Bonjour a tous,
 
Je suis nouveau et tres content d'avoir trouver ce forum qui a l'air pro et sympa
 
Je vous explique mon histoire qui m'arriva avec une de mes voitures en mai 2007 je me fait controler par la police qui me confisque ma carte grise pour defaut de controle technique et qui me dit qu'il me la rendront une fois que le controle technique de ma voiture sera fai (j'avais 2 mois de retard) puis deavnt me deplacer pour le travail je prends ma voiture pour descendre dans le sud et arrivé la bas mon moteur casse et je me fait depanner la voiture.
 
Le depanneur me dit qu'elle est morte et qu'il faut la mettre a la casse mais que sans carte girse il ne peut rien faire une fois de retour a lyon je vais a la police pour recupere ma carte grise qui me dise que sans controle technique il ne rende pas la carte girse puis devant me deplacer a l'etranger pour le boulot j'ai laissé tombé l'affaire et la je voudrais arranger tt ca.
 
Que dois je faire ma voiture es t encore chez le depanneur qui va suremen me demander des frais de garde???? commen recupere ma carte grise??? si je fais un certificat de perte de carte grsie et que je lui envoie caca marche???
 
merci de me repondre,
 
Votre aide sera la bienvenue.

cedfromlyon
 
bonjour
 
pourquoi ne pas demander à un contrôleur technique de faire un contrôle de votre voiture chez le dépanneur.
bien que plus cher que le contrôle dans le centre, il est possible de faire effectuer un contrôle du véhicule en l'état.
une fois fait vous amenez le contrôle technique auprès du commissariat et vous récuperez votre carte grise.
le dépositaire du véhicule vous facturera des frais de garde.

Ou alors une attestation du depanneur comme quoi le vehicule est mort, ou peut etre un acte de vente avec le depanneur avec marquer sur le certif ceder pour destruction, avec une lettre du depanneur comme quoi le vehicule est mort et qu'il est destiner a la casse, vue qu'en cas de cessions a un pro et d'autant plus pour destruction il n'y a pas bessoins de ct il me semble.

le contrôleur ne peut pas faire de CT sans présentation d'une carte grise...
 
"Nul ne peut alléguer de sa propre turpitude pour faire valoir ses droits".
 
A la source de votre probleme, vous êtes deux fois en infraction :
- Absence de controle technique
- Utilisation du véhicule malgré carte grise confisquée
 
Question : et si vous aviez foutu un môme en l'air ?

Donc selon toi, quand la police garde la CG pour absence de CT, il faut dans tous les cas faire un CT non roulant, puis montrer le CT non roulant au commissariat, et ensuite emmener le véhicule au centre de CT sur une dépanneuse pour effectuer un CT roulant...

 
Pourquoi la police n'a pas immobilisé le vh alors?!
Par contre je vois pas trop le rapport avec le môme

L'agent verbalisateur vous retire votre carte grise qu'il conserve dans son commissariat et il vous delivre en échange une fiche d'immobilisation qui vous permet de circuler UNIQUEMENT pour présenter votre vehicule au centre de controle technique. Le controle technique effectué , vous vous rendez au commissariat avec le papier delivré par le centre et l'on vous redonne votre carte grise : l'immobilisation est levée.
 
Le rapport avec le môme ? Dans le cas où votre assurance accepterai de vous couvrir, roulant malgré une mesure d'immobilisation du véhicule, votre responsabilité pénale serait immédiatement recherchée ...

 
heu, j'ai eu un soucis de CT dépassé (je le savais, mais j'ai pas pensé à sortir l'excuse bidon classique du "oui, oui, je sais je m'en occupe dès que je redescend", vu que le controle s'est fait à paris et que j'y étais en vacances pour la semaine), j'ai eu le papier à la con délivré par les FDO, et j'ai heureusement pu continuer ce que je faisais avec ce papier. ça fait un moment que ça m'est arrivé, mais il me semble que ce papier ne limite ni l'utilisation, ni la date de circulation du véhicule. en gros, c un papier qui dit que la CG a été confisquée, mais que c bien toi le prioprio de la voiture .
 
et d'ailleurs ces c*nn*rds m'ont bien fait chier pour me rendre la CG, parce qu'une fois sur marseille, l'a fallu faire 3 demandes avant qu'ils "retrouvent" la CG dans leurs papiers ...
 
et tu peux très bien foutre un mome en l'air de mille autre façon qu'avec un CT périmé, hein ... c quoi, le quota de mélo de service ?

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les radars c'est bien .
les clignotants c'est mieux
laguna II ph 2, carminat, DCI 130