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CT ??

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n°14716299
cyberambu5​9300   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 04-07-2007 à 02:17:09  answer
 

bonjour,
 
J'ai acheté un véhicule d'occasion chez un concessionnaire que je souhaiterai revendre aujourd'hui à un particulier.
 
Je voudrai savoir si je dois repasser un Ct sachant que:
 
- La 1° mise en circulation est le 30/01/2002
- La date du certificat est du 19/04/2007 et  
- La date du prochain CT est le 05/04/2009
 
Le concessionnaire ne m'a pas remis de rapport de CT, cela va-t-il poser un problème pour l'obtention de la nouvelle CG par le futur propriétaire (au cas où je n'aurai pas à repasser le CT...)
 
Merci pour vos réponses !
 

mood
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Posté le 04-07-2007 à 02:17:09  profilanswer
 

n°14716300
MarieL   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2007 à 07:21:04  answer
 

il faut exiger le rapport du CG chez le concessionnaire, l'acheteur doit savoir l'état du véhicule et peut te faire des misères s'il a des ennuis avec la voiture.
 
pour la préf', je me demande si la vignette collée sur la CG ne suffirait pas simplement pour changer la CG.
 
non tu n'as pas à repasser le CT pour vendre ton véhicule aujourd'hui.

n°14716302
zseb69   profil
Profil : Routard confirmé
Posté le 04-07-2007 à 07:48:44  answer
 

Si il ne t'a pas fourni te C.T, tu n'as donc pas fait de carte grise a ton nom?

n°14716307
1000k   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-07-2007 à 10:19:46  answer
 

Il te faut le rapport du CT, car l'acheteur en aura besoin pour l'immat à la prefecture.
 
Si le garage ne peut pas te le fournir, ben il faudra que tu le repasses :(

n°14716308
swift10   profil
Profil : Routard confirmé
Avatar
Posté le 04-07-2007 à 10:31:22  answer
 

Le 04-07-2007 à 10:19:46, 1000k a écrit :

Il te faut le rapport du CT, car l'acheteur en aura besoin pour l'immat à la prefecture.
 
Si le garage ne peut pas te le fournir, ben il faudra que tu le repasses :(


 
La pastille sur la CG suffit pour faire la nouvelle immat dans beaucoup de prefectures.

n°14716313
fufu el ba​ndit   profil
I believe I can fly ....
Profil : Pilote confirmé
Avatar
Posté le 04-07-2007 à 11:10:13  answer
 

Le 04-07-2007 à 10:19:46, 1000k a écrit :

Il te faut le rapport du CT, car l'acheteur en aura besoin pour l'immat à la prefecture.
 
Si le garage ne peut pas te le fournir, ben il faudra que tu le repasses :(


La pastille suffit ;)
 
Mais par contre l'acheteur voudra certainement voir le rapport


---------------
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Site personnel de photo ==> http://guillaume.fufu.free.fr/
n°14716319
1000k   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-07-2007 à 12:11:09  answer
 

Autant pour moi alors  :jap:

n°14716324
TAZ75020   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 04-07-2007 à 13:30:50  answer
 


Au temps pour moi  [:alexsi:1]

n°14716346
1000k   profil
Profil : Routard
Avatar
Posté le 04-07-2007 à 15:30:13  answer
 


 
Grrr, à chaque fois je me gourre, je ne me souviens jamais comment ça s'écrit !
 
Et ce correcteur qui ne dit rien  :lol:

n°14716382
cyberambu5​9300   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 05-07-2007 à 00:21:25  answer
 

Merci pour vos réponses.
 
Maintenant que j'y pense... Il est vrai que j'en suis à mon 6 ou 7° véhicule d'occasion, qu'ils ont toujours été acheté en concession, et je n'ai JAMAIS eu de rapport de CT, quelque soit l'âge du véhicule !
 
Mais je crois qu'aux yeux de la loi, ils sont considérés comme "aptes" dès lors qu'ils sont vendus par un professionnel (révisés,garantis...). Et à chaque fois, ce sont ces concesionnaires de grande marque qui se sont occupés des cartes grises au niveau de la sous-préfecture.
 
En fait, je crois que si la revente s'effectue dans les 6 mois qui suivent la date d'établissement de la CG, je n'ai pas à repasser le CT :D

n°14734566
jme95   profil
Profil : Nouveau membre
Posté le 30-11-2007 à 13:55:09  answer
 

D'accord mais pour obtenir la C.G. le nouvel acquereur doit fournir un C.T. de moins de 6 mois. Mon vendeur ne l'a pas, comment pourrais - je avoir la C.G. ?


---------------
jme95
n°14734568
TAZ75020   profil
Profil : Pilote addict
Avatar
Posté le 30-11-2007 à 14:05:26  answer
 

Il est obligé de passer le CT pour te vendre la voiture :bah:

n°14734572
bengal-tig​er   profil
Code 916
Profil : Pilote pro
Avatar
Posté le 30-11-2007 à 14:22:20  answer
 

Le 04-07-2007 à 02:17:09, cyberambu59300 a écrit :

bonjour,
 
J'ai acheté un véhicule d'occasion chez un concessionnaire que je souhaiterai revendre aujourd'hui à un particulier.
 
Je voudrai savoir si je dois repasser un Ct sachant que:
 
- La 1° mise en circulation est le 30/01/2002
- La date du certificat est du 19/04/2007 et  
- La date du prochain CT est le 05/04/2009
 
Le concessionnaire ne m'a pas remis de rapport de CT, cela va-t-il poser un problème pour l'obtention de la nouvelle CG par le futur propriétaire (au cas où je n'aurai pas à repasser le CT...)
 
Merci pour vos réponses !
 


Oui tu dois refaire un CT, celui-ci a plus de 6 mois.


---------------
Ne remets pas à demain ce que tu peux faire aujourd'hui, annule tout, carrément...

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