bonjour,
 
je souhaite vendre mon véhicule qui a subit quelques modifications mécanique à un particulier.
notamment un kit gros frein et un changement de moteur (de la même famille, même puissance fiscale, même puissance DIN mais de génération suivante).
 
bien entendu l'acheteur est au courant de toute les modifications et achète en connaissance de cause.
par contre sur le certificat de session de véhicule que j'ai téléchargé sur le site du gouvernement il faut cocher une casse vers le bas qui m'engage sur le fait que le véhicule est strictement conforme à la carte grise. Ce qui n'est pas le cas
 
donc voila ma question est que faire ?
si je ne coche pas cette case est ce que le certificat de vente est refusé en préfecture ou considéré comme nul ?
peut on faire un contrat de vente spécifique ?
 
Merci  
@+  
GH
 

Désolé tu ne peux pas.
Le véhicule ne correspond plus à la dénomination du constructeur, la seule façon de la faire immatriculer est de la faire homologuer à titre isolé à la DRIRE.
Après si ton achterur tient à l'acheter c'est à ses risques et périls,en cas d'accident son assurance peut lui refuser l'indemnisation car ce n'est pas le véhicule qu'elle a assuré.