imatriculer, comment fait pour avoir un carte grise???
 
merci d'avance de vos reponse  :jap:  :jap:


Message édité par patned le 05-02-2008 à 19:52:22
n°14741191
roulback   profil
c'est pas faux...
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 20-01-2008 à 23:25:47  answer
 

le mieux c'est de poser directement la question à la Préfecture...
C'est quoi comme véhicule ? ça paraît louche quand même...


---------------
Merci aux 2 krisprolls qui nous ont fait perdre la 3è étoile sur le maillot :q
Mais en fait spa grave, on vient de la récupérer :D :D :D
Merci Monsieur Richardson... :jap:
n°14741197
robinchamp   profil
Profil : Pilote assidu
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Posté le 20-01-2008 à 23:52:01  answer
 

Le 20-01-2008 à 23:25:47, roulback a écrit :

le mieux c'est de poser directement la question à la Préfecture...
C'est quoi comme véhicule ? ça paraît louche quand même...


 
 
Je dirai meme plus... C'est louche!!!


---------------
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Posté le 20-01-2008 à 23:52:01  profilanswer
 

n°14741205
dams142   profil
Hasta La Victoria Siempre
Profil : Pilote pro
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Posté le 21-01-2008 à 02:18:57  answer
 

salut
c'est pratiquement impossible car il faut que tu recuperes une copie du cahier des charges de l'auto et ensuite il faut te rendre a la drire.

n°14741231
roulback   profil
c'est pas faux...
Profil : Pilote chevronné
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Posté le 21-01-2008 à 11:01:48  answer
 

peut-être qu'une réception à titre isolé à la DRIRE, ça peut marcher...par contre c'est sûr que si il faut contacter le constructeur pour récupérer le cahier des charges et que la voitures est une Delahaye ou Hotchkiss, ça va pas être simple :p


---------------
Merci aux 2 krisprolls qui nous ont fait perdre la 3è étoile sur le maillot :q
Mais en fait spa grave, on vient de la récupérer :D :D :D
Merci Monsieur Richardson... :jap:
n°14741259
Kemar1985   profil
Matra-iste
Profil : Routard confirmé
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Posté le 21-01-2008 à 13:37:23  answer
 

Si ta voiture à plus de 25ans (et est en régle: pas volée ni rien), il te suffit de la passer au CT et de demander une carte grise collection.
Tu aura quelques inconvéniants mais au moins tu pourra rouler avec ;)


---------------
Vennez visiter >>le topic de ma restauration<<
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Posté le 21-01-2008 à 13:37:23  profilanswer
 

n°14741291
dams142   profil
Hasta La Victoria Siempre
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 21-01-2008 à 16:45:34  answer
 

Le 21-01-2008 à 13:37:23, Kemar1985 a écrit :

Si ta voiture à plus de 25ans (et est en régle: pas volée ni rien), il te suffit de la passer au CT et de demander une carte grise collection.
Tu aura quelques inconvéniants mais au moins tu pourra rouler avec ;)


 
pour les voituress de plus de 25 ans,avant de faire ça il faut une attestation de federation des vehicules d'epoques.


---------------
touche pa a ça p'tit con
la vis est caché
n°14741293
sanctispir​itus   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 21-01-2008 à 17:05:15  answer
 

Salut à tous!!
 
J'ai le même problème, je m'explique :
 
J'ai trouvé une voiture très interessante en Belgique vendu par un professionel. Il se trouve que se professionnel vend que des voitures accidentés (vendu en l'état ou réparé). J'aimerais donc acheté se véhicule mais le professionnel m'a dit qu'il n'y a aucune carte grise, ni même des plaques d'immatriculation sur le véhicule.
 
Comment faire pour l'immatriculer en france si je veux l'acheter?
 
Merci.


---------------

 
 
-Un sage a dit un jour : Si tu n'avances pas ce n'est pas grave, tant que tu ne recules pas c'est l'essentiel ! :D -
n°14741349
sanctispir​itus   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 21-01-2008 à 22:16:42  answer
 

alors, personne ne sait ???


---------------

 
 
-Un sage a dit un jour : Si tu n'avances pas ce n'est pas grave, tant que tu ne recules pas c'est l'essentiel ! :D -
n°14741418
amedee   profil
Profil : Routard
Posté le 22-01-2008 à 13:35:25  answer
 

Dans tous les cas vous serez obligé de fournir une preuve de propriété concernant ce véhicule... ce serait un peu trop simple de les voler en Allemagne, Belgique ... et de pouvoir les immatriculer en France  :D  
 
De la même façon, certaines voitures "sans papiers" sont réputées avoir été détruites pour bénéficier d'un avantage fiscal (prime à la casse des vieilles guimbardes). Elles ne peuvent plus être ré-immatriculées. De plus, la reconstruction de véhicules gravements endommagés est désormais très encadrée et à peu près impossible en dehors du circuit professionnel (l'expert qui donnera son feu-vert pour la ré-immatriculation engage sa responsabilité pénale).
 
Egalement, un véhicule abandonné dans un champ n'appartient pas à celui qui se l'approprie. Le code civil, art. 539, dit : "Tous les biens vacants et sans maître, et ceux des personnes qui décèdent sans héritier - ou dont les successions sont abandonnées - appartiennent au domaine public", c'est à dire à l'Etat.  
 
Le code civil art. 536, dit aussi : "La vente ou le don d'une maison avec tout ce qui s'y trouve, ne comprend pas l'argent comptant, ni les dettes actives et autres droits dont les titres peuvent être déposés dans la maison ; tous les autres effets mobiliers y sont compris".
Le notaire qui a établi l'acte de vente, peut donc, en tant qu'officier ministériel, attester, postérieurement si cela n'était pas consigné dans l'acte, qu'un véhicule était compris dans la vente du local où il était abrité. Il devra bien identifier le véhicule, marque, type, n°de série.  
 
FFVE ou pas, vous devez d'une façon comme d'une autre présenter une preuve de propriété... qu'elle soit un classique certificat de cession, succession vous attribuant le véhicule, certificat de vente aux enchères etc ...
 
MON CONSEIL : règle la question des papiers AVANT de dépenser le moindre euro dans la restauration de ta bagnole. Le problème ne sera pas plus simple à régler dans 3, 6 ou 24 mois. Par contre, tu ne risqueras pas de te retrouver avec une voiture restaurée impossible à faire rouler.

n°14741479
sanctispir​itus   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 22-01-2008 à 19:07:02  answer
 

J'abandonne ^^


---------------

 
 
-Un sage a dit un jour : Si tu n'avances pas ce n'est pas grave, tant que tu ne recules pas c'est l'essentiel ! :D -
n°14741801
laurent422​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 24-01-2008 à 20:57:54  answer
 

la voiture c'est une coccinelle de 1965.... quelle est ma meilleure option ?

n°14741914
laurent422​4   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 25-01-2008 à 18:41:45  answer
 

Le 21-01-2008 à 16:45:34, dams142 a écrit :


 
pour les voituress de plus de 25 ans,avant de faire ça il faut une attestation de federation des vehicules d'epoques.


 
 comment fait pour l'obtenir, l'attestation de federation des vehicules d'epoques. je sais qu'il y a les telechargement sur le site mais je ne trouve pas celci...

n°14743488
gwen87   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-02-2008 à 19:16:18  answer
 

Oula, malheureux, ne me met pas une cox en collection !!!!! ca ne va pas, va à ta prefecture et fait une declaration de perte, c'est mieux, sinon vend la moi :sol:

n°14743707
gwen87   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 06-02-2008 à 19:23:39  answer
 

Est ce que tu sait à qui appartient la voiture ?

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